Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib. n° 013 2025 Zones dAcceleration des Energie
Déliberation - Liste des deliberations du 03 10 2025
Déliberation - Delib. 008 2024 Zones dAcceleration des Energies R
Déliberation - Delib. 022 2024 Avis sur poursuite etudes en vue d
Déliberation - Liste des Deliberations du 03 02 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 15 11 2024
Déliberation - Liste des Deliberations du 17 03 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 05 03 2026
Déliberation - liste deliberations 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 03 05 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 14 03 2025
Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 14 03 2025)
Thèmes du document : Environnement, Énergies, Institutions publiques,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal
SEANCE ordinaire du 14 mars 2025 à 19 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 9 Convocation du 04/03/2025
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous
la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM.
Stéphane GIRARD), Patrice LARONZE, Benjamin LEDOUX, Dominique RAVAULT et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : M. Patrick CAMUS = pouvoir à Mme Maria DRABOWICZ M. Loïc GARNIER = pourvoir à M. Patrice LARONZE
M. Aimé MAIERON = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Patrick JURY = pouvoir à M. Dominique RAVAULT
Absents : Mme Marion ALEXANDRE
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 010_2025 :
Renouvellement de la Convention du Rendez-vous Varennois
Le Conseil Municipal donne son accord pour renouveler la convention pour une durée d’un an.
Délibération n° 011_2025 :
Demande d’autorisation de chasser sur des terres Communales
Le Conseil Municipal donne un avis favorable au renouvellement d’autorisation de chasser sur 4 parcelles communales.
Délibération n° 012_2025 :
Renforcement électrique « Bois du fort de Luchet »
Le Conseil Municipal donne un avis favorable pour ces travaux de renforcement et autorise le SYDESL à engager lesdits travaux.
Délibération n° 013_2025 :
Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables - ZAER
Décision sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables pour l'avis conforme sur la cartographie du Référent Préfectoral Unique sur son territoire
Le conseil municipal décide de maintenir sa décision du 26 janvier 2024 en choisissant le développement du photovoltaïque en toiture de bâtiments publics et privés.
Délibération n° 0142025 :
Travaux de viabilisation pour le Lotissement du Clos des Bruyères Le Conseil Municipal décide d'approuver la proposition de la CAO et d'autoriser le Maire à signer les différents documents afférents au lancement des travaux de viabilisation du lotissement.
Délibération n° 015_2025 :
Présentation et vote du CFU 2024 (Compte Financier Unique) Budget Commune
Nos écritures étant concordantes avec celles du SGC Creusot Montceau, le Conseil Municipal adopte ce CFU par 11 voix pour, Monsieur le Maire n’ayant pas pris part au vote. Délibération n° 016 2025 :
Affectation du Résultat cumulé 2024 Budget Commune
A l’unanimité, soit 13 voix pour, le Conseil Municipal accepte la proposition d’affectation du résultat cumulé 2024.
Délibération n° 017 2025 :
Vote du taux des Taxes 2025
A l'unanimité, soit 13 voix pour, le Conseil Municipal décide de maintenir les taux communaux 2024 pour l’année 2025.
Délibération n° 018_2025 :
Présentation et vote du Budget Commune 2025
Le Budget 2025 est adopté à l'unanimité des membres présents ou représentés, soit 13 voix pour.
Délibération n° 019_2025 :
Présentation et vote du CFU 2024 Budget annexe Lotissement du Clos des Bruyères Nos écritures étant concordantes avec celles du SGC Creusot Montceau, le Conseil Municipal adopte ce CFU par 11 voix pour, soit à l’unanimité des membres présents ou représentés, Monsieur le Maire n’ayant pas pris part au vote.
Délibération n° 020_2025 :
Affectation du Résultat cumulé 2024 Budget annexe Lotissement du Clos des Bruyères A l’unanimité, soit 13 voix pour, le Conseil Municipal accepte la proposition d’affectation du résultat cumulé 2024.
Délibération n° 021_2025 :
Présentation et vote du Budget annexe Lotissement du Clos des Bruyères 2025 Le Budget annexe LCB 2025 est adopté à l’unanimité des membres présents ou représentés, soit 13 voix pour.
Délibération n° 0222025 :
Demandes de non valeurs pour 2025
Le Conseil Municipal approuve la liste de titres établie par le SGC Creusot Montceau, autorise le Maire à émettre le mandat correspondant et dit qu’un montant de 1 000 € a été prévu à l’article 6541.