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Compte-Rendu - Liste des délibérations examinées le 5 février 2026
Document publié le Jeudi 5 février 2026 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations examinées le 5 février 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Jeunesse, Industrie,
VILLE DE . d Affiché en Mairie et publié sur le site internet de la Ville le : 6 février 2026
sur-Oise
S'OUVRIR
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 05 FÉVRIER 2026
Présents :
Jean-François DARDENNE, Valérie LEFEVRE, Claude ROBERT, Patricia RICHARD, Michel
DUPLESSI, Ginette DECOURTRAY, Olivier CARRE, Sonia VIARD, Nicolas PROMSY, Imen BOUHARB, Nazaire TSIMBA PEPE, Jean-Michel ZAKHARTCHOUK,, Annie DUPRESSOIR, Yves DUCHATEAU, Marie-Claude DECATOIRE, Léa Fatma KAYA, Malika AIT M'BARK, Marie-José FURTADO, Habib KCHOK, Marie MARTIN, Didier CARON, Badia ZRARI, Nasser NINI, Loïc PEN, Pascal LAMBERT, Patrice ABRAN, Lauriane LERICHE, Martine CAGNARD, Gillian ROUX, Alain PETIT, Marie-José FUENTES
Participations :
M. FOUIN: Directeur Général Adjoint Juridique, Patrimoine, Commande publique,
Administration générale, Transition numérique
M. SAINT LEGER: Directeur Général Adjoint Culture, Vie associative et Relations Internationales
M. DECOURTRAY: Directeur Général Adjoint Projets urbains et Techniques, Responsable du
CRM
M. SANCHEZ : Directeur Général Adjoint Juridique, Solidarités et Affaires sociales Mme DUMETZ : Directrice Contrôle de Gestion, Audit et Performance Mme BOUALAME : Chargée de Mission du Service Juridique
Mme DUCARROZ : Responsable Service Règlementation Urbaine Mme LOZANO : Assistante du Maire et des élus
M. LEDAD : Directeur de Cabinet
M. MULLER : Conseiller Technique
Liste des délibérations examinées :
Finances
1 ROB Rapport d'Orientation Budgétaire 2026
Intercommunalité
2 Modifications statutaires du Syndicat d'Energie de l'Oise {SE 60)
Relations Sociales
3 Modification du tableau des effectifs
4 Participation de la Commune à la protection sociale complémentaire
des agents pour le risque "santé"
5 Présentation du Rapport Social Unique pour l'année 2024 6 Mise à disposition d'agents auprès du CCAS - Information au conseil municipal
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise Patrimoine et Administration
7 Dépôt de la marque "UDE Université des enfants” et du logo associé auprès de l'INPI
8 Tarifs 2026
Tarifs 2026 du crématorium
10 Tarifs 2026 du marché hebdomadaire de la Commune situé Place des Trois Rois
11 Modifications statutaires de la Société Publique Locale des Territoires
ADTO-SAO
12 EPFLO - Rétrocession à paiement différé - Place des Trois Rois 13 Constat de désaffectation et déclassement du domaine public - Parcelles situées avenue Albert Jacquard et à l'angle des rues Jean Monnet et Roland Vachette
14 Cession parcelle AK 40p - Rue Roland Vachette
15 Cession Parcelle BN 1077p - avenue Albert Jacquard 16 Implantation d'un Centre de Secours - Cession de parcelles au Conseil
Départemental de l'Oise
17 Marais Monroy - Délégation de maïtrise d'ouvrage pour l'aménagement
et l'entretien du parc nature Marais Monroy pour 2026 - 2027
18 Acquisition d'une licence lV de débit de boissons
Commande Publique
19 Lancement d'une procédure de mise en concurrence pour l'atiribution
d'une concession de services portant sur la mise à disposition, l'installation,
la maintenance, l'entretien et l'exploitation commerciale de mobiliers
urbains numériques
20 Attribution de l'accord-cadre relatif à la fourniture, la livraison et la gestion de titres-restaurant
Scolaire et Périscolaire
21 Conventions 2026 avec les collèges Herriot et Berthelot pour le versement de la subvention de fonctionnement des deux Réseaux d'Education Prioritaire (REP)
Action Sociale
22 Conventions de partenariat entre le Centre Municipal de Santé de la ville
de Nogent-sur-Oise et la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'Oise en
matière d'accès aux droits et aux soins
Culture et Relations Internationales
23 Création d'un prix littéraire au nom d'Hervé ROBERTI à la Médiaïhèque
Vie Associative
24 Acomptes sur subventions aux associations 2026 - Association Nogent /
Aïda
25 Acomptes sur subventions aux associations 2026 Association Nogentaise de l'Audiovisuel [ANA)
26 Acomptes sur subventions aux associations 2026 Les Temps d'Art
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise 27 Acomptes sur subventions aux associations 2026 Club de l'étoile de
Nogent
28 Acompties sur subventions aux associations 2026 Cyclo Club de Nogent
sur Oise CCNO
29 Acomptes sur subventions aux associations 2026 Comité d'Oeuvres
Sociales COS
30 Acomptes sur subventions aux associations 2026_Nogent Basket Ball Club
NBBC
31 Acomptes sur subventions aux associations 2026 - Le fer à coudre
32 Acompies sur subventions aux associations 2026 - Nogent sur Oise Sport
Événements NOSE
33 Acomptes sur subventions aux associations 2026 - Association Fomopea
de France et d'Europe AFFE
34 Acomptes sur subventions aux associations 2026 - Entente Aquatique
Nogent Villers EANV
35 Acomptes sur subventions aux associations 2026 - En Avant Pour Nogent
EAPN
36 Acompies sur subventions aux associations 2026 - Nogent sur Oise
Athlétiime NOA
37 Acomptes sur subventions aux associations 2026 - Union Sportive Nogent
Football USNF
Finances
38 Acompte sur subvention au Centre Communal d'Action Sociale 2026
39 Acompte sur participation au SICGENC 2026
40 Créances éteintes 2025 {entreprises)
41 Créances éteintes 2026 {particuliers - dossiers de surendettement) 42 Reprise des résultats suite à la dissolution du SMIOCE au budget primitif 2026 de la ville
Le Maire, Le secrétairé de séance,
République Française
Vile de Nogent-sur-Oise