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Convocation - convocation cm 220922 1
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune de Brillanne.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm 220922 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Démocratie,
REPUBLIQUE FRANCAISE (LIBERTE, EGALITE, FRATERNITE)
DÉPARTEMENT DES ALPES DE HAUTE-PROVENCE
CANTON DE FORCALQUIER
COMMUNE DE LA BRILLANNE
Convocation à la séance du conseil municipal
du 22 septembre 2022
Commune de La Brillanne
M. Jean-Charles BORGHINI
Objet : Convocation à la séance du conseil municipal du jeudi 22 septembre à 20h00
Chères et chers collègues,
J'ai l'honneur de vous informer que le conseil municipal se réunira le jeudi 22 septembre à 20h00 en salle du
Conseil.
Je vous prie de participer à cette séance dont l’ordre du jour est le suivant :
“Retrait des délégations de M. Christophe RENARD et maintien au poste d’adjoint
“ Vote adjoint : nombre et/ou élection
" Vote indemnités des élus
“Point Ecole sur la rentrée scolaire et Cantine sociale
“Extinction nocturne de l’éclairage public
" Certification PEFC (Programme de reconnaissance des certifications forestières) avec le Parc Naturel
Régional du Luberon et la Région Sud
“Centre de Gestion des Alpes-de-Haute-Provence : Avenant contrat du service archives
“Avenant EPF PACA n°2 prolongation de la convention — projet Les Ferrayes
“Acte de cession d’un terrain communale au profit de GGL site Les Ferrayes
“Présentation Plan Local de l’Habitat (PLH) DLVAgglo
" Dématérialisation du contrôle de légalité des actes administratif
"Décision modificative au budget n°2 (DM n°2), gestion des périls
“ Convention 30 millions d’amis
"Informations et questions diverses :
e __ Changement de réglementation au 1° juillet 2022 concernant les actes administratifs
e _llluminatiorde Noël
°__ Réunion aÿec Mesdames la directrice de La Cordelière et l’inspectrice de la jeunesse et des sports
e Visite de Madame la Sous-Préfète
+ __ Rencontre avec les conseillers départementaux du canton de Forcalquier
Le port du masque est recommandé.
Dans l'attente de vous rencontrer, je vous prie de croire en mes sentiments distingués.
Fait à La Brillanne, le 16 septembre 2022
Le maire
Jean-Charles BORGHIMI Place Sainte Agathe — 04700 La Brillanne - Tél : 04 92 78 63 18 Télécopie 04 92 7945 73- Email : mairie.labrilanne04700@orange.fr