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Déliberation - 111 2023 BUDGET EAU DM1 2023
Document publié le Jeudi 21 décembre 2023 par la commune de Saint-Denis-de-l'Hôtel.
Lien du pdf (Déliberation - 111 2023 BUDGET EAU DM1 2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Banque, Institutions publiques,
Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 21 décembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-DENIS-DE-L'HOTEL
SÉANCE DU 21 DECEMBRE 2023
BUDGET EAU 2023 – DECISION MODIFICATIVE N°1
Le Maire La secrétaire de séance
Arnauld MARTIN Pascal LE METAYER
DÉLIBÉRATION
N° 111-2023
Nomenclature : 7.1.2.3
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents : 16
Votants : 21
Date de la convocation :
15/12/2023
Date de l’affichage :
03/01/2024
L'an deux mille vingt-trois, le 21 décembre 2023 à 20 h 00, les membres du Conseil Municipal dûment convoqués le 15 décembre 2023, se sont réunis sous la présidence de Arnauld MARTIN, salle du Conseil Municipal en Mairie.
Étaient présents : MARTIN Arnauld (Maire), ROUMEGAS-PORCHE Anne (1e Adjointe), BEHANZIN Franck (2e Adjoint), ROBLIN Appoline (3e Adjointe), VIEILLEDENT Jean-Philippe (4e Adjoint), MOREL Marylène (5e adjointe), JOULIN Carole (conseillère déléguée), VINCENT Christelle (conseillère déléguée), BOUCHER Anne, BRUANDET Bernadette, DERY Christian, LE METAYER Pascal, PITON Fabrice, Patrick RAGU, DURIN François, NISOL-BERNOIS Bruno
Absents excusés : DESCHAMPS Séverine (conseillère déléguée) ayant donné pouvoir à ROBLIN Appoline, GADOIS Jérémy ayant donné pouvoir à JOULIN Carole, GAIGNARD Grégory ayant donné pouvoir à MARTIN Arnauld (Maire), MICHENET Sébastien ayant donné pouvoir à PITON Fabrice, CANNONE Félicita ayant donné pouvoir à BRUANDET Bernadette
Absents : CARO Frédérique, SLIMANI Brahim
Secrétaire de séance : LE METAYER Pascal
BP 2023 DM 1 BP + DM1
011 Charges à caractère général 168 300,00 € 0,00 € 168 300,00 €
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie,..) 100 000,00 € 0,00 € 100 000,00 €
6063 Fournitures d'entretien et de petit équipement 2 000,00 € 0,00 € 2 000,00 €
6066 Carburants 2 000,00 € 0,00 € 2 000,00 €
6068 Autres matières et fournitures 1 000,00 € 0,00 € 1 000,00 €
6071 Compteurs 25 500,00 € 0,00 € 25 500,00 €
611 Sous-traitance générale 500,00 € 0,00 € 500,00 €
613 Locations, droits de passage et servitudes diverses 0,00 € 0,00 € 0,00 €
61521 Entretien et réparations bâtiments publics 4 000,00 € 0,00 € 4 000,00 € 61523 Entretien et réparations réseaux 21 000,00 € 0,00 € 21 000,00 €
61528 Entretien et réparations autres biens immobiliers 5 000,00 € 0,00 € 5 000,00 €
6155 Entretien et réparations biens mobiliers 2 000,00 € 0,00 € 2 000,00 € 6156 Maintenance 2 500,00 € 0,00 € 2 500,00 € 616 Primes d'assurances 1 200,00 € 0,00 € 1 200,00 € 618 Divers 0,00 € 0,00 € 0,00 € 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 1 300,00 € 0,00 € 1 300,00 €
6231 annonces et insertions 0,00 € 0,00 € 0,00 €
626 Frais postaux et frais de télécommunications 300,00 € 0,00 € 300,00 €
628 Divers 0,00 € 0,00 € 0,00 €
012 Charges de personnel et frais assimilés 51 000,00 € 0,00 € 51 000,00 € 621 Personnel extérieur au service 51 000,00 € 0,00 € 51 000,00 €
014 Atténuation de produits 42 000,00 € 0,00 € 42 000,00 €
701249 Reversement redevance pour pollution d'origine domestique 42 000,00 € 0,00 € 42 000,00 €
65 Autres charges de gestion courante 9 000,00 € 1 840,00 € 10 840,00 €
6541 Créances admises en non-valeur 2 000,00 € 970,00 € 2 970,00 €
6542 Créances éteintes 7 000,00 € 870,00 € 7 870,00 € 658 Charges diverses de la gestion courante 0,00 € 0,00 € 0,00 €
66 Charges financières 0,00 € 0,00 € 0,00 € 66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 € 0,00 € 0,00 €
67 Charges exceptionnelles 7 000,00 € -1 840,00 € 5 160,00 €
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 2 000,00 € 0,00 € 2 000,00 €
678 Autres charges exceptionnelles 5 000,00 € -1 840,00 € 3 160,00 €
68 Dotations aux amortissements et provisions 35 000,00 € 0,00 € 35 000,00 € 6817 Dotation pour dépréciation des actifs circulants 35 000,00 € 0,00 € 35 000,00 € 022 Dépenses imprévues 459,49 € 0,00 € 459,49 € 022 Dépenses imprévues 459,49 € 0,00 € 459,49 €
EXERCICE 2023
FONCTIONNEMENT BP 2023 - EAU
FONCTIONNEMENT DEPENSES Ainsi fait et délibéré le jour, mois et an ci-dessus.
Pour extrait certifié conforme.
A Saint-Denis-de-l’Hôtel, le 21 décembre 2023
Nombre de conseillers :
En exercice : 23
Présents :16
Votants : 21
Date de la convocation :
15/12/2023
Date de l’affichage :
03/01/2024
DÉLIBÉRATION
N° 111-2023
Nomenclature : 7.1.2.3
Vu l’instruction budgétaire et comptable M 49,
Vu la délibération N°021-2023 du 30 mars 2023 relative au vote du BP 2023 du budget EAU, Vu la délibération N°053-2023 du 29 juin 2023 relative à l’affectation du résultat du budget EAU,
Après avoir entendu le rapport présenté en séance,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à L’UNANIMITE :
APPROUVE les propositions de la Décision Modificative N°1- 2023 du budget EAU pour la section de fonctionnement comme présentée ci-avant.
Le Maire Le secrétaire de séance Arnauld MARTIN Pascal LE METAYER
6156 Maintenance 2 500,00 € 0,00 € 2 500,00 € 616 Primes d'assurances 1 200,00 € 0,00 € 1 200,00 € 618 Divers 0,00 € 0,00 € 0,00 € 622 Rémunérations d'intermédiaires et honoraires 1 300,00 € 0,00 € 1 300,00 €
6231 annonces et insertions 0,00 € 0,00 € 0,00 €
626 Frais postaux et frais de télécommunications 300,00 € 0,00 € 300,00 €
628 Divers 0,00 € 0,00 € 0,00 €
012 Charges de personnel et frais assimilés 51 000,00 € 0,00 € 51 000,00 € 621 Personnel extérieur au service 51 000,00 € 0,00 € 51 000,00 €
014 Atténuation de produits 42 000,00 € 0,00 € 42 000,00 €
701249 Reversement redevance pour pollution d'origine domestique 42 000,00 € 0,00 € 42 000,00 €
65 Autres charges de gestion courante 9 000,00 € 1 840,00 € 10 840,00 €
6541 Créances admises en non-valeur 2 000,00 € 970,00 € 2 970,00 €
6542 Créances éteintes 7 000,00 € 870,00 € 7 870,00 € 658 Charges diverses de la gestion courante 0,00 € 0,00 € 0,00 €
66 Charges financières 0,00 € 0,00 € 0,00 € 66111 Intérêts réglés à l'échéance 0,00 € 0,00 € 0,00 €
67 Charges exceptionnelles 7 000,00 € -1 840,00 € 5 160,00 €
673 Titres annulés (sur exercices antérieurs) 2 000,00 € 0,00 € 2 000,00 €
678 Autres charges exceptionnelles 5 000,00 € -1 840,00 € 3 160,00 €
68 Dotations aux amortissements et provisions 35 000,00 € 0,00 € 35 000,00 € 6817 Dotation pour dépréciation des actifs circulants 35 000,00 € 0,00 € 35 000,00 € 022 Dépenses imprévues 459,49 € 0,00 € 459,49 € 022 Dépenses imprévues 459,49 € 0,00 € 459,49 €
TOTAL DES DEPENSES REELLES 312 759,49 € 0,00 € 312 759,49 €
042 Opérations d'ordre de transfert entre section 68 004,73 € 0,00 € 68 004,73 €
675 Valeur comptable des immobilisations cédées 0,00 € 0,00 € 0,00 € 6811 Dotations aux amortissements immos corporelles et incorporelles 68 004,73 € 0,00 € 68 004,73 €
023 Virement à la section d'investissem. 183 522,37 € 0,00 € 183 522,37 €
564 286,59 € 0,00 € 564 286,59 € TOTAL DEPENSES DE FONCTIONNEMENT