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Déliberation - 044 2024 BUDGET PPL DM1 2024
Document publié le Jeudi 23 mai 2024 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Déliberation - 044 2024 BUDGET PPL DM1 2024)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Tourisme, Institutions publiques,
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 23 mai 2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
SÉANCE DU 23 MAI 2024
BUDGET PRINCIPAL : DECISION MODIFICATIVE N°1
Rapporteur : Anne ROUMEGAS-PORCHE
SECTION DE FONCTIONNEMENT - RECETTES
Chapitres Alloué BP 2024 Proposition Nouvel Alloué DM N°1
Ch 70 Ventes Produits 340 750,00 € 0,00 € 340 750,00 €
Ch 73 Impôts et taxes 3 784 118,27 € 182 851,00 € 3 966 969,27 €
Ch 74 Dotations et participations 1 054 383,00 € 0,00 € 1 054 383,00 €
Ch 75 Autres produits 89 500,00 € 1 490 000,00 € 1 579 500,00 €
Ch 77 Produits exceptionnels 103 365,00 € 0,00 € 103 365,00 €
Ch 13 Atténuation de charges 55 915,00 € 0,00 € 55 915,00 €
Ch 002 Excédent antérieur reporté 1 271 252,20 € 0,00 € 1 271 252,20 €
Total des recettes réelles 6 699 283,47 € 1 672 851,00 € 8 372 134,47 €
Total des recettes de fonctionnement 8 372 134,47 €
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DEPENSES
Chapitres Alloué BP 2024 Proposition Nouvel Alloué DM N°1
Chapitre 011 Charges à caractère général 1 875 601,16 € 54 954,00 € 1 930 555,16 €
Chapitre 012 Charges de personnel 2 892 362,00 € 0,00 € 2 892 362,00 €
Chapitre 014 Atténuation de produits 43 603,00 € 0,00 € 43 603,00 €
Chapitre 65 Charges gestion courante 417 465,11 € 0,00 € 417 465,11 €
Chapitre 66 Charges Financières 62 000,00 € 0,00 € 62 000,00 €
Chapitre 67 Charges exceptionnelles 1 000,00 € 0,00 € 1 000,00 €
Chapitre 68 Dot. aux amortis. et provisions 10 000,00 € 0,00 € 10 000,00 €
Total Dépenses Réelles 5 302 031,27 € 54 954,00 € 5 356 985,27 €
Chapitre 023 Vir. à la section Invest. 1 353 874,82 € 1 617 897,00 € 2 971 771,82 €
DÉLIBÉRATION
N° 044-2024
Nomenclature : 7.1.2.3
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Votants : 22
Date de la convocation :
17/05/2024
Date de l’affichage :
31/05/2024
L'an deux mille vingt-trois, le 23 mai 2024 à 20 h 30, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués le 17 mai 2024, se sont réunis sous la présidence de Arnauld MARTIN, Maire, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1e Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean- Philippe (4e Adjoint), JOULIN Carole (conseillère déléguée), VINCENT Christelle (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, BRUANDET Bernadette, CARO Frédérique, DERY Christian, DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée), GADOIS Jérémy, GAIGNARD Grégory, LE METAYER Pascal, MICHENET Sébastien, PITON Fabrice, RAGU Patrick, CANNONE Félicita, DURIN François, NISOL-BERNOIS Bruno
Absents excusés : MOREL Marylène (5e adjointe) ayant donné pouvoir à ROBLIN Appoline (3ème Adjointe)
Absents : SLIMANI Brahim
Secrétaire de séance : VIEILLEDENT Jean-Philippe Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 23 mai 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Votants : 22
Date de la convocation :
17/05/2024
Date de l’affichage :
31/05/2024
DÉLIBÉRATION
N° 044-2024
Nomenclature : 7.1.2.3
Chapitre 042 : Opé. d'ordre entre sections 43 377,38 € 0,00 € 43 377,38 €
Total des dépenses de fonctionnement 6 699 283,47 € 1 672 851,00 € 8 372 134,47 €
SECTION D’INVESTISSEMENT – RECETTES
Chapitres Alloué BP 2024 Proposition DM N°1 Nouvel Alloué
Chapitre 13 Subvention d'investissement 279 846.97 € 279 846.97 €
dont RAR 2023 14 354.70 € 14 354.70 €
Chapitre 16 Emprunts 1 749 377.38 € - 57 104.02 € 1 692 273.36 €
Total recettes d'équipement 2 029 224.35 € - 57 104.02 € 1 986 475.03 €
Chapitre 10 Dotations Fonds et réserves 850 865.87 € 850 865.87 €
Total Recettes Réelles 2 880 090.22 € -57 104.02 € 2 837 340.90 €
Chapitre 021 Virement de la section de fonc-
tionnement 1 353 874.82 € 1 617 897.00 € 2 971 771.82 €
Chapitre 040 Opérations d'ordre 43 377.38 € 43 377.38 €
TOTAL RECETTES DE L' EXERCICE 4 277 342.42 € 1 560 792.98 € 5 838 135.40 €
SECTION D’INVESTISSEMENT – DEPENSES
Chapitres Alloué BP 2024 Proposition DM N°1 Nouvel Alloué
Chapitre 20 Immobilisations incorporelles 16 299.00 € 0.00 € 16 299.00 €
Chapitre 21 Immobilisations corporelles 1 178 194.85 € 0.00 € 1 178 194.85 €
Chapitre 23 Immobilisations en cours 2 115 368.00 € 1 560 792.98 € 3 676 160.98 €
2312 aménagement de terrains 1 337 048.00 € 0.00 € 1 337 048.00 €
2313 Travaux en cours 778 320.00 € 0.00 € 2 288 413.98 €
OPE périscolaires N°2024-OP001
(Solde MOE EA LLA ) 82 092.00 €
OPE périscolaires N°2024-OP001
(solde CT et SPS) 8 699.00 €
OPE périscolaires N°2024-OP001
(estimation mobilier) 42 000.00 €
OPE périscolaires N°2024-OP001
(Marché travaux) 1 428 001.98 €
Total dépenses d'équipement 3 309 861.85 € 1 560 792.98 € 4 870 654.83 €
Chapitre 10 Dotations Fonds et réserves 2 000.00 € 0.00 € 2 000.00 €
Chapitre 16 Remboursement d'emprunt 276 000.00 € 0.00 € 276 000.00 €
Chapitre 27 (avance vers lotissement) 102 960.00 € 0.00 € 102 960.00 €
Chapitre 001 Déficit investissement reporté 333 567.98 € 0.00 € 333 567.98 €
RAR 2023 252 952.59 € 252 952.59 €
TOTAL DEPENSES DE L'EXERCICE 4 277 342.42 € 1 560 792.98 € 5 838 135.40 € Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 23 mai 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 21
Votants : 22
Date de la convocation :
17/05/2024
Date de l’affichage :
31/05/2024
DÉLIBÉRATION
N° 044-2024
Nomenclature : 7.1.2.3
Cette décision modificative peut être modifiée à l’issue de son étude par le conseiller aux décideurs locaux. En effet, il subsiste une interrogation quant à l’imputation en investissement des dépenses liées à l’accompagnement du cabinet Roux. Si une modification était apportée, la modification serait présentée en séance le 23 mai prochain.
Vu la délibération N°083-2023 du 28 septembre 2023 adoptant la nomenclature M57 pour les budgets com- munaux
Vu la délibération N°020-2024 du 21 mars 2024 adoptant le budget primitif principal 2024
Après avoir entendu le rapport présenté en séance,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à L’UNANIMITE :
APPROUVER la décision modificative N°1 au budget de l’exercice 2024 telle que présentée ci-dessus.
Le Maire Le secrétaire de séance Arnauld MARTIN Jean-Philippe VIEILLEDENT