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unknown - Communauté de communes - Coeur de Berry - 1776950401 Liste Deliberations cc 31 03 2026
Document publié le Mardi 31 mars 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Berry - 1776950401 Liste Deliberations cc 31 03 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
N° Délibération Objet
2026-10 Election du Président du nouveau conseil communautaire de la CdC Cœur de Berry
2026-11 Lecture de la charte de l'élu local
2026-12 Fixation du nombre de vice-présidents
2026-13 Election des vice-présidents
2026-14 Election des vice-présidents et fixation de leur délégation
2026-15 Election des autres membres du bureau
2026-16 Indemnités du Président et des vice-présidents
2026-17 Délégations d'attributions du conseil communautaire au Président
2026-18 Election des membres pour les commissions obligatoires
2026-19 Election de délégués au SDE18
2026-20 Election de délégués à la MARPA
2026-21 Election de délégués au SMAVAA
2026-22 Election de délégués à la Mission Locale
2026-23 Election de délégués au Comité Syndical de Berry Numérique
2026-24 Election de délégués à la SPL Berry Nivernais
2026-25 Election de délégués à l'ADIL du Cher
2026-26 Election de délégués à l'Agence Cher Ingénierie des Territoires (CIT)
2026-27 Election de délégués au Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR)
LISTE DES DELIBERATIONS DE L'INSTALLATION
du Mardi 31 mars 2026
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE