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Conseil Municipal - Convoc CM 5 fev 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Nogent-sur-Oise.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 5 fev 2026)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
? Nogent VW
GRANDIR.
MEMBRES
M. Le MAIRE
Mme LEFEVRE
M. ROBERT
Mme RICHARD
M. DUPLESSI
Mme DECOURTRAY
M. CARRE
Mme VIARD
M. PROMSY
Mme BOUHARB
M. ALLOUACHE
M. ZAKHARTCHOUK
Mme TOPAL
M. MAHIEU
Mme DECATOIRE
M. DUCHATEAU
Mme DUPRESSOIR
M.TSIMBA PEPE
M. KCHOK
Mme MARTIN
M. CARON
Mme ZRARI
Mme AIT M'BARK
M. NINI
Mme FURTADO
Mme LAGACHE-FORTES
Mme KAYA
M. PEN
Mme LERICHE
M. LAMBERT
M. ABRAN
Mme CAGNARD
Mme ROUX
M. PETIT
Mme FUENTES
SERVICES
M. DIZENGREMEL
M. FOUIN
M. DENIS
M. DECOURTRAY
M. SAINT LEGER
M. SANCHEZ
Mme DUMETZ
Mme DEMAILLY
Mme DRUET
Mme BOUALAME
Mme LOZANO
S'OUVRIR
sur-Oise
TRANSMETTRE
Le 30 janvier 2026
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s collègues,
Conformément aux articles L.2121-7 et L.2121-10 du Code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous convoquer pour assister à la séance du Conseil Municipal qui se déroulera dans la salle de l'Hôtel de Ville réservée à cel effet le :
JEUDI 05 FÉVRIER 2026 à 20h00
Veuillez trouver ci-joint, pour votre parfaite information et en application de l'article L.2121-12 du CGCT, la note de synthèse des affaires qui seront soumises à délibération à cette occasion ainsi que les annexes y afférentes.
Vous trouverez également le PV de la séance précédente et le compte- rendu des décisions prises en application de la délégation de pouvoirs qui m'a été accordée par délibération du 3 juillet 2020 prise en application de l'article L.2122-22 du CGCT. Ces décisions sont consultables sur simple demande.
En cas d'absence, je vous remercie de bien vouloir renvoyer par mail au service des assemblées le pouvoir téléchargeable sur la plateforme idelibre, après avoir rempli les mentions permettant d'indiquer l'élu(e) habilité(e) à voter en votre nom.
L'ordre du jour est fixé de la manière suivante :
Points divers
= Désignation d'un secrétaire de séance.
= Approbation du procès-verbal de la précédente réunion.
" Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du Conseil Municipal en application de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
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37 Acompies sur subventions aux associations 2026 - Union Sportive Nogent
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40 Créances éteintes 2025 [entreprises)
41 Créances éteintes 2026 {particuliers) dossiers de surendettement 42 Reprise des résultats suite à la dissolution du SMIOCE au budget primitif 2026 de la ville
République Française
Ville de Nogent-sur-OiseComptant sur votre présence,
Je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs, Cher(e}s collègues, à l'assurance de mes sentiments distingués.
République Française
Ville de Nogent-sur-Oise