unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISIONS N°163 à 165 du 03 juillet 2023

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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISIONS N°163 à 165 du 03 juillet 2023 Document publié le Lundi 3 juillet 2023 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - DECISIONS N°163 à 165 du 03 juillet 2023)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, Date de mise on Kgne {3 JUIL. 2023 sur le site intomnel

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524

Berger-Levrault

(1309)

Gale

Envoyé en préfecture le 30/06/2023

Reçu en préfecture le 30/06/2023 5

Publié le S L

ID : 043-200073419-20230629-DEC_A_2023_163-AU

É: COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

DU PUY EN VELAY

le PUY DÉCISION

enV E LAY N° DEC_A_2023 163

Objet :

RE Commande publique Aménagement de la Via Fluvia-Aménagement

. séquences 8-14 Avenant n°1 Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,

VU la délibération du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d’un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,

VU le marché n°A2022018 d'Aménagement de la Via Fluvia — Aménagement séquences 8-14, attribué à la société EIFFAGE Route pour un montant de 1 237 671,27 € HT,

CONSIDÉRANT la nécessité de réaliser des travaux supplémentaires,

ARTICLE 1 :

ARTICLE 2 :

ARTICLE 3 :

ARTICLE 4 :

DÉCIDE

De passer un avenant n°1 au marché d' « Aménagement de la Via Fluvia - Aménagement séquences 8-14 » afin de réaliser des travaux supplémentaires.

Le montant de l'avenant est de 28 409,95 € HT portant le prix du marché à 1 266 081,22 € HT, soit une augmentation de 2,30 % par rapport au montant du marché initial.

La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l’application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Communautaire.

Décision n°DEC_A_2023_163ARTICLE 5:

Envoyé en préfecture le 30/06/2023

Reçu en préfecture le 30/06/2023 S L

Monsieur le Directeur Général des Servica Publigle Le sur:sinne né 0 F d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptable 1b.:043-200073419-20230629:DEC_A_2023_163-AU chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision.

Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 29 juin 2023

EN a

PRESIDENT

Décision n°DEC_A_2023_163Ref.

201

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Berger-Levrault

(1309)

Date de mise en ligne

eur le site internet 0 3 JUIL. 2073

en

Gale

Envoyé en préfecture le 30/06/2023

Reçu en préfecture le 30/06/2023 0

Publié le S L

ID : 043-200073419-20230629-DEC_A_2023_164-AU

1: COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION

DU PUY EN VELAY

lePUY pc V FE L AY N° DEC_A_2023_ 164

Patrimoine

| Objet :

Articles Boutique Service Patrimoine - Tarification

|

Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,

VU la délibération du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,

VU la délibération du Conseil de la Communauté d'Agglomération du 13 février 2018 fixant les fourchettes des tarifs du service Patrimoine,

CONSIDÉRANT qu'il est souhaitable de proposer à la vente en boutique des articles en lien avec le thème des expositions temporaires et permanentes organisées par le service Patrimoine de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,

RTICLE 1 :

DÉCIDE

De fixer les tarifs individuels des « Ouvrages publications » de la Boutique Service Patrimoine du Puy-en-Velay comme suit :

Ouvrages Publications IPrix de vente TVA Prix de vente | AT | [TTC Co

Cahier de dessins animés « Van 13,18 € 5,50 % | 13,90€ (Gogh » on | | |

|Cahier de dessins animés « Monet » | 13,18€ | 5,50 % _ 13,90 € |

Cahier de dessins animés « Les 18,96 € 5,50 % 20,00 € fables de la Fontaine » Tome 1 | l L

Cahier de dessins animés « Les 16,97 € 5,50 % 17,90 € fables de la Fontaine » Tome 2

Bulletin historique de la Haute-Loire 25,00€ |000% | 25,00€

Décision n°DEC_A_2023_164ARTICLE 2 :

ARTICLE 3 :

ARTICLE 4 :

ARTICLE 5 :

Envoyé en préfecture le 30/06/2023

« Boutique Service Patrimoine » fait référent Resuen préfecture le SReUEe 10: boutiques du service Patrimoine de la CommurlPublié lé ‘ou x

Puy-en-Velay, dont le site du Musée Crozatier | 1D:043-200073419-20230629-DEC_A_2023_164-AU délocalisée sur d'autres espaces en fonction des besoins du service.

La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la prochaine réunion du Conseil Communautaire.

Monsieur le Directeur Général des Services de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptable public assignataire, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de ia présente décision.

Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 29 juin 2023

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PRESIDENT

Décision n°DEC_A_2023_164Ref,

201

524

Berger-Levrauit

(1309)

Envoyé en préfecture le 30/06/2023

se on A. Reçu en préfecture le 30/06/2023

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_ DU PUY EN VELAY

ble PUY Décision IDE LAY N° DEC_A_2023_165

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E D D ice : ‘

Objet :

Commande publique Fourniture et pose d'une structure artificielle

d'escalade de bloc d'occasion

——— — —— re ————

a ns ——— me _

Le Président de la Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay,

VU le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment son article L.5211-10,

VU la délibération du Conseil Communautaire du 15 décembre 2022 adoptée en application de l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités Territoriales portant délégation d'un certain nombre de compétences à Monsieur le Président,

VU la consultation lancée le 31 mars 2023 et publiée au BOAMP le 1 avril 2023 sous le numéro 23-43537,

CONSIDÉRANT les offres des sociétés FACE9, PYRAMIDE,

CONSIDÉRANT le rapport d'analyse des offres,

DÉCIDE

ARTICLE 1 : De classer sans suite la consultation relative à la fourniture et pose d’une

structure artificielle d'escalade de bloc d'occasion en raison d'offre inappropriée.

ARTICLE 2 : La présente décision peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal

administratif de CLERMONT-FERRAND, conformément aux dispositions des articles R.421-1 à R.421-5 du Code de justice administrative, dans un

délai de deux mois à compter de sa publication ou de sa notification. La

juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du sitewww.telerecours.fr.

ARTICLE 3 : Conformément à l'article L.5211-10 du Code Général des Collectivités

Territoriales, la présente décision fera l'objet d'un compte-rendu lors de la

prochaine réunion du Conseil Communautaire.

Décision n°DEC_A_2023_165ARTICLE 4 :

Envoyé en préfecture le 30/06/2023

Monsieur le Directeur Général des Service Resuen Res 107 d'Agglomération du Puy-en-Velay et le comptable Publièle : : 2. et chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'A 15:043-200073419-20280629-DEC_A_2023_165-AU décision.

Fait au Puy-en-Velay, le jeudi 29 juin 2023

Qualité :

PRESIDENT

Décision n°DEC_A_2023_165