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Compte-Rendu - Cpte rendu du 30 janvier 2020
Document publié le Jeudi 30 janvier 2020 par la commune de Neuville-en-Ferrain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Cpte rendu du 30 janvier 2020)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Sécurité sociale,
R é p u b | i q u e F ra n ç a i s e
Ville de
Neuville-en-Ferrain
Métropole Européenne de Lille
Département du Nord
VILLE DE NEUVILLE EN FERRAIN
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 30 JANVIER 2020
Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique,
à 19H00
sous la présidence de Madame le Maire
Date de convocation : vendredi 24 janvier 2020
33 conseillers en exercice
présents - votants
Présents : (25) Madame le Maire, Monsieur Alain RIME, Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, Madame Sylvie DELPLANQUE, Monsieur Thierry MARTIN, Madame Maryiène HEYE, Madame Maria Pilar DESRUMEAUX, Monsieur Thierry VANELSLANDE, Madame Ghislaine HOUEL, Monsieur Gérard VAN LERBERGHE, Madame Claudine HEYMAN, Monsieur Luc LECRU, Madame Florence LUZEUX, Madame Emmanuelle VANDOORNE, Madame Isabelle VERBEKE, Madame Karine LHARMINEZ, Monsieur Éric DOCQUIER, Monsieur Jimmy COUPE (arrivée à 19h15), Madame Anne VERISSIMO,
Monsieur Philippe SIX, Madame Sandrine PROUVOST, Madame Virginie ROSEZ (arrivée 19h15), Monsieur Samuel DEVOYE, Monsieur Jean-Denis VOSSAERS, Monsieur Pierre-Gérard WILLEMETZ.
Excusés ou Absents : (8) Madame Marie-Stéphanie VERVAEKE (pouvoir donné à Mme Karine LHARMINEZ), Monsieur Laurent DEGRYSE (pouvoir donné à Mme Isabelle VERBEKE), Monsieur Gérard REMACLE (pouvoir donné à Mme Claudine HEYMAN), Monsieur Jean-Philippe PLATTEAU (pouvoir donné à Mme Maryiène HEYE), Monsieur Jérôme LEMAY (pouvoir donné à M. Jimmy COUPÉ), Madame Apolline MIGNOT (pouvoir donné à Mme le Maire), Monsieur Régis VALOUR, Monsieur Valère DORNEZ (pouvoir donné à Mme Sandrine PROUVOST).
Désignation du secrétaire de séance (Madame Anne VÉRISSIMO) et appel nominal.
Ordre du Jour
>. Information sur les marchés publics attribués en 2019.
1. Population légale — Actualisation 2020.
> Ouï l’exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Toute correspondance doit être adressée à Madame le Maire
Hôtel de ville - B.P. n° 8- 595 AT NEUVILLE-EN-FERRAIN - Tél. 03 20 11 67 00
neuville-en-ferrain.fr Télécopie : 03 20 11 67 22 -E Mail : contact@neuville-en-ferrain.fr - www.neuville-en-ferrain.fr 2. Fonds interministériel de prévention de la délinquance (FIPD) — Plans particuliers de mise en sureté des établissements scolaires (PPMS) — Demande de subvention pour la sécurisation des établissements scolaires.
> Ouï l'exposé de Madame le Maire, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
3. Rapport Annuel d'activité de la Métropole Européenne de Lille — Exercice 2018. > Le Conseil Municipal, ouï l'exposé de Madame le Maire, prend acte de la présentation de ce rapport.
4. Décision modificative n°1 — Exercice 2020.
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
5. Avenant de prolongation de l'adhésion de la commune au dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie (CEE).
> Ouï l'exposé de Monsieur Alain RIME, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
6. Avis du Conseil Municipal sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail du dimanche pour 2020 — Correction d'une erreur matérielle.
> Oui l’exposé de Monsieur Philippe VYNCKIER-LOBROS, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
7. Dépôt d'autorisations d'urbanisme et de travaux au bénéfice de la Commune - Autorisation préalable du conseil municipal pour des travaux de rénovation de façade Ecole Ambroise Paré — Salle André Malraux.
> Oui l’exposé de Madame Maryiène HEYE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l’unanimité.
8. Travaux d'économie d'eau — Convention avec l'Agence de l’eau pour la mise en place de cuves de récupération d'eau de pluie.
> Ouï l’exposé de Madame Marylène HEYE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
9. Présentation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau et de l'assainissement — Année 2018.
> Ouï l'exposé de Madame Marylène HEYE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
10. Présentation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets — Année 2018.
> Ouï l’exposé de Madame Marylène HEYE, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
11. Marchés publics passés selon la procédure adaptée : mise à jour du règlement intérieur applicable à l'ensemble des services municipaux,
> Ouï l'exposé de Monsieur Jimmy COUPÉ, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
12. Signature avec la Caisse d’Allocations Familiales du Nord d'une convention d'objectifs et de financement — Prestation de service Relais d'Assistants Maternels (RAM). > Oufï l'exposé de Madame Anne VERISSIMO, le Conseil Municipal a adopté la délibération à l'unanimité.
Communication de Madame le Maire
> Décisions prises au titre de la délégation du conseil municipal au Maire.
Neuville-en-Ferrain, le 04 FEV, 2020
Maire de Neuville-en-Ferrain
Conseillère Départementale du Nord
Conseillère de la Métropole Européenne
de Lille.
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