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Déliberation - Liste des deliberations du 15 11 2024
Document publié le Vendredi 15 novembre 2024 par la commune de Saint-Pierre-de-Varennes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 15 11 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Environnement, Transports,
COMMUNE DE SAINT PIERRE DE VARENNES
SEANCE ordinaire du 15 novembre 2024 à 19 h 00
Afférents au Conseil = 15 En exercice = 14 Présents à la séance : 11 Convocation du 04/11/2024
le Conseil, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la Présidence de Monsieur DURAND Gérard, Maire.
Présents: Mmes Maria DRABOWICZ, Agnès GRILLOT, Christelle GUILLEMINOT, Rosaria SWIADEK, MM. Patrick CAMUS, Loïc GARNIER, Stéphane GIRARD, Patrick JURY, Patrice LARONZE, Benjamin LEDOUX et Gérard DURAND, Maire.
Absents, excusés et pouvoirs : Mme Marion ALEXANDRE, excusée M. Dominique RAVAULT = pouvoir à M. Patrick JURY
M. Aimé MAIERON = pouvoir à M. Gérard DURAND
Absent : //
Désignation du Secrétaire de séance : Mme Maria DRABOWICZ
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Délibération n° 035 2024 :
Remplacement de luminaires vétustes Eclairage Public SYDESL
Le Conseil Municipal donne son accord pour le remplacement d’un lampadaire (affaire n° 468091 _EPVET_1l)et valide le plan de financement.
Délibération n° 036_2024 :
Borne de recharge pour véhicule électrique - SYDESL
Le Conseil Municipal approuve les travaux d'installation d’infrastructures de recharge, sur le territoire de la commune et autorise le Maire à signer tous les actes nécessaires à la mise en œuvre du projet et notamment la convention
d'occupation du domaine public.
Délibération n° 037_2024 :
Convention SYDESL pour financement travaux poste de Grizy
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer tout document lié à cette affaire.
Délibération n° 038_2024 :
Recrutement d’un agent pour le périscolaire du 1/01/2025 au 31/12/2025 Le Conseil Municipal autorise M. le Maire à recruter cet agent et à signer le contrat.
Délibération n° 039_2024 :
Entretien des chemins ruraux - attribution d’un fonds de concours Le Conseil Municipal approuve le versement de la somme de 10 06$ € au titre du fonds de concours « entretien des chemins ruraux.
Délibération n° 040 2024 :
Convention Globale Territoriale Bassin Nord CUCM
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer cette convention.
Délibération n° 041_2024 :
Renouvellement adhésion au service de remplacement des secrétaires de mairie et des personnels administratifs Le Conseil autorise le maire à signer le projet de convention cadre de mutualisation de service, et ses annexes.
Délibération n° 042 2024 :
Convention de fourrière avec la SPA à compter du 1‘/01/2025
Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer cette nouvelle convention pour une durée d’un an à compter du 1* janvier 2025, renouvelable par tacite reconduction.