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Conseil Municipal - Cpte rendu du CM du 28 janvier 2021
Document publié le Jeudi 28 janvier 2021 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cpte rendu du CM du 28 janvier 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité publique, Logement,
R é p u b | i q u e F ra n çÇç a i s e
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 JANVIER 2021
Le Conseil Municipal s'est réuni sans public à l'exception d'un représentant de la presse et
des agents municipaux requis.
à 19H 00
sous la présidence de Madame le Maire
Date de convocation : vendredi 22 janvier 2021
83 conseillers en exercice
présents - votants
Présents: (29) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Marylène HEYE, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Jimmy COUPÉ, Monsieur Laurent DEGRYSE, Monsieur Marc DUFOUR, Madame Apolline ARQUIER, Monsieur Éric DOCQUIER, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Liliane DENYS, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Denis FONTAINE, Monsieur Luc LECRU, Monsieur Philippe SIX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Madame Sophie CANTON, Madame Sophie BELE, Madame Aurélie LAPERE, Madame Anne VÉRISSIMO, Monsieur Antoine MEESCHAERT, Madame Coralie PERIER, Monsieur Robin DELPLANQUE, Madame Sandra VANELSLANDE, Mme Camille VYNCKIER-LOBROS, Monsieur Clément VERRAEST.
Excusé(s) ou Absent(s) : (4) Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE (pouvoir donné à Mme Apolline ARQUIER), Madame Maria Pilar DESRUMEAUX (pouvoir donné à Mme Sylvie DELPLANQUE), Monsieur Jérôme LEMAY (pouvoir donné à M. Jimmy COUPÉ), Monsieur Julien DEWAELE (pouvoir donnéà M. Antoine MEESCHAERT).
Désignation du secrétaire de séance (Monsieur Clément VERRAEST) et appel nominal.
Ordre du Jour
>. Pour information liste des marchés attribués en 2020.
Révision du tableau des effectifs - Création de postes.
> Ouf l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
Toute correspondance doit étre adresséeà Madame le Maire
N Hôtel de ville- B.P. n° 8 - 59,7 NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
neuville-en-ferrain.fr Télécopie: 03 20 11 67 22 -E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr- www.neuville-en-ferrain.fr 2. Population légale — Actualisation 2021.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
3. Mises à bail par baux emphytéotiques au profit de Soliha des immeubles communaux sis au 1 et 3 sentier de la Baguette.
> Oui l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
4. Convention avec la MEL relative aux modalités d'accès aux données du portail cartographique métropolitain des logements locatifs sociaux — Autorisation de signature. > Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
5. Autorisation d'engagement - Crédits de paiement 2021.
> Ouf l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
6. Décision modificative n° 1 — Exercice 2021.
> Oufï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
7. Renouvellement de la convention constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratives et/ou de l’état civil. > Oui l'exposé de Madame Apolline ARQUIER, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
8. Sécurité locale —- Demandes de subventions auprès du FIPD (Fonds interministériel de Prévention de la Délinquance).
> Ouï l’exposé de Monsieur Marc DUFOUR, le Conseil Municipal a adopté la = délibération à l’unanimité.
9. Conventions PRO PATRIA et FAN 96 — Conventions triennales 2021-2023. > Oui l'exposé de Monsieur Thierry VANELSLANDE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
10. Plan de relance de l'économie locale —- Complément financier. > Ouï l'exposé de Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
11. Fiche d'orientations d'aménagement — 21 rue du Bailly — parcelles BB55 et 56. > Oui l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Communication de Madame le Maire
Neuville-en-Ferrain, le = 2 FEY, 2021
Maire de Neuville-en-Ferrain
° INGR Conseillère Départementale du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.
Πte 5