Déliberation - 535820

Documents similaires

Déliberation - 736153

Procès Verbal - 1373525

Procès Verbal - 2174966

Déliberation - 2145378

Convocation - 2212405

Déliberation - 1910523

Déliberation - 2216599

Déliberation - 1595339

Déliberation - 1995293

Déliberation - 1928328

Déliberation - 535820 Document publié le Mardi 26 mai 2020 par la commune de Sainte-Catherine. Lien du pdf (Déliberation - 535820)Thèmes du document : Démocratie, Famille, Institutions publiques, 1

PRESENTS : Pierre DUSSURGEY, Ghislaine DIDIER, Lucien DERFEUILLE, Sophie GEORGES, Joël BOURGEOIS, Gaëlle GUYOT-MICHEL, Christophe DUMAS, Patrice GRANGE, Thierry DAYDE, Loïs JOURNOUD, Elodie GEY, Mickaël PORTELA, Adrien JACQUET, Joëlle MASSE, Séverine LE SCOUR SOTIN

EXCUSE : Adrien JACQUET donne pouvoir à Pierre DUSSURGEY

Secrétaire de séance : Loïs JOURNOUD

Le conseil municipal approuve à l’unanimité le compte rendu du conseil municipal du jeudi 26 mai 2020.

Délibération n° 2020-036 : ELECTION DU 4ème ADJOINT

Monsieur le Maire rappelle que lors de la séance du 26 Mai 2020, le nombre d’adjoint a été fixé à 4. (délibération n° 2020-031)

Aucun candidat ne s’étant présenté lors de cette séance, il convient aujourd’hui de désigner ce quatrième adjoint.

Monsieur le Maire rappelle que l'élection des adjoints intervient par scrutins successifs, individuels et secrets dans les mêmes conditions que pour celle du Maire.

Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.

➢ Election du Quatrième adjoint :

Loïs JOURNOUD et Joëlle MASSE propose leur candidature

Après dépouillement, au premier tour les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletin blanc : 1

- suffrages exprimés : 14

- majorité absolue : 8

A obtenu :

• Loïs JOURNOUD : 7 voix

• Joëlle MASSE : 7 voix

Après dépouillement, au deuxième tour les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletin blanc : 1

- suffrages exprimés : 14

- majorité absolue : 8

A obtenu :

• Loïs JOURNOUD : 7 voix

• Joëlle MASSE : 7 voix

Après dépouillement, au troisième tour les résultats sont les suivants :

- nombre de bulletins : 15

- bulletin blanc : 1

- suffrages exprimés : 14

- majorité absolue : 8

A obtenu :

• Loïs JOURNOUD : 7 voix

• Joëlle MASSE : 7 voix

En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu (L.2122-4, L.2122-7, L.2122-7-1, et L.2122-7-2 du CGCT).

Joëlle MASSE est proclamée Quatrième adjoint au Maire au troisième tour du scrutin.

Délibération n° 2020-037 : DESIGNATION DU 7ème MEMBRE DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE

Mairie de SAINTE CATHERINE

58 Rue de Châteauvieux

69440 SAINTE CATHERINE

COMPTE RENDU DU

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE ORDINAIRE DU

VENDREDI 12 JUIN 20202

Monsieur le Maire rappelle que lors de la séance du 26 Mai 2020, le nombre de membres du conseil d'administration du Centre Communal d’Action Sociale a été fixé à 7 au sein du conseil municipal. (délibération n° 2020-033)

Le 7ème membre n’ayant pas été voté, il convient aujourd’hui de procéder à sa désignation. Après avoir entendu cet exposé, LE CONSEIL MUNICIPAL

procède à l'élection du 7ème représentant au conseil d'administration du CCAS. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Est élue 7ème membre du CCAS : Joëlle MASSE

Président : Pierre DUSSURGEY

Membres : Lucien DERFEUILLE - Elodie GEY - Gaëlle GUYOT-MICHEL - Ghislaine DIDIER - Sophie GEORGES - Loïs JOURNOUD – Joëlle MASSE

Délibération n° 2020-038 : ACHAT LICENCE 4 – CAISSONS ISOTHERMES – FRIGO Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal : suite à la fermeture du Café Restaurant Le Trait d’Union sur la commune, la Municipalité souhaite préserver le tissu économique de la commune et permettre le maintien de cette activité commerciale pour un village attractif et dynamique.

Il est proposé au conseil municipal que la Commune se porte acquéreur de la licence IV qui permettra de conserver pour la commune un lieu de rencontre ainsi que l’achat de caissons isothermes et d’un frigo. Désignation des biens et condition de cession : acquisition d'une licence pour l'exploitation d'un débit de boissons de 4ème catégorie, propriétaire du bien : Monsieur Sébastien GEY - 8 chemin de la rivière platte – 69440 SAINTE-CATHERINE. Les conditions de cession sont les suivantes : 6 800 € net hors frais de notaire ou avocat, ceux-ci étant à la charge de la Commune, de deux caissons isothermes d’occasion au prix de 300€ net les deux, d’un frigo d’occasion au prix de 650.00 € net.

M. le Maire demande au Conseil Municipal de se prononcer.

Après en avoir délibéré, Conseil Municipal, DECIDE à l’unanimité d’approuver l’acquisition d’une licence pour l’exploitation d’un débit de boissons de 4ème catégorie au prix de 6 800.00 € net hors frais de notaire ou avocat ainsi que l’achat de deux caissons isotherme d’occasions au prix de 300.00 € net les deux et d’un frigo d’occasion au prix de 650.00 € net, D’AUTORISER Monsieur le Maire à signer tous actes et documents relatifs à ce dossier, D’INSCRIRE les crédits correspondants au budget 2020.

Délibération n° 2020-039 : APPROBATION TARIF LOCATION NOUVEAU FRIGO DE LA SALLE DES FETES

Suite aux travaux de réhabilitation de la salle des fêtes et l’achat d’un nouveau frigo, Monsieur le Maire propose de créer un tarif de location pour ce nouveau frigo pour l’année 2020. Monsieur le Maire propose : Location nouveau frigo au tarif de 10.00 €

Après avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE à la majorité des voix (12 pour, 3 contre) de fixer la location du nouveau frigo : Location nouveau frigo au tarif de 10.00 €

Délibération n° 2020-040 : DESIGNATION DU DELEGUE REFERENT AUPRES DE LA SEMCODA Vu les articles : L 1522-1 - L 1524-5 et L 2122-21 du CGCT

Monsieur le Maire rappelle que la Commune de Sainte Catherine est actionnaire de la SEMCODA avec 900 «actions» .

Il informe le Conseil Municipal que la commune ne pouvant être représentée directement au conseil d’administration, elle doit désigner un délégué qui représentera la commune au sein de l’assemblée spéciale des actionnaires.

Cette assemblée spéciale se réunira pour désigner parmi les délégués actionnaires administrateurs qui siègeront au sein du conseil d’administration de la SEMCODA.

L’assemblée spéciale se réunira, en outre pour la présentation du rapport annuel et les éventuelles modifications statutaires au moins une fois par an.

Le délégué devra ensuite présenter au moins une fois par an au conseil Municipal un rapport écrit portant sur l’activité de la société.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’en tant que Maire, il représente la commune aux différentes assemblées générales ordinaires et extraordinaires de la SEMCODA, et peut se faire représenter à cette occasion uniquement par un élu membre du conseil municipal

Il convient donc de désigner le délégué spécial de la commune.

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL DESIGNE Mr Lucien DERFEUILLE à la majorité des voix exprimées (14 pour, 1 abstention) comme représentant à l’assemblée spéciale des communes actionnaires de la SEMCODA. En cas d’indisponibilité du délégué, le Maire représentera la commune à3

l’assemblée spéciale, ACCEPTE en tant que de besoin que le délégué fasse acte de candidature pour être désigné administrateur pour représenter les communes et les intercommunalités actionnaires, DESIGNE Monsieur le Maire comme représentant légal de la commune au sein des assemblées ordinaires ou extraordinaires avec possibilité de déléguer à un membre du conseil municipal.

Délibération n° 2020-041 : DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPELS D’OFFRES ET ADJUDICATIONS

Vu les articles 22 et 23 du code des marchés publics, Considérant qu'à la suite des élections municipales, il convient de constituer la Commission d'appels d'offres et ce, pour la durée du mandat. Considérant qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres titulaires élus par le conseil municipal en son sein à la représentation proportionnelle au plus fort reste.

Considérant que l'élection des membres élus de la commission d'appel d'offres doit avoir lieu à bulletin secret et qu'il convient de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires. Décide de procéder à l'élection des trois membres titulaires et des trois membres suppléants de la commission d'appel d'offres, à la représentation proportionnelle au plus fort reste :

LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE de nommer à l’unanimité les Membres titulaires suivants : Président : Pierre DUSSURGEY

Adjoint : Ghislaine DIDIER

Membre du conseil : Lucien DERFEUILLE

Membre du conseil : Patrice GRANGE

Membre du conseil : Joëlle MASSE

LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE de nommer à l’unanimité les Membres suppléants suivants : Suppléant Président : Sophie GEORGES

Suppléant Adjoint: Mickaël PORTELA

Suppléant Membre du conseil : Elodie GEY

Suppléant Membre du conseil : Séverine LE SCOUR SOTIN

Suppléant Membre du conseil : Christophe DUMAS

Délibération n° 2020-042 : DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS MUNICIPALES Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour la nomination des membres des commissions municipales.

Après avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE à l’unanimité qu’il ne serait pas procédé au scrutin secret pour ces nominations.

Monsieur le Maire invite les conseillers municipaux à définir les commissions municipales susceptibles d’être créées afin que chaque sujet puisse être traité dans les meilleures conditions. Il rappelle au Conseil Municipal que l’on peut créer, à tout moment, une commission pour un sujet spécifique. Il informe les conseillers que chaque commission pourra définir, en fonction de ses besoins et de ses spécificités, si, parmi ses membres, elle désire inviter des personnes non élues, mais partie prenante ou expertes pour les sujets débattus. Après avoir délibéré, il est DECIDE à l’unanimité de créer, 12 commissions. Les membres de ces commissions sont désignés, après appel à candidature, par vote à main levée. 1° ACHATS - FINANCES 6 élus)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Présidente : Ghislaine DIDIER

- Membres : Patrice GRANGE - Lucien DERFEUILLE - Christophe DUMAS - Joëlle MASSE 2° VOIRIE ET ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX (5 élus) - Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Président : Lucien DERFEUILLE

- Membres : Patrice GRANGE - Ghislaine DIDIER - Mickaël PORTELA 3° ECOLES – PERISCLAIRE ET PETITE ENFANCE (6 élus)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Présidente : Ghislaine DIDIER

- Membres : Gaëlle GUYOT-MICHEL - Séverine LE SCOUR SOTIN - Sophie GEORGES - Joëlle MASSE

4° JEUNESSE – SPORTS (6 élus + 5 extérieurs)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Présidente : Sophie GEORGES

- Membres : Gaëlle GUYOT-MICHEL - Loïs JOURNOUD - Séverine LE SCOUR SOTIN - Thierry DAYDE4

5° CAMPING (6 élus)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Président : Lucien DERFEUILLE

- Membres : Elodie GEY - Sophie GEORGES - Loïs JOURNOUD - Joël BOURGEOIS 6° URBANISME (7 élus)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Président : Lucien DERFEUILLE

- Membres : Christophe DUMAS - Mickaël PORTELA - Sophie GEORGES - Thierry DAYDE - Ghislaine DIDIER

7° INFORMATION – COMMUNICATION (7 élus + 6 extérieurs)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Présidente : Sophie GEORGES

- Membres : Gaëlle GUYOT-MICHEL - Joëlle MASSE - Ghislaine DIDIER - Joël BOURGEOIS - Christophe DUMAS

8° FETES ET CEREMONIES (6 élus)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Président : Lucien DERFEUILLE

- Membres : Gaëlle GUYOT-MICHEL - Elodie GEY - Thierry DAYDE - Joël BOURGEOIS 9° ENVIRONNEMENT – TOURISME (6 élus + 5 extérieurs)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Présidente : Ghislaine DIDIER

- Membres : Adrien JACQUET - Joëlle MASSE - Sophie GEORGES - Loïs JOURNOUD 10° PATRIMOINE – CULTURE (5 élus + 4 extérieurs)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Présidente : Ghislaine DIDIER

- Membres : Thierry DAYDE - Sophie GEORGES - Loïs JOURNOUD

11° AGRICULTURE (5 élus + 4 extérieurs)

- Président : Pierre DUSSURGEY

- Membres : Patrice GRANGE - Mickaël PORTELA - Joël BOURGEOIS - Ghislaine DIDIER 12° VIE CITOYENNE ET CONSEIL DES ENFANTS (6 élus + 5 extérieurs) - Président : Pierre DUSSURGEY

- Vice-Présidente : Joëlle MASSE

- Membres : Séverine LE SCOUR SOTIN - Loïs JOURNOUD - Lucien DERFEUILLE - Elodie GEY

Délibération n° 2020-043 : DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET COMMUNAL Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’il y a lieu de procéder à des virements de débits pour faire face à des dépenses d’investissement non prévues lors de l’élaboration du Budget Primitif : Achat de la Licence 4 à Mr Sébastien GEY

Monsieur le Maire propose les mouvements suivants à la section d’investissement : Section d’investissement :

Compte Intitulé Recettes Dépenses

020 Dépenses imprévues Investissement - 9 000.00 € 2051 Concessions et droits similaires, brevets, licences + 9 000.00 € Après en avoir entendu l’exposé de Monsieur le Maire, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE à l’unanimité de valider les mouvements tels que décrits ci-dessus.

Délibération n° 2020-044 : VERSEMENT DES INDEMNITES DE FONCTIONS AUX ADJOINTS AU MAIRE

Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants, Vu les arrêtés municipaux portant délégation de fonctions aux adjoints au Maire.

Considérant qu'il appartient au Conseil municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonctions versées aux adjoints au Maire, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

Après en avoir délibéré, LE CONSEIL MUNICIPAL DECIDE à la majorité des voix exprimées (13 pour et 2 abstentions) et avec effet immédiat de fixer le montant des indemnités pour l'exercice effectif des fonctions d'adjoints au taux maximal de l’indice brut terminal de la fonction publique : De 500 à 999 habitants, soit 10,7 %

1er adjoint : 10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;5

2eme adjoint : 10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

3ème adjoint : 10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

4ème adjoint : 10.7 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ;

Questions diverses

Région : Les masques pour enfants commandés par la Région sont arrivés. Ils seront distribués prochainement aux communes.

Travaux de voirie : Présentation des travaux de voirie 2020 ainsi que leurs coûts. Un reliquat sera attribué aux travaux 2021.

Travaux Salle des Fêtes : Présentation du devis du contrat d’entretien du système de chauffage proposé par l’Entreprise Champailler ayant réalisé l’installation du nouveau chauffage.

Courrier Mr JEURE : Lecture par Monsieur le Maire du courrier de Monsieur JEURE concernant l’importance de la démocratie participative. Après un débat au sein du conseil municipal, celui-ci décide de mettre en place via la Commission Vie Citoyenne « le référendum citoyen ». Les modalités d’applications de ce référendum seront décidées par la Commission.

Association MAC MAEL AGRI : L’Association fait le point sur le confinement. Région : Des subventions peuvent être attribuées, les dossiers doivent être déposés avant le 7 septembre 2020. Un dossier concernant les travaux à l’école publique sera constitué.

Hameau d’entreprises : Le permis de construire du Garage JANORAY a été accepté. PLU : Après plusieurs années de travail, il sera approuvé lors du prochain conseil municipal. Une réunion sera programmée avec l’ensemble du conseil pour l’expliquer.

Salle des Fêtes : Les activités des associations communales peuvent de nouveau se tenir dans la salle des fêtes tout en respectant les gestes barrières et celles-ci ne peuvent pas regroupées plus de 10 personnes. ADMR : Une réunion est programmée le 16 juin à 11h00 concernant la demande de subvention. Région : Elle propose l’installation de bornes wifi sur le territoire des communes. La Commission Jeunesse et Sport étudiera cette proposition pour une installation près du Local Jeunes.

Tour de table

Ghislaine DIDIER : fait le point sur la réouverture des deux écoles ainsi que de la garderie. Un courrier sera adressé à l’Inspecteur d’Académie demandant une simplification du protocole sanitaire. Mickaël PORTELA : propose une réunion réunissant les élus et l’ensemble du personnel communal afin de mieux se connaître.

Séverine LE SCOUR SOTIN : Suite à une demande des parents d’élèves, la Commission Ecole-Périscolaire et Petite Enfance étudiera la possibilité d’étendre le temps de garderie du soir jusqu'à 18h30. Elodie GEY : Les classes en 0 se dérouleront le 12 septembre 2020.

Lucien DERFEUILLE : Le plancher de la salle des fêtes n’a pas été réceptionné car il y a beaucoup trop de défauts. La Mairie et l’Entreprise Ponchon sont en phase de négociation. Il fait également le point sur les travaux restant à réaliser : reprises des joints de carrelage, le manque du tapis à l’entrée ainsi que la réhausse de la barrière. Concernant le camping, celui-ci a réouvert mais dans un contexte sanitaire et économique difficile. Monsieur DERFEUILLE fait également le point sur le nouvel adressage, les panneaux et numéros seront prochainement installés par les employés communaux.

Gaëlle GUYOT-MICHEL : demande si la fête du 14 juillet devant se tenir cette année, sera maintenue. Loïs JOURNOUD : demande la procédure et la faisabilité d’une mise en place de la baignade autorisée au plan d’eau.

Réunions

Prochain Conseil municipal Jeudi 2 juillet à 20h30 en mairie Adjoints Mercredi 24 juin à 20h30 en mairie Commission Communication : Mercredi 17 juin à 20h30 en mairie Commission Jeunesse et Sport : Samedi 20 juin à 10h00 au stade de foot Présentation PLU : Mardi 23 juin à 20h30 en mairie Commission Vie Citoyenne : Lundi 29 juin à 20h00 en mairie Commission Ecole-Périscolaire : Mercredi 1 juillet à 20h30 en mairie

Fin de séance à 23h20