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Compte-Rendu - Cpte rendu du 28 mars 2019
Document publié le Jeudi 28 mars 2019 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cpte rendu du 28 mars 2019)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
R é p u b | i q u e F ra n ç a i s e
Ville de
. Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 28 MARS 2019
@ Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique,
à 19H 00
sous la présidence de Madame le Maire
Date de convocation : vendredi 22 mars 2019
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (27) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS (arrivé à 20h00 — pouvoir donné à M. Alain RIME), Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Thierry MARTIN, Madame Marylène HEYE, Monsieur Laurent
DEGRYSE, Madame Maria Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Monsieur Gérard VAN LERBERGHE, Monsieur Gérard REMACLE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Madame Florence LUZEUX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Karine LHARMINEZ, Monsieur Jérôme LEMAY, Monsieur Eric DOCQUIER, Monsieur Jimmy COUPÉ, Madame Apolline MIGNOT, Monsieur Philippe SIX, Madame Sandrine PROUVOST, Madame w Virginie ROSEZ (arrivée à 19h25), Monsieur Jean-Denis VOSSAERS, Monsieur Pierre-Gérard WILLEMETZ.
Excusés ou Absents : (6) Madame Ghislaine HOUEL (pouvoir donné à Mme Marylène HEYE), Monsieur Jean-Philippe PLATTEAU (pouvoir donné à M. Thierry MARTIN), Madame Anne VÉRISSIMO (pouvoir donné à Mme le Maire), Monsieur Christophe MARECAUX, Monsieur Samuel DEVOYE (pouvoir donné à M. Philippe SIX), Monsieur Régis VALOUR.
Désignation du secrétaire de séance (Madame Apolline MIGNOT) et appel nominal.
Ordre du Jour
1. Création d'une activité accessoire en matière de sécurité.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Hôtel de ville - B.P. n° 8 - 595#P NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
N neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22-E Mail: contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr 2. Fiche d'orientations d'aménagement — entre 45Bis et 47 rue Jean Fiévet — parcelles AA310 et 313.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
3. Approbation du compte de gestion 2018.
> UNE ABSTENTION (Madame Sandrine PROUVOST), ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération.
Sous la présidence de Monsieur Alain RIME
4. Adoption du compte administratif 2018 — Budget principal.
> Oui l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Sous la présidence de Monsieur Alain RIME
5. Adoption du compte administratif 2018 — Budget annexe des pompes funèbres. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
6. Affectation définitive du résultat de l'exercice 2018 — Budget principal. > Oui l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
7. Affectation définitive du résultat de l'exercice 2018 — Budget annexe des pompes funèbres.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
8. Décision modificative n°1 (restes à réaliser 2018) — exercice 2019. > Ouï l’exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
9. Décision modificative n°2 — Exercice 2019.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
10. Budget annexe des pompes funèbres 2019 — Décision modificative n°1. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
11. Autorisation de programme et d'engagement — Crédits de paiement 2019. > Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
12. Demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l'investissement public — (D.S.I.L.) Programmation 2019.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
13. Tarifs 2019 — 2020.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
14. Règlement des accueils de loisirs année scolaire 2019-2020. > Ouï l'exposé de Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
15. Subventions 2019 — Mission Emploi Lys-Tourcoing.
> Ouï l'exposé de Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
16. Fourrière automobile : adoption du principe de concession de service public. > Ouï l'exposé de Monsieur Thierry MARTIN, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
17. Dotation aux écoles — Année scolaire 2019-2020.
> Ouï l'exposé de Madame Maria Pilar DESRUMEAUX, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
18. Convention entre la Bibliothèque pour Tous et la Ville.
> Ouï l'exposé de Madame Maria Pilar DESRUMEAUX, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
2/3 19. Vœu relatif à l'implantation des antennes relais de radiotéléphone mobile. > Oui l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté le vœu à l'unanimité.
20. Motion relative au nouveau plan de lignes de bus sur le territoire métropolitain. > Ouf l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la motion à s l’unanimité.
Communication de Madame le Maire
> Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 4 AVR. 2019
Maire de Neuville-en-Ferrain
Conseillère Départementale du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.