Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR Conseil 2012 01 16
Compte-Rendu - CR Conseil 2012 05 07
Compte-Rendu - CR Conseil 2008 04 07
Compte-Rendu - CR Conseil 2012 10 15
Compte-Rendu - CR Conseil 2012 09 10
Compte-Rendu - CR Conseil 2012 03 19
Compte-Rendu - CR Conseil 2005 06 13
Compte-Rendu - CR Conseil 2009 01 12
Compte-Rendu - CR Conseil 2015 03 23
Compte-Rendu - CR Conseil 2015 12 07
Compte-Rendu - CR Conseil 2012 07 23
Document publié le Lundi 23 juillet 2012 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2012 07 23)
Thèmes du document : Logement, Bois et produits du bois, Démocratie,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 23 juillet 2012
Présents : Mmes ML. Dubois, N. Avrillier, L. Roche-Briançon, L. Bourgeois, C. Janin, Mrs G. Bellaton, L. Rossetti, R. Taponard, C. Harnay, L. Hapchette, F. Quinson.
Excusés : M. Balain donne pouvoir à ML. Dubois, F. Bérard à L. Rossetti, N. Verdeghem à C. Harnay, L. Mougeot à N. Avrillier.
Secrétaire de séance : L. Bourgeois
Le CR du conseil du 18/06/2012 ainsi que l’ordre du jour du présent conseil sont approuvés à l’unanimité.
Délibérations : prises à l’unanimité.
Restructuration de bâtiment communal : attribution des marchés de travaux , lors de sa séance du 18 juin 2012, le Conseil Municipal a attribué le marché aux différentes entreprises à l’exception du lot n°9 « chauffage – WC – plomberie – sanitaires ».
Une nouvelle consultation a été faite et 3 entreprises y ont répondu. Après étude du rapport d’analyse des 3 offres établies par le cabinet Atelier 3, le CM décide d’attribuer le marché pour le lot n°9 à l’entreprise JOSEPH.
Enfouissement du réseau téléphonique Route du Mollard : le montant prévisionnel des travaux est de 9 000 € TTC, le montant restant à la charge de la commune s’élevant à 6 300 €. Le CM décide d’engager les travaux, accepte le plan de financement proposé par le SIeA et autorise le maire à signer la convention de mandat avec ce même SIeA.
Subvention exceptionnelle au Rugby Club d’Ambérieu , à la suite du succès de la 10 ème édition du tournoi Marc Rémond, le club de rugby « Ambérieu XV » sollicite une subvention exceptionnelle pour financer la participation de l’école de rugby à un tournoi européen en République Tchèque en octobre 2012. Au moins 14 enfants du village fréquentent l’école de rugby. Le CM décide d’attribuer une subvention exceptionnelle de 300 €. Cette somme sera versée lorsque la participation du club à ce tournoi sera confirmée.
Questions diverses
Permis de construire : Mr et Mme F. Jusot : rénovation de construction existante. Mme A. Bellaton : construction et extension d’existant. Mr M. Pierre : aménagement de dépendance. Déclarations préalables : Mr M. Reyboz : véranda. Mme C. Benchao : rénovation d’habitation existante. Mr S. Grinand : piscine. Mr T. Bouvier : piscine. Mr M. El Mahi : piscine. Mr F. Rabachon : division de propriété. Mr B. Varambier : ravalement de façade. Mme D. Masse : création de balcon. Mr R. Bros : division de parcelle. Mr B. Jallifier : extension de balcon. Mr J. Fusato : ravalement de façade. Mme J. Bordas : mur de soutènement.
Fermeture du secrétariat de mairie du lundi 6 au dimanche 12 août inclus ainsi que les samedis 18 et 25 août.
SIeA : rapport d’activité 2011 et comptes administratifs, CCPA : rapport sur la qualité et le coût de la collecte et l'élimination des déchets ménagers, Mission locale jeunes : CR de l’assemblée générale, tous consultables en mairie.
Bois et chemins : réunion prévue pour la rentrée de septembre.
Travaux faits : au cimetière, escalier à gauche créé et mur en pierres apparentes rejointées, barrière de l’école repeinte, panneaux d’affichage remplacés par des vitrines, reprise du réseau d'eaux pluviales depuis le four de la Charbonnaz jusqu'au Lavoir.
La barrière neuve sur la Cozance, à l'angle de la Route de Coutelieu et du chemin du Paradis est déjà détériorée !!!
Les devis pour la réparation de la Croix des Villes ont été acceptés par les experts des assurances, les réparations pourront enfin être engagées.
STEASA : un vote à bulletin secret a dégagé une majorité pour la reprise des réseaux par le syndicat, lors de la dernière réunion du conseil syndical.
Réunions du lundi : devant le manque de participants le lundi, à partir de septembre, les réunions se feront tous les mardis à 20h30 .
Remerciements : Lucie Briançon pour les fleurs de son mariage, Lucette Bourgeois pour la remise de médaille régionale, départementale et communale.
FIN DE SEANCE : 21h50