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Arrêté - Préfecture - Sarthe - recueil 72 2022 12 017 recueil des actes administratifs special 1
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Sarthe - recueil 72 2022 12 017 recueil des actes administratifs special 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Justice et droit, Transports,
SARTHE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL
N°72-2022-12-017
PUBLIÉ LE 30 DÉCEMBRE 2022 Sommaire
Préfecture de la Sarthe / DCPPAT
72-2022-12-28-00008 - Composition du comité social d’administration de
la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe (2 pages) Page 3
72-2022-12-28-00009 - Désignation des membres du comité social
d’administration de la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la
Sarthe (2 pages) Page 6
Préfecture de la Sarthe / Service des sécurités
72-2022-12-30-00002 - Arrêté d'interdiction temporaire de circulation de
véhicules transportant du matériel de sonorisation à destination d'un
rassemblement festif de type FREE-PARTY, sur le département de la Sarthe
(2 pages) Page 9
72-2022-12-30-00001 - Arrêté portant interdiction temporaire de
rassemblements festifs à caractère musical non déclarés et non autorisés,
type FREE-PARTY, dans le département de la Sarthe (2 pages) Page 12
2 Préfecture de la Sarthe
72-2022-12-28-00008
Composition du comité social d’administration
de la préfecture, des sous-préfectures et du
SGCD de la Sarthe
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-28-00008 - Composition du comité social d’administration de la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe 3 Secrétariat général
commun départemental
Arrêté préfectoral du 28 décembre 2022
fixant la composition du comité social d’administration de la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe
Le Préfet de la Sarthe
Chevalier de la Légion d’honneur
Chevalier de l’Ordre national du Mérite
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat;
Vu l'arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d'administration au sein du ministère de l'inté- rieur et des outre-mer ;
Vu l’arrêté du 6 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du ministère de l'intérieur et des outre-mer ;
Vu le procès-verbal de dépouillement et de proclamation des résultats du 8 décembre 2022,
SUR proposition du directeur du Secrétariat général commun départemental,
ARRÊTE
Article 1 :
Le comité social d’administration de proximité de la Préfecture, des Sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe est composé comme suit :
a) Représentants de l’administration :
- le préfet ou son représentant, qui préside l’instance ;
- le Secrétaire général, responsable ayant autorité en matière de ressources humaines, ou son représentant.
b) Représentants du personnel : 6 membres titulaires et 6 membres suppléants.
Tél : 02 43 39 72 72
Mel : pref-mail@sarthe.gouv.fr
Place Aristide Briand - 72041 Le Mans Cedex 9 1/2
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-28-00008 - Composition du comité social d’administration de la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe 4 Le président est assisté, en tant que de besoin, par les membres de l'administration exerçant des fonctions de responsabilité et concernés par des questions soumises à l'avis du comité.
Article 2 :
Le secrétaire général de la préfecture de la Sarthe, le directeur du Secrétariat général commun départemental sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Sarthe.
Le préfet,
signé : Emmanuel AUBRY
2/2
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-28-00008 - Composition du comité social d’administration de la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe 5 Préfecture de la Sarthe
72-2022-12-28-00009
Désignation des membres du comité social
d’administration de la préfecture, des
sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-28-00009 - Désignation des membres du comité social d’administration de la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe 6 Secrétariat général
commun départemental
Arrêté préfectoral du 28 décembre 2022
portant désignation des membres du comité social d’administration de la préfecture, des sous-préfec- tures et du SGCD de la Sarthe
Le Préfet de la Sarthe
Chevalier de la Légion d’honneur
Chevalier de l’Ordre national du Mérite
Vu le code général de la fonction publique ;
Vu le décret n° 2020-1427 du 20 novembre 2020 relatif aux comités sociaux d'administration dans les administrations et les établissements publics de l'Etat;
Vu l'arrêté du 3 juin 2022 instituant des comités sociaux d'administration au sein du ministère de l'inté- rieur et des outre-mer ;
Vu l’arrêté du 6 octobre 2022 relatif aux modalités d'organisation du vote électronique par internet pour l'élection des représentants du personnel au sein des instances de représentation du ministère de l'intérieur et des outre-mer ;
Vu le procès-verbal de dépouillement et de proclamation des résultats du 8 décembre 2022,
Vu l’arrêté du 19 décembre 2022 fixant la composition du CSA de préfecture, des Sous-préfectures et du SGCD 72 ;
SUR proposition du directeur du Secrétariat général commun départemental,
ARRÊTE
Article 1 :
Sont désignés en qualité de représentants du personnel au sein du comité social d’administration
susmentionné :
Membres titulaires Membres suppléants
Au titre de FO
BOURDEAU Cécile BOISSIERE Véronique
Tél : 02 43 39 72 72
Mel : pref-mail@sarthe.gouv.fr
Place Aristide Briand - 72041 Le Mans Cedex 9 1/2
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-28-00009 - Désignation des membres du comité social d’administration de la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe 7 LEVESQUE Céline LAUNAY Jacqueline
GUILLIER Stéphane RAMIER Isabelle
BARBET Virginie BRUNET Yannick
HAMEL Martine
DERAUX Stéphane
Article 2 :
Le mandat des membres du comité social d’administration susvisé entre en vigueur à compter du 1er janvier 2023.
Article 3 :
Le secrétaire général de la préfecture de la Sarthe, le directeur du Secrétariat général commun départemental sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Sarthe.
Le préfet,
signé : Emmanuel AUBRY
2/2
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-28-00009 - Désignation des membres du comité social d’administration de la préfecture, des sous-préfectures et du SGCD de la Sarthe 8 Préfecture de la Sarthe
72-2022-12-30-00002
Arrêté d'interdiction temporaire de circulation
de véhicules transportant du matériel de
sonorisation à destination d'un rassemblement
festif de type FREE-PARTY, sur le département de
la Sarthe
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-30-00002 - Arrêté d'interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation à destination d'un rassemblement festif de type FREE-PARTY, sur le département de la Sarthe 9 Direction du Cabinet
Service des sécurités
Bureau de l’ordre public, de la prévention
de la délinquance et de la radicalisation
Le Mans, le 30 décembre 2022
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant interdiction temporaire de circulation des véhicules transportant du matériel de
sonorisation à destination d’un rassemblement festif à caractère musical
non déclaré et non autorisé dans le département de la Sarthe
LE PRÉFET DE LA SARTHE
Chevalier de la Légion d’Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code de la route ;
Vu le code de la voirie routière ;
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2215-1 ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et l’action des services de l’Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 15 février 2022 nommant Monsieur Emmanuel AUBRY, préfet du département de la Sarthe;
Vu l’arrêté préfectoral de ce jour portant interdiction temporaire des rassemblements festifs à caractère musical non autorisés et non déclarés dans le département de la Sarthe ;
Considérant que le département de la Sarthe a fait récemment l’objet de l’organisation de rassemblements festifs à caractère musical de type free party non déclarés ;
Considérant que la soirée du Nouvel an est propice à l’organisation d’un évènement festif de type free-party qui pourrait se dérouler sur le département de la Sarthe le week-end du 31 décembre 2022 au 1er janvier 2023 ;
Considérant qu’en application des dispositions de l’article L.211-5 du code de la sécurité intérieure (CSI), les rassemblements festifs à caractère musical sont soumis à l’obligation de déclaration préalable auprès du préfet du département ;
Considérant qu’à la date du 2 décembre 2022, aucun rassemblement n’a fait l’objet de déclaration en préfecture précisant le nombre prévisible de participants ainsi que les mesures envisagées par l’organisateur pour garantir la sécurité, la salubrité, l’hygiène et la tranquillité publiques alors même qu’il en a l’obligation dans le délai d’un mois avant la date prévue de la manifestation ;
Considérant la nécessité de prévenir le risque élevé de troubles à l’ordre public ;
Considérant la nécessité de prévenir les risques en matière de sécurité routière ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet de la Sarthe ;
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-30-00002 - Arrêté d'interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation à destination d'un rassemblement festif de type FREE-PARTY, sur le département de la Sarthe 10 A R R E T E
Article 1er : La circulation des véhicules transportant du matériel de son susceptible d’être utilisé pour un rassemblement festif à caractère musical non autorisé est interdite et cela à compter du vendredi 30 décembre 2022, 18h00, jusqu’au dimanche 1er janvier 2023 inclus, sur l’ensemble des réseaux routiers et autoroutiers du département de la Sarthe.
Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par l’article R. 211-27 du code de la sécurité intérieure et peut donner lieu à la saisie du matériel en vue de sa confiscation par le tribunal.
Article 3 : Cette décision peut être déférée au Tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie via l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Cette décision peut aussi fait l’objet d’un recours gracieux auprès de M. le préfet de la Sarthe ou d’un recours hiérarchique auprès de M. le ministre de l’Intérieur.
Article 4 : La directrice de cabinet de la Sarthe, le directeur départemental de la sécurité publique de la Sarthe, le commandant du groupement de gendarmerie départementale de la Sarthe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Sarthe.
Le préfet,
SIGNÉ /
Emmanuel AUBRY
___
Selon les dispositions du II bis de l’article 9 de la loi du 5 juillet 2000 modifiée, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Nantes dans le délai mentionné à son article 1er : Article 9-II bis- Les personnes destinataires de la décision de mise en demeure prévue au II, ainsi que le propriétaire ou le titulaire du droit d'usage du terrain peuvent, dans le délai fixé par celle-ci, demander son annulation au tribunal administratif. Le recours suspend l'exécution de la décision du préfet à leur égard. Le président du tribunal ou son délégué statue dans un délai de quarante-huit heures à compter de sa saisine. " Le tribunal administratif de Nantes peut également être saisi via l’application télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
2/
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-30-00002 - Arrêté d'interdiction temporaire de circulation de véhicules transportant du matériel de sonorisation à destination d'un rassemblement festif de type FREE-PARTY, sur le département de la Sarthe 11 Préfecture de la Sarthe
72-2022-12-30-00001
Arrêté portant interdiction temporaire de
rassemblements festifs à caractère musical non
déclarés et non autorisés, type FREE-PARTY, dans
le département de la Sarthe
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-30-00001 - Arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical non déclarés et non autorisés, type FREE-PARTY, dans le département de la Sarthe 12 Direction du Cabinet
Service des sécurités
Bureau de l’ordre public, de la prévention
de la délinquance et de la radicalisation
Le Mans, le 30 décembre 2022
ARRÊTÉ PRÉFECTORAL
portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical
non déclarés et non autorisés dans le département de la Sarthe
LE PRÉFET DE LA SARTHE
Chevalier de la Légion d’Honneur
Chevalier de l’Ordre National du Mérite
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l’article L. 2215-1 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment ses articles L. 211-5 à L.211-8, L.211-15, R.211-2 à R.211-9, et R.211-27 à R.211-30 ;
Vu le code pénal ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et l’action des services de l’Etat dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République du 15 février 2022 nommant Monsieur Emmanuel AUBRY, préfet du département de la Sarthe;
Considérant que le département de la Sarthe a fait récemment l’objet de l’organisation de rassemblements festifs à caractère musical de type free party non déclarés ;
Considérant que la soirée du Nouvel an est propice à l’organisation d’un évènement festif de type free-party qui pourrait se dérouler sur le département de la Sarthe le week-end du 31 décembre 2022 au 1er janvier 2023 ;
Considérant qu’en application des dispositions de l’article L.211-5 du code de la sécurité intérieure, les rassemblements festifs à caractère musical sont soumis à l’obligation de déclaration préalable auprès du préfet du département ;
Considérant qu’à ce jour, aucun rassemblement n’a fait l’objet de déclaration en préfecture précisant le nombre prévisible de participants ainsi que les mesures envisagées par l’organisateur pour garantir la sécurité, la salubrité, l’hygiène et la tranquillité publiques alors même qu’il y a l’obligation dans le délai d’un mois avant la date prévue de la manifestation ;
Considérant la nécessité de prévenir le risque élevé de troubles à l’ordre public ; que le nombre de personnes attendues dans ce type de rassemblement est élevé ; que les moyens appropriés en matière de lutte contre l’incendie et de secours aux personnes, ainsi qu’en matière de sécurité sanitaire et routière ne peuvent être réunis ; que, dans ces conditions, ledit rassemblement comporte des risques sérieux de désordres ;
Considérant que, dans les circonstances de l’espèce, la nature et les conditions d’organisation de ce rassemblement sont de nature à provoquer des troubles graves à l’ordre et à la tranquillité publics ;
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-30-00001 - Arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical non déclarés et non autorisés, type FREE-PARTY, dans le département de la Sarthe 13 Considérant, en outre, l’urgence à prévenir les risques d’atteinte à l’ordre et à la tranquillité publics et les pouvoirs de police administrative générale que le préfet tient des dispositions de l’article L.2215-1 susvisé du code général des collectivités territoriales ;
Sur proposition de Madame la directrice de cabinet du préfet de la Sarthe ;
A R R E T E
Article 1er : La tenue des rassemblements festifs à caractère musical répondant à l’ensemble des caractéristiques énoncées à l’article R. 211-2 du code de la sécurité intérieure, autres que ceux légalement déclarés ou autorisés, est interdite sur l’ensemble du territoire du département de la Sarthe, du vendredi 30 décembre 2022, 18h00, jusqu’au dimanche 1er janvier 2023 inclus.
Article 2 : Toute infraction au présent arrêté est passible des sanctions prévues par l’article R. 211-27 du code de la sécurité intérieure et peut donner lieu à la saisie du matériel en vue de sa confiscation par le tribunal.
Article 3 : Cette décision peut être déférée au Tribunal administratif de Nantes dans un délai de deux mois à compter de sa notification.
La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie via l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Cette décision peut aussi fait l’objet d’un recours gracieux auprès de M. le préfet de la Sarthe ou d’un recours hiérarchique auprès de M. le ministre de l’Intérieur.
Article 4 : La directrice de cabinet du préfet de la Sarthe, le directeur départemental de la sécurité publique de la Sarthe, le commandant du groupement de gendarmerie départementale de la Sarthe sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de la Sarthe.
Le préfet,
SIGNÉ :
Emmanuel AUBRY
___
Selon les dispositions du II bis de l’article 9 de la loi du 5 juillet 2000 modifiée, le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours devant le tribunal administratif de Nantes dans le délai mentionné à son article 1er : Article 9-II bis- Les personnes destinataires de la décision de mise en demeure prévue au II, ainsi que le propriétaire ou le titulaire du droit d'usage du terrain peuvent, dans le délai fixé par celle-ci, demander son annulation au tribunal administratif. Le recours suspend l'exécution de la décision du préfet à leur égard. Le président du tribunal ou son délégué statue dans un délai de quarante-huit heures à compter de sa saisine. " Le tribunal administratif de Nantes peut également être saisi via l’application télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
2/
Préfecture de la Sarthe - 72-2022-12-30-00001 - Arrêté portant interdiction temporaire de rassemblements festifs à caractère musical non déclarés et non autorisés, type FREE-PARTY, dans le département de la Sarthe 14