Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AR course de côte de la vallée du Loir 4 et 5 septembre 2021

Documents similaires

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AR course de côte de

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - 51ème course de côte

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - 50ème course de côte

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AR Rallye Coeur de Fr

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Arrêté Rallye des jar

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - RAA n° 41 2022 07 004

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - RAA spécial n° 41 202

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - Course sur prairie no

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - recueil AP interdicti

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AP 4 septembre 2015 d

Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AR course de côte de la vallée du Loir 4 et 5 septembre 2021 Document publié le Dimanche 5 septembre 2021 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Loire-et-Cher - AR course de côte de la vallée du Loir 4 et 5 septembre 2021)Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Télécommunications et internet, PRÉFET Cabinet

DE LOIR-ET-CHER Direction des sécurités

Épabié Bureau des polices administratives Fraternité

de la sécurité

Arrêté n° 41.2021.08.30.00001

portant autorisant de la course automobile dénommée

« 7ème course de côte de la vallée du Loir »

les samedi 4 septembre et dimanche 5 septembre 2021 à MAZANGÉ

LE PREFET DE LOIR-ET-CHER,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu le code de la route,

Vu le code de l'environnement,

Vu le code du sport,

Vu l'arrêté du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives,

Vu le décret du 6 janvier 2021 portant nomination de M. François PESNEAU en qualité de préfet de Loir-et- Cher,

Vu le décret n° 2021-6989 du 1“ juin 2021 prescrivant les mesures générales sanitaires nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, modifié,

Vu l'arrêté interministériel du 20 décembre 2010 portant interdiction de certaines routes aux concentrations et manifestations sportives,

Vu l'arrêté interministériel du 23 décembre 2020 portant interdiction des concentrations ou manifestations

sportives sur les routes à grande circulation à certaines périodes de l'année 2021,

Vu l'arrêté préfectoral n° 41.201710.35.002 du 25 octobre 2017 modifié, portant renouvellement des membres de la commission départementale de sécurité routière de Loir-et-Cher;

Vu l'arrêté préfectoral du 12 mars 2020 relatif à la prévention et à la lutte contre les bruits de voisinage,

Vu l'arrêté préfectoral n° 41.2021.02.25.002 du 25 février 2021 portant réglementation de la circulation dans le départemént de Loir-et-Cher pour l’année 2021,

Vu l'arrêté préfectoral n° 41.2021.0618.001 du 18 juin 2021 prescrivant les conditions du port du masque de protection dans les communes du département de Loir-et-Cher, en vue d'empêcher la propagation de l'épidémie de Covid-19,

Vu la demande reçue le 21 juin 2021, présentée par M, François FARÉ, Président de l'Association « Ecurie Sport Auto Tours » (organisateur technique), en collaboration avec M. Serge FAUVEL, Président de l'ASA ACO Perche Val de Loire (organisateur administratif), aux fins d'obtenir l'autorisation d'organiser Une course automobile dénommée «7ème course de côte de la vallée du Loir », les samedi 4 septembre et

dimanche 5 septembre 2021 à MAZANGÉ,

1/4

Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02 54 70 41 41 - http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr l\Manifestations sportives\Courses\Véhicules à moteur sur la voie publique\Course de côte régionale de ia vallée du Loir\Arrêté 2021.octVu la convention d'organisation signée entre l'ASA ACO Perche Val de Loire et l'association « Ecurie Sport Auto Tours »,

Vu les pièces du dossier remis par l'organisateur et notamment l'attestation d'assurance garantissant la

manifestation, conformément au code du sport,

Vu le règlement particulier de la manifestation, enregistré par à la FFSA sous le permis d'organisation n° 373 du 18 juin 2021,

Vu l'avis des membres de la commission départementale de sécurité routière, section « manifestations

sportives et homologations »,

Vu l'avis de M. le Maire de MAZANGÉ,

Considérant que cette manifestation se déroule sur un parcours et qu'elle est soumise à autorisation, conformément au code du sport,

Sur proposition de Mme la Directrice de Cabinet de la préfecture,

ARRETE

Article 1° :

MM. François FARÉ, Président de l'Association « Ecurie Sport Auto Tours » et Serge FAUVEL, Président de l'ASA ACO Perche Val de Loire, sont autorisés à organiser une course automobile sur la voie publique dénommée « 7ème course de côte de la vallée du Loir » les samedi 4 septembre et dimanche 5 septembre 2021 sur la commune de MAZANGÉ,

La présente autorisation concerne les voies du domaine public, à l'exclusion de toutes propriétés et voies privées pour lesquelles il appartient aux organisateurs de s'entendre avec les propriétaires.

Article 2 : Programme de la manifestation

. Nature de la manifestation: course automobile en 3 montées (longueur du parcours : 1.300 m - pente moyenne de 8 %).

. Catégories de véhicules : Groupes F2000 - FC/FS - N/FN — A/FA - GT/GTTS - CNF/CN/CM - D/E.

Samedi 4 septembre 2021: |

. 14 h 00 à 19 h 00 : vérifications administratives

-14h15 à 19 h 15: vérifications techniques

Dimanche 5 septembre 2021 :

.8h 00 à 9 h 00: vérifications administratives

-8h15 39h15: vérifications techniques

. 8h 30 à 12 h 00 : essais non chronométrés et chronométrés

. 1ère montée : 13 h 45

. 2ème montée : 15 h 15

. 3ème montée : 16 h 45

- Remise des prix à la salle des fêtes de Mazangé à l'issue des résultats définitifs.

Nombre approximatif de voitures concurrentes : 90 maximum.

Nombre approximatif de spectateurs : 500 répartis sur les 6 zones réservées au public

Article 3 : Mesures de sécurité lors de la compétition

Le matériel nécessaire à l'exécution des prescriptions de sécurité mentionnés au présent arrêté sera mis en place par les organisateurs à leurs frais, en accord avec les services municipaux concernés et la gendarmerie, tels qu'indiqués dans le dossier des organisateurs.

Les organisateurs devront prendre toutes les mesures adaptées contre les menaces terroristes.

Les organisateurs devront garantir le respect des gestes barrières et des mesures de distanciation sociale telles que définies dans le protocole sanitaire en vigueur dans la discipline, et dans le protocole sanitaire de la manifestation ci-joint,

2/4

Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02 54 70 41 41 - http://www.loir-et-cher. gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher.gouv.fr

lAManifestations sportives\Courses|Véhicuies à moteur sur la voie publique\Course de côte régionale de la vallée du Loir\Arrêté 2021.odtLes organisateurs devront appliquer strictement les mesures définies à l'article 471 du décret n° 2021-699 du 1” juin 2021 modifié, pour ce qui concerne l'accès à la manifestation, notamment dans les zones réservées aux spectateurs,

Les organisateurs devront appliquer strictement les mesures définies à l'article 1” de l'arrêté préfectoral n° 41.2021.06.18.001 du 18 juin 2021, pour ce qui concerne le port du masque.

Le PC course est situé à la salle des fêtes de MAZANGÉ pendant toute la durée de la manifestation. Les numéros de téléphone sont les suivants: 02.54.851018 - 06.60.23.58.85. Les liaisons téléphoniques seront assurées par téléphones fixes, portables, radio et cibistes.

Les organisateurs devront :

T-respecter en intégralité les règles techniques et de sécurité des courses de côte édictées par la FFSA, 2 - demander à chaque équipe de se munir d'extincteurs, dont un obligatoirement dans chaque véhicule, 3 - interdire de fumer dans le parc coureurs, dans les stands et dans les zones mentionnées par le responsable de la manifestation,

4-interdire tout stockage de carburant. Chaque concurrent devra utiliser de préférence des jerrycans métalliques,

S- interdire l'accès au public dans les secteurs non autorisés, ainsi que dans le parc réservé aux coureurs. Sur la Sème zone réservée au public (PK7), le commissaire de course en place devra veiller à ce qu'aucun spectateur ne soit présent dans le chemin de terre situé en face de la zone public, dont l'accès sera fermé par des barrières. 6 -équiper chaque poste de commissaire des moyens réglementaires (radio ou téléphone, drapeaux, balais, extincteur),

7- mettre en place un système anti-intrusion (pierres, véhicules.) devant les différents accès menant aux zones réservées au public.

Moyens de secours :

1- avant le début de la manifestation, les organisateurs devront communiquer au CTA/CODIS (02.54.9010.35) les numéros de téléphone du chargé de sécurité et du poste de secours, l'adresse du site et des points d'accès. Ces derniers devront être indiqués aux secours en cas d'appel. Les organisateurs devront prévoir l'accueil et le guidage des secours extérieurs à leur arrivée,

2 - un service de secours sera mis en place par les organisateurs pendant toute la durée de la manifestation : . 1 ambulance et son équipage (Ambulances Pottier - 37600 LOCH ES) . 1 médecin (Dr Paul LECOINTE - 37360 NEUILLE-PONT-PIERRE),

3- l'accès des secours doit être garanti sur le parcours de l'épreuve ainsi qu'aux points de pénétration prévus pour accéder sur le circuit, clairement balisés. La neutralisation de la course devra être assurée dès qu'un véhicule de secours est susceptible d'emprunter les mêmes voies de circulation que les véhicules de compétition,

4 - les organisateurs devront disposer d'un moyen de liaison permettant en cas de besoin et à tout moment d'alerter les secours par le « 18 » ou le « 112 » dans les plus brefs délais.

Article 4 : Réglementation de la circulation

Conformément à l'itinéraire annexé au présent arrêté, les conditions de passage de cette épreuve sont fixées par arrêtés du Maire de Mazangé sur les voies de toute nature empruntées en agglomération, ainsi que sur la voirie communale.

Cette épreuve bénéficie de l'usage privatif de la voie publique sur le parcours de la course. Les participants et les organisateurs sont tenus de respecter les dispositions du code de la route sur les voies ouvertes à la circulation publique.

Les voitures reviendront au départ, par la route de la course, accompagnées de la voiture du Directeur de course. Après la dernière montée, les voitures se dirigeront directement au parc fermé situé sur le parking de la salle des fêtes de Mazangé.

Article & : Vérification de l'état des voies et des abords

Un état des lieux devra avoir lieu avant et après la manifestation sur les voies du circuit, sur les abords et les propriétés privées riveraines afin de constater les dégâts éventuellement commis tant par le public que par les concurrents à l'occasion ou au cours de la manifestation.

Article 6 : Tranquillité publique

Toute mesure devra être prise par l'organisateur durant la manifestation pour ne pas dépasser la limite admissible d'émergence sonore, conformément aux prescriptions du code de la santé publique.

3/4

Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02.54 70 47 41 - http://www.loir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher. gouv.fr

lAManifestations sportives\Courses\Véhicules à moteur sur la voie publiquelCourse de côte régionale de !a vallée du Loir\Arrêté 2021.odtLes dispositions de l'arrêté préfectoral du 12 mars 2020 relatif aux bruits de voisinage s'appliquent entièrement ‘à l'ensemble de la manifestation. Toutes les dispositions d'ordre organisationnel ou pratique devront être prises par l'organisateur pour respecter la tranquillité du voisinage durant la manifestation.

La sonorisation de la voie publique est autorisée pendant la durée de la manifestation.

Une zone de sécurité autour des sources sonores devra être établie de telle sorte que le public ne soit pas exposé à un niveau sonore dépassant la valeur de 80 DB (A).

Article 7 :

La responsabilité civile de l'État, du Département ou de la Commune et de leurs représentants est expressément dégagée en ce qui concerne tous les risques éventuels et notamment les conséquences des dommages qui pourraient être causés aux personnes (y compris celles participant au service d'ordre) ou aux biens par le fait soit de l'épreuve ou des essais, soit d'accident survenu au cours ou à l'occasion de l'épreuve.

Article 8 :

L'organisateur technique de la manifestation est le responsable de l'établissement du plan de sécurité et de la mise en œuvre des décisions administratives autorisant la manifestation. Conformément à l'article R. 331-27 du Code du sport, l'organisateur technique devra produire, avant le début de la manifestation, une attestation écrite auprès de l'autorité préfectorale précisant que toutes les prescriptions mentionnées dans la présente autorisation ont été respectées. Cette attestation sera adressée à l'adresse : pref-epreuves-sportives@loir-et- cher.gouv.fr

Il est rappelé aux organisateurs que les prescriptions liées à la sécurité doivent être en place pendant toute la, durée de la manifestation.

Article 9 :

Les infractions aux dispositions du présent arrêté seront relevées par procès-verbal et poursuivies conformément aux lois et règlements en vigueur.

Article 10 :

La présente autorisation peut être suspendue ou rapportée à tout moment s'il apparaît que les conditions de sécurité ne se trouvent plus réunies ou que les organisateurs, malgré la mise en demeure qui leur en est faite par l'autorité administrative, ne respectent plus ou ne font plus respecter par les participants et les spectateurs des dispositions prévues par le règlement particulier de la manifestation en vue de leur protection.

Article 11 :

Mme la Directrice de Cabinet de la préfecture, Mme la Sous-préfète de l'arrondissement de Vendôme, M. le Commandant le groupement de gendarmerie de Loir-et-Cher, M. le Directeur départemental des services d'incendie et de secours de Loir-et-Cher, M. le Maire de MAZANGE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera notifié à MM. François FARÉ, Président de l'Association « Ecurie Sport Auto Tours» et Serge FAUVEL, Président de l'ASA ACO Perche Val de Loire, publié au recueil des actes administratifs de la préfecture de Loir-et-Cher, et dont une copie sera adressée pour information à :

- M. le Président du Conseil départemental de Loir-et-Cher,

- M. le Médecin chef du SAMU - SMUR,

- M. le Chef du service interministériel de défense et de protections civiles.

Blois, le 3 AOÛT 2071

Le Préfe Lo

Pour f PSétet ct par délégation,

La Direatrice AGs sécurilés,

Frédérique MILLET

| Dans un délai de deux mois à compter de la date de notification ou de publication du présent acte, les recours suivants peuvent être introduits, conformément aux

dispositions de l’article R. 421-1et suivants du code de justice administrative et du livre IV du code des relations entre le public et l’administration : * un recours gracieux, adressé à M. le Préfet de Loir-et-Cher — Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS cedex ;

* un recours hiérarchique, adressé à M. le Ministre de l'Intérieur, place Beauvau 75008 Paris cedex 08 : Dans ces deux cas, le silence de l’administration vaut rejet implicite au terme d’un délai de deux mois.

Après un recours gracieux ou hiérarchique, le délai du recours contentieux ne court qu’à compter du rejet explicite ou implicite de l’un de ces recours. . un recours contentieux, en saisissant le Tribunal Administratif - 28, rue de la Bretonnerie 45057 Orléans cedex 1. Le tribunal administrätif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours accessible par le site internet www.telerecours.fr

4/4

Préfecture de Loir-et-Cher - Place de la République - BP 40299 - 41006 BLOIS CEDEX Tél. : 02 54 70 41 41 - http://wwwiloir-et-cher.gouv.fr / pref-courrier@loir-et-cher gouv.fr

l\Manifestations sportives\Courses\Véhicules à moteur sur la voie publique\Course de côte régionale de la vailée du Loirn\Arrêté 2021.0dtPréfecture de Loir-et-Ch ; E L Polices

administratives sécurité Direction des ut =

PRÉFET | re > PEUT DE LOIR-ET-CHER 2 3 AOUT 2021 Bureau des polices ne

Liberté | De la sécurité Égalieé

ARRIVÉE | Fraternité : Î

PROTOCOLE SANITAIRE

Dénomination de la manifestation : 7éme course de côte de la vallée du loir à MAZANGE Date(s) de la manifestation : 4 et 5 septembre 2021

Nature de la manifestation : course de côte

Horaires de la manifestation : le samedi de 14h00 à 19h00 et le dimanche de 8h00 à la fin de l’épreuve

Personnes présentes sur le site

Nombre total de pilotes: entre 40 à 50

Nombre total d’accompagnateurs : 3

Nombre total de personnes de l’organisation : 25

Equipements mis en place sur le site

(Gel, masques, points d’eau, savon, etc.)

Gel, masques, points d’eau, savon

Procédure d’inscription à la compétition

Par internet et par courrier

Conditions d’accueil et d’accès des pilotes et des accompagnateurs

{pour rappel: pass sanitaire obligatoire à partir de 50 sportifs/épreuve)

Il s’installe le long de la route emplacement définit sur le plan

Conditions d’accueil et d’accès du public

(pour rappel: pass sanitaire obligatoire à partir de 50 spectateurs)

Des zones signalées par des panneaux et des zones de moins de 50 personnesDescription de l’organisation de la restauration

2 buvettes en place avec restauration à emporter

Description de l’organisation de la remise des prix

La remisé des prix se fera dans la cour de l’école vue avec Mr le Maire

Autres informations utiles |

AAA ROCK

Je soussigné(e), M. Faré Francois , organisateur(trice) :

- m'engage à respecter les dispositions ci-dessus énumérées pendant toute la durée de la manifestation, - m'engage à respecter le protocole sanitaire mis en place par la fédération sportive nationale,

- m'engage à respecter les mesures générales sanitaires prescrites par le Gouvernement français dans le cadre de la lutte contre l’épidémie de la Covid-19 au jour de la manifestation,

- est informé(e) que cette manifestation pourra être annulée sans préavis à la demande des services de la préfecture.

(Date et signature)

Le dimanche 8 aout 2021

Mr Faré Francois

L Toutes les rubriques sont à compléter |Fe N}

\ | _

/ | A1

\ ; 1 17 a

711, «

AC LE ,e 4 e ”

]

0

Dw f"

ù , | ALT 1rrpt

da? FU

—. fe L re

pLTAT

. t/ NV / >

1

vi !

| 111 2% 1 120_ Directeur de Course

Médecin

4 Ambulance

ç) Dépanneuse

Cibiste

Chronométreurs