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Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 28 novembre 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023 par la commune de Saint-Victor-la-Coste.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal du CM du 28 novembre 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Énergies,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département du Gard COMMUNE de SAINT-VICTOR-LA-COSTE
L'an deux mil vingt trois, le vingt huit novembre, à 20h30, le Conseil Municipal de la commune de SAINT-VICTOR-LA-COSTE, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Mme Véronique HERBÉ.
Étaient présents : Mme Véronique HERBÉ, M. Georges DANIEL, Mme Nathalie BESSON, M. Jean PASSERIEUX, Mme Joëlle COLLOCA, Mme Jacqueline LINDER, M. Jean-Louis COGAN, M. Antoine DE VITA, Mme Sylvie DUCLOS, Mme Françoise POCK, M. Alexandre PAZZI, M. Guillaume JOUVE, M. Hervé PETITOT.
Étaient absents excusés : M. Vincent PELAQUIE, M. Stéphane SOLER, Mme Hélène BARATHIEU, M. Jean ALBE.
Étaient absents non excusés : Mme Sandrine BERNARD, Mme Christelle POSTEL.
Procurations : M. Vincent PELAQUIE en faveur de M. Georges DANIEL, M. Stéphane SOLER en faveur de M. Jean PASSERIEUX, Mme Hélène BARATHIEU en faveur de Mme Françoise POCK, M. Jean ALBE en faveur de M. Guillaume JOUVE.
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 13
Secrétaire : M. Antoine DE VITA.
Mr DE VITA se popose comme secrétaire de séance. Il est élu à l'unanimité.
En préambule de la séance, Madame le Maire a remis les écharpes aux deux nouveaux élus du Conseil Municipal des Jeunes (élections en date du jeudi 23 novembre 2023). Il s'agit de Mlle Sofia ARMANET et Mr Victor GIRARD.
Le procès-verbal de la séance du 24 octobre 2023 est soumis à l 'approbation de l'assemblée. Procès-verbal voté et adopté à l'unanimité.
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1) Lancement de la concertation publique et ses modalités pour les zones d'accélération des énergies renouvelables (EnR)
Madame le Maire rappelle à l'assemblée que deux réunions préalables ont eu lieu les 20 et 27 novembre 2023 avec les élus concernant la définition des zones d'accélération des énergies renouvelables. 2 moyens d'énergie ont été retenus pour notre commune par les élus : géothermie, photovoltaïque. Une concertation publique aura lieu du 1er au 15 décembre 2023. Le dossier sera consultable sur le site internet de la commune, sur le panneau numérique et sur papier en mairie. Un registre sera mis à disposiiton du public.
Délibération votée et adoptée à l'unanimité.
17 VOTANTS
17 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
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2) Demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien Madame le Maire informe l'assemblée que des travaux de réaménagement de la garderie sont prévus et propose de demander le fond de concours à la Communauté d'Agglomération du Gard Rhodanien au titre de l'année 2021 et 2022.
Délibération votée et adoptée à l'unanimité.
17 VOTANTS
17 POUR
0 CONTRE
0 ABSTENTION
________________________________________________________ 3) Questions diverses
a- La signature de l'acte chez le notaire pour l'acquisition de l'immeuble sis place de la Mairie aura lieu en décembre. b- Les travaux de création des escaliers du parking des Amandiers sont en cours. c- Le Téléthon aura lieu les 9 et 10 décembre 2023 à la salle René Mathieu d- Le ramassage des olives au profit du Téléthon (sous forme de vente de bouteilles) a rapporté 367 kg. Le moulin a offert la trituration.
e- Le Marché de Noël du Comité des Fêtes aura lieu le 2 décembre 2023 à la salle René Mathieu. f- le Noël du personnel aura lieu le vendredi 22 décembre 2023.
g- le repas des Anciens aura lieu le dimanche 7 janvier 2024 à la salle rené Mathieu. h- les Voeux du Maire auront lieu le samedi 13 janvier 2024à la salle René Mathieu. i- Madame le Maire donne lecture de remerciements de :
- UNAPEI 30 pour la vente des brioches
- CUMA pour l'attribution d'une subvention
j- Compte tenu des travaux sur la RD 101 et de la déviation mise en place, les véhicules empruntent la route des Vignerons à vive allure. Une réflexion doit être menée pour réduire cette vitesse.
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L'ORDRE DU JOUR ETANT EPUISE, LA SEANCE EST LEVEE A 21H10