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Procès Verbal - PV du CM du 09 mai
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Billy-Montigny.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du CM du 09 mai)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Fiscalité,
VILLE
DE
BILLY-MONTIGNY
-
PROCÈS-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
09
MAI
2026
L'an
deux
mille
vingt-six,
le 09
MAI
à 10 Heures
00,
le Conseil
Municipal
s'est réuni
sous
la présidence
de
M.
Yanis
GAUDILLAT,
Maire,
suite
à la
convocation
en
date
du
30
Avril
2026,
dont
un
exemplaire
a été affiché
à la porte
de
la Mairie.
Arrondissement
de Lens
Etaient
présents
:
Monsieur
Yanis
GAUDILLAT,
Maire
Messieurs
BEVAN
Geoffrey,
GRISCHKO
Benjamin,
DARDENNE
Jérôme,
Adjoints
au Maire
Mesdames
DURIEZ-GUICHARD
Lisa,
DE-LOOZE
Marie-Noelle,
MURTAS
Cynthia,
Adjointes
au
Maire Messieurs
STACHOWIAK
Corentin,
DESPLANQUES
Michel,
MARECHAL
Christophe,
CAUDRELIER
Jean-Michel,
CAILLUYERE
Joël,
FOURNIER
David,
DUBOIS
frédéric,
MILLIEN
Alexandre,
EECKMAN
Marc,
Conseillers
municipaux
Mesdames
OLIVIER
Séverine,
RUDOLPH
Sabine,
BRUNELLES
Séverine,
FOURNIER
Angélique,
ZIMOLAG
Magdalena,
FAMIL
Martine,
MANIER-MEGUEULLE
Nathalie,
MOPTY
Aurore,
Conseillères
municipales.
Excusés
:
Messieurs
FLAMENT
Ludovic
(pvr
à G.
BEVAN),
TRONI
Bruno
(pvr
à A.
MILLIEN)
Mesdames
FLAMENT
Brendy
(pvr
à M.
ZIMOLAG),
LOY
Virginie
(pvr
à B.
GRISCHKO),
BRIKI
Fadila
(pvr
à M.
EECKMAN)
Secrétaire
de
Séance
: Monsieur
STACHOWIAK
Corentin
Ouverture
de
la séance
:
La
séance
du
Conseil
Municipal
est ouverte
à
10 heures
00
par
Monsieur
le Maire.
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
le
Conseil
Municipal
a
été
déplacé
au
Centre
Culturel
Léon
Delfosse.
Celui-ci
attire
du
monde
et il est essentiel
de
maintenir
un
cadre
sécurisé
et confortable
pour
le public,
c’est
donc
ce
choix
qui
a été
naturellement
retenu.
Monsieur
le Maire
expose
un
incident
survenu
dans
la nuit
du
08
au
09/05
: un
incendie
s’est
déclaré
dans
un
immeuble
situé
Résidence
du
Parc,
les
habitants
ont
dû
quitter
leurs
logements,
ils
ont
été
relogés
de façon
temporaire
au
Stade
Paul
Guerre
dans
le
dojo
cette
nuit.
Ils
sont
pris
en
charge
actuellement
par
nos
services.
J'aimerais
remercier
évidemment
nos
services
techniques
qui
ont
été
disponibles
à 4h00
du
matin,
ainsi
que
Monsieur
DARDENNE,
Adjoint
au
logement
et moi-même
pour
trouver
des
solutions.
Je
les
remercie
au
nom
du
Conseil
Municipal.
Aujourd'hui,
je
vous
présente
Monsieur
DELATTRE
Arthur,
recruté
en
sa
qualité
de
Directeur
de
Cabinet. Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11
Avril
2026
:
Pour
: 23
Abstention
: 6
Contre
: 0
Le
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
est donc
adopté
à l’'UNANIMITE.
1.
COMPTE
DE
FINANCIER
UNIQUE
DU
BUDGET
2025
DE
LA
COMMUNE
DE
BILLY-MONTIGNY
(annexe
1)
Monsieur
le Maire
indique
ne
pas
participer
au
vote
et propose
M.
Benjamin
GRISCHKO,
Adjoint
au
Maire,
à prendre
la présidence.
Rapporteur
: Monsieur
Benjamin
GRISCHKO
Îl nous
est proposé
aujourd’hui
de
voter
le Compte
Financier
Unique
2025
de
la commune.
Le
CFU
remplace
désormais
le compte
administratif et le compte
de
gestion.
Il permet
de
regrouper
dans
un document
unique
les données
budgétaires
et comptables
de
la commune
afin
d'offrir
une
lecture plus
claire
et plus
complète
de
la situation financière
de
la collectivité.
Je précise
que
la
commune
est passée
au
CFU
en
octobre
2025,
pour
le
budget
de
la
Ville
ainsi
que
pour
celui
du
CCAS.
Pour
la section
de
Fonctionnement
:
En
2025,
les dépenses
de
fonctionnement
s’élèvent
à 8 020
287,63
€.
Ces
dépenses
correspondent
au
fonctionnement
quotidien
de
la
commune
: les
charges
générales,
l’entretien
des
bâtiments,
les
prestations
de
service,
les
subventions,
les
indemnités
des
élus,
et
les
opérations
d’ordre.
Les
recettes
de
fonctionnement
s’élèvent,
elles,
à 10
359
389,61
€.
Elles
proviennent
principalement
de
la fiscalité
locale,
des
dotations
de
l’État,
des
produits
des
services
municipaux,
des
loyers
et des
autres
produits
de
gestion
courante.
La
section
de
fonctionnement
dégage
donc,
sur
l’exercice
2025,
un
excédent
de
2 339
101,98
€.
À
cet excédent
de
l’exercice
s’ajoute
l’excédent
antérieur
reporté,
qui
s’élève
à 2 884
912,02
€.
Le
résultat
cumulé
de
fonctionnement
atteint
donc
5 224
014
€.
Cela
signifie
que
la
commune
dispose
d’une
section
de
fonctionnement
saine.
Les
recettes
couvrent
largement
les dépenses
courantes,
ce
qui
permet
de
dégager
une
capacité
d’autofinancement
importante
pour
soutenir
l’investissement
communal.
Que
nous
allons
développer
davantage.
Cet
excédent
n’est
pas
une
cagnotte
disponible
librement.
Il
sert
aussi
à
financer
la
section
d’investissement
et à couvrir
les
engagements
déjà
pris
par
la commune.
Pour
la section
d’investissement
:
En
2025,
les dépenses
d’investissement
réalisées
par
la commune
s’élèvent
à 3
087
877,95
€. Les
recettes
d’investissement
s’élèvent
quant
à elles
à 5 367
895,70
€.
Elles
proviennent
principalement
des
dotations
suivantes :
FCTVA
(Fond
de
compensation
pour
la taxe
sur
la valeur
ajoutée),
des
subventions
d’investissement
perçues
pour
les
différents
projets
communaux
ainsi
que
de
l’affectation
de
l’excédent
de
fonctionnement. Plusieurs
subventions
importantes
ont
notamment
été
perçues
dans
le cadre
du
centre
aquatique,
avec
des
participations
de
l’État,
de
la Région,
du
Département,
de
la CALL
et de
l'ADEME.
La
section
d’investissement
dégage
ainsi
un
résultat
positif de
2 280
017,75
€ sur
l’exercice
2025.
Toutefois,
après
reprise
du
déficit
antérieur
reporté
de
2
903
013,23
€,
le
solde
cumulé
d'investissement
s’établit
à -622
995,48
€.
Il convient
également
de
tenir
compte
des
restes
à réaliser,
qui
représentent
3 249
000
€ de
dépenses
engagées
et
1 265
000
€ de
recettes
attendues.
Ces
restes
à réaliser
correspondent
à des
opérations
déjà
engagées
par
la commune
mais
dont
l’exécution
comptable
se
poursuivra
sur
l’exercice
suivant.
Après
prise
en
compte
de
ces
éléments,
le
besoin
de
financement
de
la
section
d'investissement
s’établit
à 2 606
595,48
€.
Je
rappelle
que
ce
budget
2025
ainsi
que
les
grandes
orientations
d’investissement
qui
le
structurent
ont
été
élaborés
et votés
avant
l’installation
de
notre
majorité
municipale.
Et
que
sous
mon
mandat
pour
les prochains
budgets,
les
investissements
seront
bcp
plus
importants
comme
je vous
l’avais
annoncé
pendant
la campagne.
Enfin,
en
2025,
les
recettes
globales
de
la
commune
s’élèvent
à
15
727
285,31
€
tandis
que
les
dépenses
globales
atteignent
11
108
165,58
€.
Le
résultat
cumulé
global
de
clôture
s’établit
ainsi
à 4 601
018,52
€.
Toutefois,
comme
je viens
de
l’évoquer,
ce résultat
doit
naturellement
être
apprécié
en tenant
compte
des
restes
à réaliser,
c’est-à-dire
des
dépenses
et recettes
déjà
engagées
par
la
commune
mais
dont
l’exécution
comptable
se poursuivra
sur
l’exercice
suivant.
Après
prise
en
compte
de
ces
restes
à réaliser,
le résultat
cumulé
disponible
s’établit
à 2
617
018,52
€.
L’endettement
reste
maîtrisé,
avec
une
capacité
de
désendettement
particulièrement
faible
de
1,43
année. Et
comme
vous
le
savez,
le
CFU
constitue
un
dispositif
mis
en
place
sous
la
précédente
majorité.
Par
cohérence
avec
cette
situation,
notre
groupe
choisira
de
s’abstenir
sur
cette
délibération.
Intervention
de
Monsieur
Alexandre
MILLIEN
Notre
groupe,
comme
nous
l'avons
toujours fait,
remercie
l'ensemble
du personnel
communal
qu'il
soit
administratif
comme
technique
pour
l'investissement
du
travail
en
régis
qui
permet
à
la
collectivité
une
activité
et une
proximité
mais
également
une
réduction
des
coûts
offrant
ainsi
une
capacité
d'investissement
conséquente.
Par
ailleurs,
nous
avons
demandé
au
début
de
ce
mandat,
la
réalisation
d'un
audit
des
comptes
de
la
collectivité.
Pouvez-vous
clairement
nous
donner
votre
position
?
Réponse
de
Monsieur
le
Maire Nous
attestons
effectivement
que
les finances
sont
saines
mais
avec
des
économies
réalisées
sur
les
écoles,
le fonctionnement
de
la médiathèque
avec par
exemple
le journal
de
la
Voix
du Nord
qui
était
toujours
celui
de
la
veille.
Également
au
niveau
du personnel,
pour
cause,
il y
a
10
ans,
ils
étaient
une
trentaine
alors
qu'aujourd'hui,
ils ne sont plus
que
8.
Ce
n'est pas
un
cadeau
que
vous
nous
avez
donné,
parce
que
si les
habitants
n'ont pas
de
sécurité,
ont
des
logements
insalubres,
ont
des
voiries
défoncées
avec
pleins
de
trous
depuis
des
années.
C'est
effectivement
avec
cet
argent
qu'aurait pu
être
investi pendant
20
ans
sous
votre
mandature
pour
des
causes
qui sont
aujourd'hui
très
critiques.
Donc
oui,
effectivement
le
deal
est fait
et franchement
si
vous
êtes fiers
de
ces
6
millions
dans
les
caisses,
si j'étais
vous, je
me
cacheraïs
!
Intervention
de
Madame
Nathalie
MANIER-MEGUEULLE
Personnellement,
je
suis
institutrice
à l’école
Robert
Doisneau
comme
vous
le savez,
l'état n'est pas
comme
vous
l'avez
décrit.
C'était prévu
qu'il y ai une
rénovation
car
c'est
la plus
ancienne
école
de
la
ville, je
voulais
simplement
souligner
qu'il y
a eu
une
gestion
saine
de
l’ancienne
majorité
et qui
permet
aujourd'hui
de
dégager
de
la section
de fonctionnement
2026
une
somme
de
2
617
018,52
€
donc
je
tiens
à
souligner
cette
gestion
saine
et
moi je
trouve
qu'elle
l’est,
nous
avons
maîtrisé
les
dépenses
certes,
ce
qui
nous
a permis
d'avoir
une
capacité
d'investissement
sur
6 ans,
également
la
baisse
de
la taxe foncière
de
9,6%
et la capacité
de
désendettement
à 1,6
ans.
Réponse
de
Monsieur
le
Maire
Alors
on
parlait
des
écoles,
effectivement je
me
suis
rendu
par
exemple
à
l'école
Louise
Michel,
à
l’intérieur de
celle-ci,
dans
la cour
de récréation,
il y a un préfabriqué
qui est là depuis
de
nombreuses
années,
cela
devait
être
une
solution provisoire
et à l’intérieur
il y a des
seaux
afin
d'éviter
que
l'eau
ne
s'infiltre
sur
le
sol,
autre
exemple,
à
l'école
Robert
Doisneau,
la
verrière
peut
s'effondrer
et
là
vous
me
dites
que
les écoles
ont été
entretenues
? Franchement
ce
n'est pas
le cas.
Objectivement,
oui,
vous
avez
géré
maïs
géré
sur
le dos
de
qui
?
Gérer
sur
le
dos
des
personnes
qui
sont
aujourd'hui
présentes
dans
le public,
sur
les
écoles
et
d’ailleurs
sur
vos
enfants
en
essayant
d'ailleurs
d'annuler
les
colonies
de
vacances.
Oui,
encore
une
fois, je
suis
d'accord,
il y a de
l'argent
dans
les
caisses
mais
quand
on
voit
l'état
des
services
qui
sont
tous
en
sous-effectifs,
vous
me
dites
que
vous
avez
bien
géré
la commune
? Non,
vous
avez fait
des
économies
sur
le
bien-être
de
la
commune,
sur
les
habitants,
les
enfants
et
sur
vos
agents
municipaux. Intervention
de
Monsieur
Geoffrey
BEVAN.
Adjoint
au
Maire
Le
CFU constitue
un
dispositif mis
en place
par
la précédente
majorité
et en
conséquence
avec
cette
situation,
notre
groupe
choisit
de
s'abstenir
lors
de
cette
délibération.
Intervention
de
Monsieur
Alexandre
MILLIEN
Monsieur
TRONI
ne prendra pas part
au
vote
étant
donné
que
c'est son
CFU.
Si on
veut jouer
les méchants,
vu
que
de
toute façon,
on
nous
donne
ce
rôle,
on pourrait
s'abstenir
ou
voter
contre.
Vous
serez donc
dans
l'obligation
de représenter
le CFU
et s'il n'est toujours pas
adopté
lors
du prochain
Conseil
Municipal,
vous
serez
donc
bloqués. Pour
: 0
Abstention
: 27
Contre
: 0
Messieurs
GAUDILLAT
Yanis,
Maire,
et TRONI
Bruno,
Conseiller
Municipal,
n’ont
pas
pris
part
au
vote.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d’adopter
le
CFU
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
reprend
la présidence
de
la séance.
2.
Election
de
5
membres
du
Conseil
Municipal
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS
Monsieur
le
Maire
expose
à
l’assemblée
que
le
vote
sera
à
bulletin
secret
à
la
proportionnelle
pour
les résultats,
un
tour
pour
avoir
une
majorité
absolue.
Assesseur
à l’urne
: Madame
Angélique
FOURNIER
Assesseur
au
cahier
d’émargement
: Monsieur
Christophe
MARECHAL
Appel
: Monsieur
Corentin
STACHOWIAK
Les
listes
déposées
et proposées
sont
les
suivantes
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
°
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
: 29
e
A
DÉDUIRE,
bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante
ou
dans
lesquels
les votants
se
fait connaître
: 0
+
RESTE,
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 29
Désignation
Nombres
de
Nombre
de
Reste
Nombres
de
TOTAL
des
listes
voix
obtenues
sièges
sièges
attribués
au
attribués
au
quotient
plus
fort reste
Liste
23
4
Majoritaire
23/5,8
= 3,96
0.96
1
donc
3
Liste
6
1
…:
6/5.8
=
1.03
0.3
0
d’
t
opposition
donc 1
+
Quotient
électoral
(suffrages
exprimés/sièges
à pourvoir) :
Monsieur
GRISCHKO
Benjamin,
Madame
OLIVIER
Séverine,
Monsieur
DARDENNE
Jérôme, Madame
MURTAS
Cynthia
et
Madame
MANIER-MEGUEULLE
Nathalie
sont
donc
élus
au
Conseil
d'Administration
du
CCAS.
3.
ETABLISSEMENT
DE
LA
LISTE
DES
CONTRIBUABLES
EN
VUE
DE
LA
CONSTITUTION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPÔTS
DIRECTS
Monsieur
le
Maire
expose
à l’assemblée
la
liste
des
contribuables
et
invite
l’assemblée
à voter
celle-ci. Pour
: 23
Abstention
: 6
Contre
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
d’adopter
cette
liste
à
l'UNANIMITE.
4.
ADOPTION
DU
RÉGLEMENT
INTÉRIEUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(annexe
2)
Conformément
aux
dispositions
de
l'article
L
2121-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
établit
son
règlement
intérieur.
Monsieur
le
Maire
a
exposé
à
l’assemblée
quelques
articles
du
règlement
intérieur
du
Conseil
Municipal. Pour
: 23
Abstention
: 6
Contre
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d’adopter
ce
règlement
intérieur
à
PUNANIMITE.
5.
CRÉATION
D'UN
CONSEIL
MUNICIPAL
DES
JEUNES
(annexe
3)
Monsieur
le Maire
donne
la parole
à Madame
DURIEZ-GUICHARD
Lisa,
Adjointe
au
Maire.
Merci
Monsieur
le Maire,
Mes
chers
collègues,
La
délibération
qui
nous
est présentée
aujourd'hui
n'est pas
une
simple
création
administrative,
c'est
un
choix
politique
assumé,
celui
de faire
confiance
à notre jeunesse
et de
lui
donner
toute
sa place dans
la vie de notre
commune.
Avec
la création
de
ce
Conseil
Municipal
des
Jeunes,
nous faisons
le
choix
d’un
dispositif utile. Douze jeunes
Billysiens,
scolarisés
du
CE1
au
CM2
dans
nos
écoles publiques,
seront
élus
au suffrage
à
bulletin
secret
pour
un
mandat
de
deux
ans.
Ils participeront
à
des
réunions
plénières,
à
des
commissions
thématiques
et pourront formuler
des propositions
sur
la vie
de
la commune.
Nous
ne
créons
pas
une
instance
symbolique.
Nous
mettons
en
place
un
véritable
outil
d'apprentissage
de
la
citoyenneté,
permettant
à
ces jeunes
de
comprendre
concrètement
ce
qu'est
l'engagement public,
le débat,
la responsabilité
et surtout
l'intérêt général.
Nous faisons
en
sorte
que
la jeunesse
billysienne
revienne
dans
le débat public.
Ce
Conseil
Municipal
des
Jeunes
sera
animé
par
moi-même,
en
tant
qu'adjointe
en
charge
de
la
jeunesse,
par Monsieur
Stachowiak
Corentin,
conseiller
municipal,
ainsi que par Monsieur
le Maire,
qui suivra personnellement
cette
démarche
et veillera
à faire
vivre pleinement
cette nouvelle
instance.
Former
des
citoyens,
cela
ne
commence
pas
à
18
ans.
Cela
commence
dès
l'enfance.
C'est
précisément
le sens
de
cette délibération.
Je vous
invite donc
à l’adopter.
Je
vous
remercie.
Intervention
de
Monsieur
le Maire
Cette
délibération
me
tient particulièrement
à cœur,
ça
a été
une promesse
de
campagne,
encore
une
qui
aujourd'hui
va
être
votée.
Nous
avons
remarqué
que
les jeunes
ne se sont
malheureusement pas
mobilisés
lors
des
dernières
élections
et on
le déplore.
Nous
allons
avec
ce
Conseil
Municipal
des
Jeunes
pouvoir
organiser
des
sorties
dans
les
institutions
de
la
république,
c'est
très
important
que
nos jeunes
s'impliquent
à
nouveau
dans
la
vie politique
locale
afin
d'en
comprendre
les
enjeux
et
le fonctionnement.
Je
vous
invite
donc
à
adopter
cette
création
du
CMJ.
Intervention
de
Monsieur
Alexandre
MILLIEN
Notre
groupe
va
approuver
cette
décision,
non
pas
grâce
à
votre
politique
exemplaire
mais
parce
qu'il y a une prise
de
conscience
collective
de
la nécessité
d'impliquer
davantage
les jeunes
à la vie
citoyenne.
Nous
resterons
attentifs
aux
moyens
qui
leur
seront
accordés.
En
dehors
de
cette
création,
nous
sommes
étonnés
que
madame
LOY
Virginie
n'est pas
sur
le CMJ
en
sachant
qu'elle fait partie
de
l'APE
Louise
Michel.
Y a-t-il déjà
une perte
de
confiance
envers
elle
?
Réponse
de
Monsieur
le Maire
Non,
il n'y
a aucune
problématique
avec
madame
LOY,
j'ai pleinement
confiance
en
mes
adjoints
et
conseillers
municipaux.
J'ai trouvé logique premièrement
de nommer
madame
DURIEZ-GUICHARD
Lisa
qui
est
adjointe
à
la jeunesse
et
aux
affaires
scolaires
ainsi
que
monsieur
STACHOWTIAK
Corentin
qui
est le deuxième
plus jeune
conseiller
municipal
de
cette
instance.
Donc
aucun
problème,
simplement
une
organisation
qui pour
nous
a été
logique.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d’adopter
la création
du
Conseil
Municipal
des Jeunes
à l'UNANIMITÉ Pour
: 29
Abstention
: 0
Contre
: 0
6.
CONVENTION
ET
ADHÉSION
VACANCES
OUVERTES
DANS
LE
CADRE
DE
10
000
DÉPARTS
Intervention
de
Monsieur
le Maire
Cette
convention
a pour
objectif
de
faire
partir
des
familles,
des
jeunes
en
vacances,
celle-ci
est
très
importante
pour
le
développement
des
jeunes
et
des
familles
défavorisées.
Sachez
que
nous
allons
tout
faire
pour
maintenir
cette
convention
pour
les
prochaines
années.
Intervention
de
Madame
Aurore
MOPTY
Nous
nous
réjouissons
de
ce
projet
mis
en
place
depuis
2024
qui
est
aujourd’hui
renouvelé
dans
le
but
d'aider
nos
billysiennes
et
nos
billysiens
à partir
en
vacances
cette
année
2026.
Je
tiens
à
souligner
à
l'assemblée
que
ce
projet
est
une
action
de
gauche,
mis
en
place
par
l'ancien
député
communiste. Réponse
de
Monsieur
le Maire
Parlez-vous
des
mêmes
personnes
de
gauche,
ceux
qui
comme
vous
ont
annulé
les
colonies
de
vacances
?
Oui,
effectivement
on
peut
lui
donner
les
honneurs
si
vous
le
souhaitez
mais
il
est
parfaitement
géré
sans
lui
donc
oui
si
ça
peut
vous
faire
plaisir
mais
ça
tourne
encore
aujourd'hui
grâce
aux
personnes
qui
acceptent
de
le
faire
comme
ici
à Billy-Montigny,
peu
importe
le
parti
politique,
votre
intervention
montre
encore
une
fois
que
vous
faites
de
la
politique
sur
le
dos
des
enfants. Intervention
de
Monsieur
Alexandre
MILLIEN
Concernant
les
colonies
de
vacances,
pouvez-vous
nous
montrer
des
preuves
sur
le fait
que
nous
sommes
à l’origine
de
cette
annulation
?
Réponse
de
Monsieur
le Maire
Alors
les preuves,
c'est le fait d'avoir
eu
la nécessité
de
contacter
l’ensemble
des familles
qui
avaient
été présélectionnés par
madame
BRIKT
à l'époque,
nous
mettrons
les preuves
sur
les réseaux
sociaux.
Vous
avez
délibérément
supprimé
tous
les
dossiers
pour faire
en
sorte
de
ne pas
pouvoir
contacter
ces
familles
qui
avaient
été
présélectionnées.
Vous
savez
très
bien
ce
que
vous
avez
fait,
vous
n'acceptez pas
qu'il y ai une
nouvelle
majorité,
vous
n'acceptez
pas
la défaite,
et quand
on
découvre
que
vous
êtes pris
la main
dans
le sac,
vous
arrivez
devant
nous
et nous
dites
“non,
non,
on
a rien
fait”.
Excusez-vous
auprès
de
la population,
parce
que
c'est
eux
que
vous
avez
impacté.
Quand
j'entends
via vos réseaux
sociaux,
que
vous
nous
dites que
c'est presque
nous
les menteurs,
mais
quel
culot
! Pour
: 29
Abstention
: 0
Contre
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
adopte
la convention
à l'UNANIMITÉ
7.
MOTION
CONTRE
LA
FERMETURE
D'UN
POSTE
ÉLÉMENTAIRE
À
L'ÉCOLE
SUZANNE
LANOY
Prise
de
parole
de
Monsieur
le Maire
Je
ne
vais pas
vous
lire
cette
motion
mais
plutôt
vous
dire
ce
que je pense
et ce
que je
ressens
pour
les familles
billysiennes,
j'ai
appris
qu'une
classe
allait
être fermée
dès
les premiers
jours
de
mon
installation
et j'ai
immédiatement
décidé
de
rencontrer
la responsable
académique
du
secteur
pour
demander
des
explications.
Nous
avons
appris
que
l’ancienne
majorité
ne
s'est pas
battue pour
cette
fermeture,
vous
avez
décidément
un problème
avec
les
enfants
et c'est
triste parce
que
ça prend
en
otage
les jeunes
malheureusement
qui
vont
se
retrouvés
avec
plus
d'élèves
par
classe.
Nous
vous
informons
qu'il
y
avait
comme
projet
initial
de
fermer
3
classes,
soit
une
classe
par
école
élémentaire,
nous
avons
réussi
à sauver
2
classes
pour
cette
rentrée
avec
l'aide
bien
évidemment
de
la
responsable
académique
que je
souhaite
saluer.
J'ai
demandé
que pour
les futures
années,
il
n'y
ait plus
de fermeture
de
classe.
On
va
tout faire
avec
madame
DURIEZ-GUICHARD,
croyez
en
notre
volonté
!
Intervention
de
Madame
Nathalie
MANIER-MEGUEULLE
Je
voulais
simplement
rectifier
une
chose.
C'est
que
l'ancienne
majorité
s'est
toujours
battue
contre
les fermetures
des
classes
et je
ne pense pas
que
vous puissiez faire
quelque
chose pour
les prochaines
années puisque
ça ne
relève pas
de
votre
décision.
Il faut
rétablir
certaines
choses,
depuis
des
années
on
s'est
toujours
battu
et moi
la première
!
Réponse
de
Monsieur
le
Maire
Très
bien,
alors
vous
parlez
de
défendre
des
institutrices
que
vous
avez fait
manger
sur
le
trottoir
pendant
des
années
?
C'est peut-être
aussi
à cause
des
institutrices
que
vous
n'avez pas fait
un
budget
adéquat
pour
leur
fonction
? Et
vous
nous
dites
que
vous
les
défendez
? D'ailleurs
quand je
suis
venu
visiter
l'école
Doisneau,
nous
avions
rendez-vous
et vous
êtes partie,
cela
montre
encore
une fois
votre
sectarisme,
c'est
un fait.
Je
vais
vous
donner
un
exemple
très
concret
si vous
le souhaitez,
je
vais
vous parlez
d'une
très jeune
fille
que j'aime
très fort et qui se prénomme
Victoire,
vous
la connaissez
très
bien.
Elle
a
un
handicap
moteur
et à des
besoins
importants
tels
que
les
changes,
j'ai
rencontré
sa
maman
dans
mon
bureau,
elle
m'expliquait
que
la petite
Victoire
malheureusement
se faisait
voler
les changes,
avait
de grosses
difficultés.
La famille
a demandé
à Monsieur
TRONI
la mise
en place
d’une
armoire
verrouillée,
sa réponse
a été
“non
voilà.
Sa
maman
était en pleurs
dans
mon
bureau,
elle
était désespérée,
c'est tout
simplement
honteux
! En
une
semaine,
nous
avons
installé
cette
armoire
verrouillée pour
la petite
Victoire.
Madame
MANIER-
MEGUEULLE,
je
vous
enverrai
les
mails
si vous
le souhaitez.
Pour
: 29
Abstention
: 0
Contre
: 0
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
d’adopter
cette
motion
à l'UNANIMITÉ
8.
DECISIONS
MUNICIPALES
Monsieur
le Maire
expose
à l’assemblée
une
décision
de constituer
une
provision
de 2000€
pour
créances
douteuses.
Monsieur
le Maire
indique
que
les points
à l’ordre
du jour
sont terminés.
Prise
de
parole
de
Monsieur
le Maire :
J'aimerais
revenir
sur
quelque
chose
qui
nous
a
tenu
à
cœur
durant
toute
notre
campagne,
une
personne
que
vous
connaissez,
monsieur
Michael
MALOUBIER,
était en
instance
avec
la justice pour
défendre
son
club,
il nous
a expliqué
les faits pendant
la campagne,
un jour,
il revient
de
vacances
et
en
arrivant
au
club,
se
retrouve
avec
des
barrillets
changés
et plus
aucune
machine
de
musculation
dans
la salle.
Monsieur
MALOUBIER
accuse
l’ancienne
majorité
de
ces faits.
Je
ne
suis pas
la justice
donc
je
ne
condamne
personne.
Nous
nous
sommes
rendus
avec
Monsieur
BEVAN,
il y
a
deux
semaines,
dans
un
bâtiment
communal,
et nous
avons
vu l'ensemble
des
machines
de
musculation,
une
seule personne
utilisait ce
bâtiment,
Monsieur
CANIVEZ,
qui
était donc
de
l'ancienne
majorité, je
ne
vise personne
mais
je
le
dis
à
l’ensemble
de
l'assemblée,
les
seules personnes
qui
avaient
ces
clés
sont de
l’ancienne
majorité.
J'espère pleinement
que
l'ancienne
majorité
n'est pas
à l'origine
de
cela,
parce
que
c'est
du
vol
! Si
c'est
le
cas, j'ai
envoyé
un
article
40
au
Procureur
de
la République
en
lui
demandant
que
si
amande
il
devait
y
avoir,
ça
ne
soit pas
la ville
de
Billy-Montigny
à payer
et
que
les
personnes
qui
devraient
être
condamnés
s'il
y
avait
condamnation,
Monsieur
TRONI,
Madame
BRIKI
et Monsieur
CANIVEZ.
Si
cela
est
avéré,
vous
serez
condamnés
pénalement
auprès
de
la justice
et je
vais
maintenant
parler
à titre personnel,
j'ai
honte
de
vous
! Si c'est
le cas.
‘
Si la justice
me
donne
raison,
vous
auriez
en pleine
nuit,
changé
les serrures,
employé
une
entreprise
car
vu
le poids
des
machines je
suppose
qu'il
est très
compliqué
de
les déplacer.
Vous
auriez
ouvert
un
bâtiment
communal
bien
excentré
bizarrement
de
la ville vers
la radio
RBM.
Si
c'est
avéré,
vous
serez
la honte
de Billy-Montigny
! Vous
avez
cambriolé
une
association
et vous
avez
dit pendant
toute
la campagne
que j'allais
couper
les subventions
des
associations,
que j'allais
leur
retirer
les
bâtiments
communaux,
franchement
vous
avez
un
énorme
culot.
C'est
dommage
Pour
vous
car
vous
avez
enlevé
un paquet
de papiers,
dossiers,
tout
a
été
vidé,
des
paquets
et
des
paquets.
Pourtant
vous
avez
oublié
le plus
important,
c'est
bête
! Le
Procureur
de
la
République
est bien
évidemment
saisi, je
l'ai eu au
téléphone
et
il m'a
indiqué
que
ce
dossier
allait
être prioritaire
et j'espère
que justice
sera faite.
J'aimerais
au
nom
de
l'ensemble
de
la
majorité
apporter
mon
soutien
à
Monsieur
MALOUBIER
et à l’entièreté
du
club
CHCB.
Je
10 demande
également
à l’ancienne
majorité
que
si vous
êtes
responsables
de
ces
actes,
dénoncez-
vous
et assumez
!
Avez-vous
quelque
chose
à dire
?
Intervention
de
Monsieur
Alexandre
MILLIEN
Là
vous
visez
trois personnes,
or ces
trois personnes
ne sont pas présentes.
Réponse
de
Monsieur
le Maire
Non, je ne vise personne,
d'ailleurs je l'ai bien dit,
la justice fera son
travail.
Dans
la logique
des
choses,
c'est un
bâtiment
communal,
je ne suis pas
sûr que
le voisin
de ce bâtiment
communal
ait
les
clés.
En
l'occurrence,
par
définition,
ça
appartient
à
la
commune.
Qui
était
à
l’époque
responsable
de
la commune
entre
guillemets
? Monsieur
TRONI,
on
est
bien
d'accord.
Qui
était à l’époque,
l’adjoint
au
sport
? Madame
BRIKI.
D'ailleurs
on
ne
la voit plus.
Elle
est partie
en
vacances
avec
Monsieur
TRONTI peut-être.
Et pour finir,
Monsieur
CANIVEZ,
en
l'occurrence,
il a son
local
dans
ce
même
bâtiment je précise
donc
a vu
direct
sur
les
machines.
Donc
oui,
évidemment,
j'ai
mis
à l’article
40,
ces
trois
noms.
Et
c'est
pleinement
logique
pour
nous
que
s'il
y
a
une
responsabilité
à porter,
sur
ces
trois
noms-là
et pas
sur
notre
commune.
Vous
braillez parce
que
nous faisons
des
dépenses
pour
la sécurité
mais
Par
contre
ça ne vous
dérangerait pas
de faire payer
à
la population
+ de
100
000€ pour
des
machines
que
vous
auriez
volées.
J’invite
l’ensemble
des personnes
au
verre
de
l'amitié.
Clôture
de la séance
:
La
séance
du
Conseil
Municipal
est clôturée
à
11
heures
27
par Monsieur
le Maire.
Le
secrétaire
de
séance
Yanis
GAUDILLAT
Corentin
STACHOWIAK
11