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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Saint-Aubin-du-Cormier.
Lien du pdf (Convocation - 2024 04 15 ConvocationAdditif 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
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ED ratio Cormier
e
+ Mairie
B.P. 13 - 35140 Saint-Aubin-du-Cormier
Tél : 02 99 39 10 42 - Fax : 02 99 39 23 25 - Courriel : mairie@ville-staubinducormier.fr www.saint-aubin-du-cormier.bzh
Monsieur Jérôme BÉGASSE
Maire de Saint-Aubin-du-Cormier,
aux membres du conseil municipal
de Saint-Aubin-du-Cormier
Saint-Aubin-du-Cormier, le 9 avril 2024
Réf. : 2024/04/15
Affaire suivie par M. Laurent GAUDICHEAU
C O N V O C A T I O N
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le conseil municipal se réunira à la salle des Halles, le lundi 15 avril 2024 à 20h30, et vous prie de bien vouloir assister à cette séance.
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 26 février 2024.
Finances
1. Budget primitif 2024 - régie Bel Air
Ressources humaines
2. Camping municipal : création d’emplois temporaires
3. Modification du tableau des effectifs
4. Conditions de récupération des jours fériés par les agents communaux 5. Présentation du rapport social unique 2022
Urbanisme
6. Acquisition d’un terrain situé 15 rue du Stade
7. Renoncement à l’exercice des droits liés à l’emplacement réservé n°4 8. Avis sur la demande d'enregistrement de la restructuration d'un élevage bovin situé au lieu-dit "L'Aubriais" sur la commune de Livr2-Sur-Changeon.
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10. Pouvoir au Maire pour la signature d’une convention relative à la prise en charge des études d’avant- projet d’un franchissement de la RD794 pour les déplacements doux (piétons - cycles) sur la commune de Saint-Aubin-du-Cormier e
> Mairie
B.P. 13 - 35140 Saint-Aubin-du-Cormier
Tél : 02 99 39 10 42 - Fax : 02 99 39 23 25 - Courriel : mairie@ville-staubinducormier.fr www.saint-aubin-du-cormier.bzh
Questions diverses
11. Modification du règlement du budget participatif
12. Vente d’herbe
Le Maire : Jérôme BÉGASSE.