Procès Verbal - Ordre du jour CM 06 02 2025

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Procès Verbal - Ordre du jour CM 06 02 2025 Document publié le Jeudi 30 janvier 2025 par la commune d'Issy-les-Moulineaux. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 06 02 2025)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Culture et patrimoine, Institutions publiques, 1

Assemblées le 30 janvier 2025 SB/CR/MC

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU JEUDI 6 FÉVRIER 2025

ORDRE DU JOUR

18 h 30 à 18 h 45

Appel nominal.

Nomination d’un secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal de la séance du jeudi 12 décembre 2024.

Information sur les décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

18 h 45 à 21 h 30 : 27 questions : ADMINISTRATION GENERALE – VILLE NUMERIQUE - FINANCES - PATRIMOINE – ARCHITECTURE ET BATIMENTS – VIE DES FEMMES – RESSOURCES HUMAINES – CULTURE – DEVELOPPEMENT DURABLE – PETITE ENFANCE - JEUNESSE ET FAMILLE - MOYENS GENERAUX – COMMERCES ET ARTISANAT.

I. ADMINISTRATION GENERALE – Thierry LEFEVRE

1. Élection d’un Adjoint au Maire et détermination de son rang.

2. Modification de la composition dans divers organismes.

3. Fixation des conditions de dépôt des listes pour l’élection des membres des Commissions de Délégation de Service Public (secteurs Restauration scolaire – Sports – Enlèvement et mise en fourrière des véhicules).

II. VILLE NUMERIQUE – Thierry LEFEVRE

4. Avenant n°1 au marché MA2201 d’assistance à maitrise d’ouvrage et maitrise d’œuvre des systèmes d’information de la Ville d’Issy-les-Moulineaux et de son Centre Communal d’Action Sociale (CCAS).

III. FINANCES – Edith LETOURNEL

5. Reprise anticipée des résultats de l’exercice 2024.

6. Budget primitif de la commune pour l’exercice 2025.

7. Fixation des taux d’imposition des contributions directes locales - Année 2025. 8. Subventions aux associations pour l’année 2025.

9. Versement d’une subvention exceptionnelle en soutien à la population sinistrée de Mayotte.

VILLE D’ISSY-LES-MOULINEAUX2

IV. PATRIMOINE – Fanny VERGNON

10. Désignation des délégués du Conseil municipal au sein des assemblées de copropriété de l’Association Syndicale Libre « Les Petites Iles ».

V. ARCHITECTURE ET BATIMENTS – Fanny VERGNON

11. Lancement d’un appel d’offres ouvert portant sur l’entretien, la télésurveillance, les travaux neufs et de mise en conformité, de sécurité et de fiabilité des ascenseurs des bâtiments communaux.

VI. VIE DES FEMMES – Fanny VERGNON

12. Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes à Issy-les- Moulineaux pour l’année 2024.

VII. RESSOURCES HUMAINES – Fabienne LIADZE

13. Modification du tableau des effectifs.

14. Modification du tableau des emplois et autorisation d’occuper des emplois permanents par des agents contractuels.

15. Approbation du plan de formation 2025.

16. Approbation d’une convention de mise à disposition partielle d’un ASVP à la Commune de Marnes-la-Coquette.

17. Actualisation des indemnités de fonction allouées au Maire, aux Adjoints au Maire et aux conseillers municipaux délégués.

VIII. CULTURE – Fabienne LIADZE

18. Approbation de la convention de partenariat relative au « PASS DESTINATION » entre le Conseil Départemental des Yvelines, le Conseil Départemental des Hauts-de-Seine et la Ville.

19. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à l’acquisition de documents imprimés constituant les collections des Médiathèques et des Bibliothèques et des Centres Documentaires des écoles.

20. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la gestion des abonnements aux publications en séries imprimées et sur support numérique, pour le Réseau des Médiathèques, le service de la Communication interne et des Ressources documentaires de la Ville.

IX. DEVELOPPEMENT DURABLE – Tiphaine BONNIER

21. Présentation du budget climat primitif de la Ville pour l'année 2025.

X. PETITE ENFANCE – Kathy SIMILOWSKI

22. Autorisation de signer la convention de recherche relative aux échanges de données dans le cadre de la recherche « Investissement Social dans l’Accueil du Jeune Enfant » (ISAJE) pour l’évaluation des effets de l’obtention d’une place en établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE).3

XI. JEUNESSE ET FAMILLE – Alain LEVY

23. Approbation d’une convention cadre de partenariat avec le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et l’association CLAVIM en faveur de la promotion de la culture scientifique.

XII. MOYENS GENERAUX – Etienne BERANGER

24. Constitution d’un groupement de commandes entre la Ville, l’Établissement Public Territorial (EPT) Grand Paris Seine Ouest (GPSO), les autres communes membres, le CCAS d’Issy-les-Moulineaux et l’association CLAVIM en vue de la passation d’un marché relatif à des services de transport en autocar.

25. Fixation des règles relatives à l’attribution et à l’utilisation des véhicules de service, avec ou sans remisage à domicile.

26. Approbation d’une modification n°4 au marché PA21018 relatif à l’accueil, la surveillance, le gardiennage et le maintien de la sécurité incendie et technique des sites et équipements de la Ville d’Issy-les-Moulineaux.

XIII. COMMERCES ET ARTISANAT – Sabine LAKE LOPEZ

27. Approbation du choix du délégataire de service public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement.

21 h 30 : fin de la séance du Conseil municipal.