Procès Verbal - 2020 05 25 PV Election MaireAdjoints

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Procès Verbal - 2020 05 25 PV Election MaireAdjoints Document publié le Lundi 23 mars 2020 par la commune d'Authezat. Lien du pdf (Procès Verbal - 2020 05 25 PV Election MaireAdjoints)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Industrie, DÉPARTEMENT Communes de moins

Su..fuy_ RE. Done COMMUNE : de 1 000 habitants

ARRONDISSEMENT mm AUTHESZ À TC . … | Élection ie” et des

CLERNONT... FERRAND

ee PROCÈS-VERBAL

None decoredlèmenexecire DE L'ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

L'an deux mille... ,le Mural... Lenesecenee sense du mois de …. AMAA..................................

À à 566 285 Bee smnmmmmns n3 £o Rue heures... © 0... minutes, en application du III de l'article 19 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 et des

articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), s’est réuni le conseil municipal de la commune de AUTHEZAT

Étaient présents les conseillers municipaux suivants (indiquer les nom et prénom d’un conseiller par case) :

NA. NET2CER Fine N.CHANGON Yes Anna TAURIAT. FERMANDEZ Luolinre

n. Kideur Shéplore Mme TARRITE Aaron n. Ejeecne Danol

Mot CHAUVANET Es fire n. LAcouR Su bien A. RATIGRET Benoit An

VILLE Ésunre ne DE ARAUTO Tyebelle ra TARRIGE Ayno

Arme Niny Ornee- n. FEuNTEUD Amolé Me REUCE Clritelle

1. Installation des conseillers municipaux 2

/

La séance a été ouverte sous la présidence de M. FEUMTEU NV. Âonohe. maire (ou remplaçant en application de l'article L. 2122-17 du

CGCT), qui a déclaré les membres du conseil municipal cités ci-dessus (présents et absents) installés dans leurs fonctions.

DS saumon de BUS RAR DEAN AO HN SN LE Lamour. men ne = a été désigné(e) en qualité de secrétaire par le conseil municipal

(art. L. 2121-15 du CGCT).

2. Élection du maire

2.1. Présidence de l’assemblée

Le plus âgé des membres présents du conseil municipal a pris la présidence de l'assemblée (art. L. 2122-8 du CGCT). II a procédé à l'appel

nominal des membres du conseil, a dénombré une denereseeseereererense conseillers présents et a constaté que la condition de quorum posée

au second alinéa de l’article 10 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 était remplie*.

Il a ensuite invité le conseil municipal à procéder à l'élection du maire. Il a rappelé qu'en application des articles L. 2122-4 et L. 2122-7 du

CGCT, le maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal. Si, après deux tours de scrutin, aucun

candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de

suffrages, le plus âgé est déclaré élu.

2.2. Constitution du bureau

2.3. Déroulement de chaque tour de scrutin

Chaque conseiller municipal, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote. || a fait constater au président qu’il n'était porteur que

d'une seule enveloppe du modèle uniforme fourni par la mairie. Le président l'a constaté, sans toucher l'enveloppe que le conseiller municipal a

déposée lui-même dans l'urne ou le réceptacle prévu à cet effet. Le nombre des conseillers qui n'ont pas souhaité prendre part au vote, à l’appel de

leur nom, a été enregistré.

! Préciser s’ils sont excusés.

? Ce paragraphe n’est pas rempli lorsque l’élection du maire et des adjoints a lieu en cours de mandature. ? Tiers des membres en exercice du conseil municipal ou nouvelle convocation sans condition de quorum.-2-

Après le vote du dernier conseiller, il a été immédiatement procédé au dépouillement des bulletins de vote. Les bulletins et enveloppes

déclarés nuls par le bureau en application de l'article L. 66 du code électoral ont été sans exception signés par les membres du bureau et annexés

au procès-verbal avec mention de la cause de leur annexion. Ces bulletins et enveloppes ont été annexés les premiers avec leurs enveloppes, les

secondes avec leurs bulletins, le tout placé dans une enveloppe close jointe au procès-verbal portant l'indication du scrutin concerné. Il en va de

même pour les bulletins blancs qui sont décomptés séparément et annexés au procès-verbal. Ils n’entrent pas en compte pour la détermination des

suffrages exprimés, mais il en est fait spécialement mention dans les résultats des scrutins. Une enveloppe ne contenant aucun bulletin est

assimilée à un bulletin blanc (article L. 65 du code électoral).

Lorsque l'élection n'a pas été acquise lors d’un des deux premiers tours de scrutin, il a été procédé à un nouveau tour de scrutin.

2.4. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... ©

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... ÀO

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d] A S

f. Majorité absolue nn. Ÿ

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

Lu A. AETA GER... Pirare C' AR

2.5. Résultats du deuxième tour de scrutin *

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

® . Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

. Majorité absolue * —h

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En toutes lettres

2.6. Résultats du troisième tour de scrutin 6

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

INDIQUER LES NOM ET PRÉNOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

* La majorité absolue est égale, si le nombre de suffrages exprimés est pair, à la moitié plus un des suffrages exprimés ou, si le nombre des suffrages exprimés est impair, à la moitié du nombre

pair immédiatement supérieur.

° Ne pas remplir les 2.5 et 2.6 si l'élection a été acquise au premier tour. $ Ne pas remplir le 2.6 si l’élection a été acquise au deuxième tour.= 4

Sous la présidence de M..METACER. Piome RENE GE aan élu(e) maire (ou son remplaçant en application de l’article L. 2122-17 du

CGCT), le conseil municipal a été invité à procéder à l'élection des adjoints. Il a été rappelé que les adjoints sont élus selon les mêmes modalités

que le maire (art. L. 2122-4, L. 2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT).

Le président a indiqué qu'en application des articles L. 2122-1 et L. 2122-2 du CGCT, la commune doit disposer au minimum d'un adjoint et

au maximum d'un nombre d’adjoints correspondant à 30% de l'effectif légal du conseil municipal, soit... anale deneeeeenee eue eeeneeee nec ceeeeeeee

adjoints au maire au maximum. || a rappelé qu’en application des délibérations antérieures, la commune disposait, à ce jour, de quel.

adjoints. Au vu de ces éléments, le conseil municipal a fixé à quatre Pt le nombre des adjoints au maire de la commune.

3.1. Élection du premier adjoint

3.1.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote... A S

b. Nombre de votants (enveloppes déposées) ee A Ç

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)... 0

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)... O

e. Nombre de suffrages exprimés [b — ©— dl... À Ç

f. Majorité absolue nn Ÿ

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

en A... CHAN.800.. Jin AS AR

3.1.2. Résultats du deuxième tour de scrutin ?

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

f. Majorité absolue À ner 08408 2 6408 tons ons vonrare ns ann me enr ras ana ane

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

3.1.3. Résultats du troisième tour de scrutin ?

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)...

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]...........................................................

TNe pas remplir les 3.1.2 et 3.1.3 si l’élection a été acquise au premier tour. $ Ne pas remplir le 3.1.3 si l’élection a été acquise au deuxième tour.4 -

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

[UTILE TeD........ a été proclamé(#) premier adjoint et immédiatement installé(e).

3.2. Élection du deuxième adjoint

3.2.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

f. Majorité absolue 4

du code électoral)...

AS

AS

O

O

AS

Ÿ

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

nn AS

3.2.2. Résultats du deuxième tour de scrutin M

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

f. Majorité absolue 4

du code électoral)...

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

3.2.3. Résultats du troisième tour de scrutin 1

a. Nombre de conseillers présents à l’appel n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS (dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

? Ne pas remplir les 3.2.2 et 3.2.3 si l'élection a été acquise au premier tour. 19Ne pas remplir le 3.2.3 si l'élection a été acquise au deuxième tour.3.3. Élection du troisième adjoint

3.3.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d] A

f. Majorité BDSOÏUE À...

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres

’ .

un Q.KLHEL.Héphane. Se mr AND mn

3.3.2. Résultats du deuxième tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

Q

©

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

—h

. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)

. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

. Majorité absolue _—

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

3.3.3. Résultats du troisième tour de scrutin ‘?.

D

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

©

. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

3.3.4. Proclamation de l'élection du troisième adjoint

f

M (\HELI a. She vhome denseeense see neneeeseeneeeeeeeeeseeeeeeesesee a été proclamé (#) troisième adjoint et immédiatement installé(e).

ÎNe pas remplir les 3.3.2 et 3.3.3 si l’élection a été acquise au premier tour. Ne pas remplir le 3.3.3 si l’élection a été acquise au deuxième tour.3.4. Élection du quatrième adjoint

3.4.1. Résultats du premier tour de scrutin

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote...

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral)

®

—h

. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

Majorité absolue nr

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En chiffres En toutes lettres

D CS

3.4.2. Résultats du deuxième tour de scrutin 1

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral).

e. Nombre de suffrages exprimés [b — c — d]

— . Majorité absolue DER ee mmmurmermmemmme

3

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

3.4.3. Résultats du troisième tour de scrutin 1

a. Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote

b. Nombre de votants (enveloppes déposées)

c. Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L. 66 du code électoral)...

d. Nombre de suffrages blancs (art. L. 65 du code électoral) …

e. Nombre de suffrages exprimés [b — © — d]

4

INDIQUER LE NOM DES CANDIDATS

(dans l’ordre alphabétique)

NOMBRE DE SUFFRAGES OBTENUS

En toutes lettres

Ne pas remplir les 3.4.2 et 3.4.3 si l’élection a été acquise au premier tour. Ne pas remplir le 3.4.3 si l’élection a été acquise au deuxième tour.

5 Si les observations et réclamations sont trop longues pour être consignées dans cet espace, elles sont rédigées sur une feuille annexe, signée et paraphée par les membres du bureau, qui est

jointe au procès-verbal. Mention de cette annexion est faite au bas du paragraphe « Observations et réclamations ».5. Clôture du procès-verbal

Le présent procès-verbal, dressé et clos, le …. LS. cmoA ns 2000... à À érssscreésnneecesercssnneee£0 durer heures, 3 0 De D RETIRE NES ARR à . 6 _ ; ee . à à ane minutes, en double exemplaire 1 a été, après lecture, signé par le maire (ou son remplaçant), le conseiller municipal le plus âgé, les assesseurs

et le secrétaire.

Le maire (ou son remplaçant), Le conseiller municipal le plus âgé, Le secrétaire,

_ _ À »

les asséBseurs,

Le premier exemplaire du procès-verbal est conservé au secrétariat de la mairie avec un exemplaire de la feuille de proclamation. Le second exemplaire doit être aussitôt transmis, avec toutes

les autres pièces annexées, au représentant de l’État.DÉPARTEMENT

Toutes communes PUY-DE-DOME COMMUNE

: AUTHEZAT

ÉLECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

FEUILLE DE PROCLAMATION

annexée au procès-verbal de l'élection

NOM ET PRÉNOM DES ÉLUS

(dans l'ordre du tableau)

Qualité | | _ Suffrages obtenus par

(M. ou Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance Fonction le candidat ou la liste

M. METZGER Pierre 07/09/1954 Maire 209

M. CHAMBON Yves 04/10/1955 Premier adjoint 216

Mme JAURIAT-FERNANDEZ Ludivine 01/10/1976 Deuxième adjoint 224

M. KIHELI Stéphane 04/07/1977 Troisième adjoint 230

Mme JARRIGE Alexandra 27/02/1989 Quatrième adjoint 234

M. ESPECHE David 25/12/1972 Conseiller 258

Mme CHAUVANET Christine 07/01/1965 Conseillère 234

M. LACOUR Julien 05/03/1983 Conseiller 230

M. RATIGNET Benoit 24/02/1976 Conseiller 228

Mme VILLE Corinne 15/05/1973 Conseillère 226

Mme DE ARAUJO Isabelle 25/10/1967 Conseillère 222

Mme JARRIGE Agnès 07/10/1957 Conseillère 220

Mme MIMY Ornella 12/11/1960 Conseillère 219

M. FEUNTEUN André 19/11/1943 Conseiller 214

Mme REUGE Christelle 16/06/1973 Conseillère 203

Fait à AUTHEZAT, le 25 mai 2020.

Le maire

(ou son remplaçant),

Le conseiller municipal

(AUVT À D

! Préciser : maire ou adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint).

Les assesseurs, Le secrétaire,

/COMMUNE:

Membre de (1) :

AUTHEZAT

MOND’ARVERNE COMMUNAUTÉ

Mode de scrutin des communes

de moins de 1 000 habitants

LISTE DES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES (2)

Qualité Date

de ualité

£ naissance Nationalité

(M. où Mme) NOM ET PRENOM (facultatif - en (facultatif) chiffres)

M. METZGER Pierre 07/09/1954 Française

M. CHAMBON Yves => Suppléant (au titre de l’article L5211-6 du CGCT) 04/10/1955 Française

Fait à Authezat, le 25 mai 2020

/. LA

(1) Indiquer le nom de l'établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre dont la commune est membre. (2) Les conseillers communautaires sont énumérés dans l’ordre du tableau établi à la suite de l'élection du maire et des adjoints.DÉPARTEMENT

PUY-DE-DOME

ARRONDISSEMENT

CLERMONT-FERRAND

Effectif légal du conseil municipal

15

COMMUNE :

AUTHEZAT

Communes de moins

de 1 000 habitants

TABLEAU DU CONSEIL MUNICIPAL (art. L. 2121-1 du code général des collectivités territoriales —- CGCT)

L’ordre du tableau détermine le rang des membres du conseil municipal. Après le maire, prennent rang, dans l’ordre du tableau, les adjoints puis les conseillers municipaux.

L'ordre du tableau des adjoints est déterminé, sous réserve des dispositions du dernier alinéa de l’article L. 2122-7-1 et du second alinéa de l’article L. 2113-8-2 du CGCT, par l’ordre de nomination.

L'ordre du tableau des conseillers municipaux est déterminé :

1° Par la date la plus ancienne de leur élection intervenue depuis le dernier renouvellement intégral du conseil municipal ;

2° Entre conseillers élus le même jour, par le plus grand nombre de suffrages obtenus ; 3° Et, à égalité de voix, par la priorité d’âge.

Une copie du tableau est transmise au préfet au plus tard à 18 heures le lundi suivant l’élection du maire et des adjoints. Est également adressée au préfet dans les mêmes délais, la liste des conseillers communautaires résultant de l’application de l’article L. 273-11 du code électoral (art. R. 2121-2 du CGCT).

Date de la plus Suffrages obtenus Fonéitorl (où Mme) NOM ET PRÉNOM Date de naissance carte élection à par candidat

Maire M. METZGER Pierre 07/09/1954 209 209

Premier adjoint M. CHAMBON Yves 04/10/1955 216 216

Deuxième adjoint Mme JAURIAT-FERNANDEZ Ludivine 01/10/1976 224 224

Troisième adjoint M. KIHELI Stéphane 04/07/1977 230 230

Quatrième adjoint Mme JARRIGE Alexandra 27/02/1989 234 234

Conseiller M. ESPECHE David 25/12/1972 258 258

Conseillère Mme CHAUVANET Christine 07/01/1965 234 234

Conseiller M. LACOUR Julien 05/03/1983 230 230

Conseiller M. RATIGNET Benoit 24/02/1976 228 228

Conseillère Mme VILLE Corinne 15/05/1973 226 226

Conseillère Mme DE ARAUJO Isabelle 25/10/1967 222 222

Conseillère Mme JARRIGE Agnès 07/10/1957 220 220

Conseillère Mme MIMY Ornella 12/11/1960 219 219

Conseiller M. FEUNTEUN André 19/11/1943 214 214

Conseillère Mme REUGE Christelle 16/06/1973 203 203

Cache lFTHEZAT 3, Rue Guyot Dessaigne

63114 AUTHEZAT

Tél. : 04 73 39 50 31

Certifié par le maire, M. METZGER Pierre

! Préciser : maire, adjoint (indiquer le numéro d’ordre de l’adjoint) ou conseiller.

A Authezat, le 25 mai 2020