Procès Verbal - Ordre du jour CM 02 07 2026

Documents similaires

Procès Verbal - Ordre du jour CM 05 02 2026

Procès Verbal - Ordre du jour CM 21 05 2026

Procès Verbal - Ordre du jour CM 06 02 2025

Compte-Rendu - ORDRE DU JOUR CM d'installation

Procès Verbal - ORDRE DU JOUR %2B DCM (dossier ISSY MEDIA) (1)

Procès Verbal - Ordre du jour CM 03 04 2025

Procès Verbal - Ordre du jour CM 12 12 2024

Procès Verbal - Ordre du jour CM 27 06 2024 0

Déliberation - Liste des délibérations CM 09 04 2026.doc

Procès Verbal - ORDRE DU JOUR 1 2

Procès Verbal - Ordre du jour CM 02 07 2026 Document publié le Jeudi 25 juin 2026 par la commune d'Issy-les-Moulineaux. Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour CM 02 07 2026)Thèmes du document : Famille, Investissement et développement économique, Démocratie locale et participation citoyenne, 1

Assemblées le 25 juin 2026 SB/CR

CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU JEUDI 02 JUILLET 2026

ORDRE DU JOUR

18 h 30 à 18 h 45

Appel nominal.

Nomination d’un secrétaire de séance.

Approbation du procès-verbal des séances du jeudi 21 mai 2026 et mardi 16 juin 2026.

Information sur les décisions prises en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.

18 h 45 à 22 h 30 : 36 questions : ADMINISTRATION GENERALE - SECURITE - VILLE NUMERIQUE - FINANCES - COMMANDE PUBLIQUE - URBANISME - COMMERCE et ARTISANAT - ARCHITECTURE et BATIMENTS - SPORTS - CULTURE - RESSOURCES HUMAINES - EDUCATION - PETITE ENFANCE - MOYENS GENERAUX - COMMUNICATION.

I. ADMINISTRATION GENERALE – Thierry LEFEVRE

1. Adoption du règlement intérieur du Conseil municipal pour la nouvelle mandature. 2. Suites données au rapport d’observations définitives arrêtées par la Chambre régionale des comptes relatives au contrôle des comptes et de la gestion de la commune d’Issy-les-Moulineaux pour les exercices 2019 et suivants.

ADMINISTRATION GENERALE – Fabienne LIADZE

3. Modifications de la composition des représentants du Conseil municipal de la Ville au sein de divers organismes, associations et commissions.

II. SECURITE – Olivier RIGONI

4. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service public pour la mise en fourrière des véhicules en infraction ou accidentés. Exercice 2025.

VILLE D’ISSY-LES-MOULINEAUX2

III. VILLE NUMERIQUE – Fabrice METAYER

5. Approbation de l’avenant n°1 de prolongation à la convention de mutualisation de la Direction de l’Information Géographique et de l’Innovation Territoriale (DIGIT) avec les villes d’Issy-Les-Moulineaux, Chaville, Marnes-La-Coquette, Sèvres, Vanves, Ville d’Avray.

6. Attribution d’un marché pour la maintenance d’un réseau de fibre optique pour la Ville d’Issy-les-Moulineaux.

IV. FINANCES – Edith LETOURNEL

7. Tarifs des services publics locaux.

V. COMMANDE PUBLIQUE – Tiphaine BONNIER

8. Présentation du rapport annuel d’activité de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l’année 2025.

VI. URBANISME – Philippe KNUSMANN

9. Approbation du rapport d’activité de la Société Publique Locale Seine Ouest Aménagement. Exercice 2025.

VII. COMMERCE et ARTISANAT – Fanny VERGNON

10. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement sur l’exercice 2025, pour la période du 1er janvier au 9 mars 2025.

11. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement sur l’exercice 2025, pour la période du 10 mars au 31 décembre 2025.

VIII. ARCHITECTURE et BATIMENTS – Fanny VERGNON

12. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’entretien, de rénovation, travaux neufs et de grosses réparations tous corps d’état dans les bâtiments communaux – Lot n°10 Serrurerie – Métallerie.

IX. SPORTS – Jean-Luc ROSET

13. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire relatif à l’exploitation des piscines Alfred Sevestre et Aquazena pour l’exercice 2025.

X. CULTURE – Fabienne LIADZE

14. Présentation du rapport annuel du concessionnaire pour l’exploitation du Palais des Arts et des Congrès d’Issy « Charles Aznavour » au titre de l’exercice 2025. 15. Approbation de la modification n° 1 au marché n° PA22041 relatif à la gestion et l’exploitation du cinéma municipal d’Issy-les-Moulineaux.3

XI. RESSOURCES HUMAINES – Fabienne LIADZE

16. Modification du tableau des effectifs.

17. Modification du tableau des emplois et autorisation d’occuper des emplois permanents par des agents contractuels.

18. Revalorisation de la valeur faciale des titres restaurant attribués au personnel communal 19. Modification de la charte du régiment indemnitaire – création d’un CIA additionnel et d’un CIA compensatoire.

20. Lancement d’un appel d’offres ouvert pour la passation d’un marché public portant convention de participation pour la mise en œuvre d’une couverture complémentaire de prévoyance pour la Ville d’Issy-les-Moulineaux et le Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.) de la Ville d’Issy-les-Moulineaux.

21. Autorisation de signer le marché relatif à la mise à disposition de personnel intérimaire pour la direction de la Petite Enfance.

22. Création d’un emploi non permanent à pourvoir dans le cadre d’un contrat de projet.

XII. ÉDUCATION – Alain LEVY

23. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire du service municipal de la restauration scolaire SCOLAREST sur l’exercice 2025. (Tiphaine BONNIER) 24. Attribution et autorisation de signer le marché relatif à l’organisation des classes d’environnement thématiques pour la Ville. (Tiphaine BONNIER)

25. Révision du règlement intérieur des temps périscolaires, extrascolaires et de la Restauration Scolaire. (Fabienne LIADZE)

XIII. PETITE ENFANCE – Kathy SIMILOWSKI

26. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour la gestion et l'exploitation de la crèche « Anne Sylvestre ». Exercice 2025.

27. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour la gestion et l'exploitation des crèches « Arche de Noé », « L’Oiseau Bleu » et « Les Lavandières ». Exercice 2025.

28. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour la gestion et l'exploitation des crèches « Les Cerfs-Volants », « Les P’tits Sapeurs » et « Pont d’Issy ». Exercice 2025

29. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour la gestion et l'exploitation de la crèche « Les Epinettes ». Exercice 2025

30. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour la gestion et l'exploitation de la crèche « L’Ile aux Pirates » de janvier à août 2025.

31. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour la gestion et l'exploitation de la crèche « L’Ile aux Pirates » d’août à décembre 2025.

32. Présentation du rapport annuel d’exécution du délégataire pour la gestion et l'exploitation de la crèche « Les P’tits Zouaves ». Exercice 2025.

33. Fermeture de l’établissement d’accueil du jeune enfant « L’Oiseau Bleu » sis 23, rue Jean-Pierre Timbaud à Issy-les-Moulineaux

34. Autorisation de lancement de la procédure de concession de service public pour la gestion et l’exploitation des crèches « Anne Sylvestre » et « P’tits Sapeurs »

XIV. MOYENS GENERAUX – Claire GUICHARD

35. Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la réalisation de prestations de régie technique dans divers sites et bâtiments.4

XV. COMMUNICATION – Caroline MILLAN

36. Approbation du rapport d’activité de la Société d’Economie Mixte (SEM) ISSY MEDIA. Exercice 2025

22 h 30 : fin de la séance du Conseil municipal.