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Déliberation - Liste des Deliberations du 03 02 2023
Document publié le Vendredi 3 février 2023 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations du 03 02 2023)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 03 février 2023 à 20 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 10 Convocation du 27/01/2023
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents : Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM.
Patrick CAMUS, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Aimé MAIERON et Gérard DURAND,
Maire.
Absents, excusés et pouvoirs :
Mme Marion ALEXANDRE = pouvoir à M. Patrice LARONZE
M. Loïc GARNIER = pouvoir à M. Patrick CAMUS
M. Benjamin LEDOUX = pouvoir à M. Gérard DURAND
M. Dominique RAVAULT
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Agnès GRILLOT
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 001_2023 :
Ouverture de crédits d’investissement dans la limite d’1/4 de ceux ouverts au budget 2022 A l’unanimité, accord du Conseil Municipal pour l'affectation proposée
Délibération n° 002_2023 :
Avenant pour modification de la convention d’occupation des locaux du Rendez-vous Varennois A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour la signature de l’avenant
Délibération n° 003 2023 :
Subventions aux Associations et autres pour 2023
A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour les subventions et montants proposés
Délibération n° 004_2023 :
Renouvellement convention du Relais Petite Enfance Intercommunal ORIGAMI A l'unanimité, accord du Conseil Municipal pour le renouvellement de cette convention