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Conseil Municipal - Cpte rendu du CM 25 mars 2021
Document publié le Jeudi 25 mars 2021 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu du CM 25 mars 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
R é p u b | i q u e Française
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 25 MARS 2021
Le Conseil Municipal s’est réuni sans public à l'exception des agents municipaux requis.
à 19H 00
sous la présidence de Monsieur Alain RIME
Date de convocation : vendredi 19 mars 2021
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (18) Monsieur Alain RIME, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Maria Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Liliane DENYS, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Denis FONTAINE, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Sandra VANELSLANDE.
Excusé(s) ou Absent(s) : (15) Madame le Maire (pouvoir donné à M. Eric DOCQUIER), Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE (pouvoir donné à M. Marc DUFOUR), Madame Sylvie DELPLANQUE (pouvoir donné à M. Thierry VANELSLANDE), Madame Apolline ARQUIER (pouvoir donné à Mme Marylène HEYE), Monsieur Gérard REMACLE (pouvoir donné à M. Luc LECRU), Madame Emmanuelle VANDOORNE (pouvoir donné à M. Jimmy COUPE), Monsieur Jérôme LEMAY (pouvoir donné à M. Laurent DEGRYSE), Madame Sophie CANTON (pouvoir donné à M. Denis FONTAINE), Madame Anne VÉRISSIMO (pouvoir donné à M. Philippe SIX), Monsieur Antoine MEESCHAERT (pouvoir donné à Mme Isabelle VERBEKE), Monsieur Julien DEWAELE (pouvoir donné à M. Philippe VYNCKIER- LOBROS), Madame Coralie PERIER (pouvoir donné à Mme Sophie BELE), Monsieur Robin DELPLANQUE (pouvoir donné à Mme Maria Pilar DESRUMEAUX), Mme Camille VYNCKIER-LOBROS (pouvoir donné à Mme Sandra VANELSLANDE), Monsieur Clément VERRAEST (pouvoir donné à Mme Liliane DENYS).
Désignation du secrétaire de séance (Madame Sandra VANELSLANDE) et appel nominal. Examen et approbation des procès-verbaux des séances des 3 décembre 2020 et 28 janvier 2021.
Ordre du Jour
1. Création d’un emploi permanent de responsable de la communication. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Toute correspondance doit ftre adressée à Madame le Maire
Hôtel de ville - B.P. n° 8 - 59531 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 -E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr- www.neuville-en-ferrain.fr 2. Création de poste — Révision du tableau des effectifs.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l’unanimité.
3. Fiche d'orientations d'aménagement - Parcelle N°AH98, 24 Quater rue du Dronckaert. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
4. Approbation du compte de gestion 2020.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
Sous la présidence de Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS
5. Adoption du compte administratif 2020 — Budget principal.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
Sous la présidence de Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS
6. Adoption du compte administratif 2020 — Budget annexe des pompes funèbres. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l’unanimité.
7. Affectation définitive du résultat de l'exercice 2020 — Budget principal.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l’unanimité.
8. Affectation définitive du résultat de l'exercice 2020 — Budget annexe des pompes
funèbres.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
9. Décision modificative n°2 (Budget principal) — Exercice 2021.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
10. Décision modificative n°1 (Budget annexe des pompes funèbres) — Exercice 2021. > Oui l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
11.Fixation des taux d'imposition — Précisions relatives au transfert de la part
départementale de la taxe foncière.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la
délibération à l'unanimité.
12. Litige relatif au marché d'acquisition des écrans numériques interactifs — protocole transactionnel.
> Ouf l'exposé de Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
13. Plan de relance de l'économie locale — Prolongation de convention avec la Région des
Hauts-de-France.
> Oui l'exposé de Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Communication
Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 3 0 MARS 2021
LR, ie. TONNERRE-DESMET
Maire de Neuville-en-Ferrain
Conseillère Départementale du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.