Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des délibérations du 16 mai 2024
Déliberation - délibérations du conseil municipal du 16 mai 2024
Déliberation - délibérations du conseil municipal du 16 mai 2024
Déliberation - liste des délibérations du 28 mai 2026
Procès Verbal - procès verbal du conseil municipal du 16 mai 2024
Procès Verbal - procès verbal du conseil municipal du 16 mai 2024
Acte - 2024 58 foire des acteurs économiques les 4 et 5 m
Déliberation - liste des délibérations du 27 juin 2024
Déliberation - liste des délibérations du 14 novembre 2024
Déliberation - liste des délibérations du 27 juin 2024
Déliberation - liste des délibérations du 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Sanguinet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 16 mai 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Délibérations à l’ordre du jour du conseil municipal
du 16 mai 2024
délibération 2024-54 : projet Cœur de village II – demande de subvention pour la construction d’une école au titre du Fonds vert. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-55 : extinction de l’éclairage public sur certaines zones du territoire communal – modification des horaires. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-56 : syndicat départemental d’équipement des communes des Landes – renouvellement des délégués. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-57 : règlement des accueils de loisirs sans hébergement Enfance. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-58 : règlement des accueils de loisirs sans hébergement Jeunesse. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-59 : détermination des bornes horaires des astreintes des agents municipaux. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-60 : détermination des taux de promotion au titre de l’avancement de grade 2024. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-61 : création et suppression d’emplois permanents dans les filières administrative, animation et culturelle. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-62 : suppression de deux emplois permanents dans la filière technique. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-63 : création et suppression d’un emploi permanent dans la filière administrative. Approuvée à l’unanimité
délibération 2024-64 : suppression d’un emploi non permanent dans la filière technique. Approuvée à l’unanimité
Tirage au sort des jurés d’assises pour l’année 2025