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Déliberation - liste deliberations
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Onoz.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Changement climatique,
COMMUNE D’ONOZ
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2024
Nombre de Conseillers
En exercice : 7
Présents : 5
Pouvoir : 2
Date de convocation : 27/02/2024
Date de publication : 12/03/2024
L’an deux mille vingt-quatre, le 5 mars, à 20 heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni en session ordinaire dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean-Noël RASSAU Maire en exercice
Conseillers titulaires présents : BESSONNAT Jean-Luc, LANAUD Véronique, MOREY BOUILLOUX Noëlie, JACQUEMIN Patricia et RASSAU Jean-Noël.
Absents excusés : Monsieur ZANCHI Maxime procuration donnée à Jean-Noël RASSAU. Monsieur MERCIER Tristan procuration donnée à Véronique LANAUD
Secrétaire de séance : Madame Véronique LANAUD
Liste des délibérations examinées au cours de la séance
Affichée et publiée en ligne le 12/03/2024
Délibération n°07-2024 Objet : Forêt communale d’ONOZ, modification foncière des surfaces relevant du régime forestier.
Délibération n°08-2024 Objet : Projet d’acquisition de parcelles
Délibération n°09-2024 Objet : Décision du conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
Délibération n°10-2024 Objet : RIFSEEP, révision de l’IFSE
Délibération n°11-2024Objet : Travaux rue du Château : Choix de l’entreprise pour opération de contrôle
Délibération n°12-2024 Objet : Renouvellement opération Cartes Avantages Jeunes
Délibération n°13-2024 Objet : Ancien mobilier du gîte
Délibération n°14-2024 Objet : Logements communaux
Conformément à la réforme de la publicité des actes en vigueur depuis le 1er juillet 2022 le contenu des délibérations est consultable en mairie durant les horaires de permanence.