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Compte-Rendu - f8dnd f7drc compte rendu CM 24 JUIN 27062022114418 1 Document publié le Vendredi 24 juin 2022 par la commune de Fraize. Lien du pdf (Compte-Rendu - f8dnd f7drc compte rendu CM 24 JUIN 27062022114418 1)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Le conseil municipal s’est réuni au Grand Salon de l'Hôtel de Ville à FRAIZE, le vendredi 24 Juin 2022 à 20

heures, sous la Présidence de Madame Caroline LEROGNON, Maire de FRAIZE.

Avant de débuter la séance, le conseil municipal a observé une minute de silence, moment de recueillement et d'hommage, en mémoire de leur regretté Premier Adjoint Jean-Pierre QUINANZONT.

Etaient présents Mesdames et Messieurs les conseillers municipaux : OLIVEIRA Fernando — PERROTEY Christelle —ILUNGA Nancy - FINANCE Jean-François - ANTOINE Martine- MICLO Michaël - CUNY Annick - CARGEMEL Sylvie - BERTONI Jean-Marc —- LAMBOLEZ Patricia - JOANNES Mathieu — MAIULLARI Claire - SIMON Martine — MARCHAL Virginie - FLEURENTDIDIER

François.

Excusés :

MOSER Gabrielle (pouvoir à Martine SIMON) — PERSON Damien (pouvoir à Caroline LEROGNON) — JACQUEL Felaniaina (pouvoir à Fernando OLIVEIRA) - VINCENT Nicolas (pouvoir à Caroline LEROGNON) - SALIER Christian (pouvoir à Annick CUNY) - BALTHAZARD Eric.

Absent : BARADEL Jean-Marie

A été nommée) secrétaire : Jean-François FINANCE

1. À la suite du décès de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI, Premier Adjoint au Maire, le conseil municipal installe Madame Martine SIMON, candidate venant immédiatement après le dernier élu de la liste « Fraize, le Renouveau », afin que le conseil municipal soit au complet de ses 23 membres.

Le Conseil Municipal a voté les délibérations suivantes :

2. Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 20 mai 2022 : Le conseil municipal adopte le compte rendu de la séance du 20 mai 2022, ce dernier n'appelant aucune

observation.

(Vote à l’unanimité)

3. Détermination du nombre d’adjoints

Considérant la nécessité de se repositionner sur le nombre d’adjoints appelés à siéger au sein du conseil municipal, celui-ci décide d’approuver la création de cinq postes d’adjoints au Maire.

(Vote à l’unanimité)

4, Election des Adjoints

Après avoir décidé de fixer à cinq le nombre d’adjoints et pris acte de la démission des quatre adjoints en poste, le conseil municipal a procédé à l'élection des adjoints à bulletins secrets. Le dépouillement du vote a donné les résultats suivants :

Ont été élus et immédiatement installés :

I%adjoint: Martine ANTOINE, en charge de la solidarité

2% adjoint: Damien PERSON, en charge des sports, de la vie associative, des jumelages, de l'animation de la ville et des commerces sédentaires

3è% adjoint: Gabrielle MOSER, en charge de l’éducation, de la santé des séniors et du handicap 4ë% adjoint : Fernando OLIVEIRA, en charge des travaux et de la voirie Sè% adjoint: Felaniaina JACQUEL, en charge de la communication et de la mémoire (Vote à la majorité : 20 votes pour — 1 votre blanc)5. Indemnités de fonction des Adjoints et de la conseillère municipale déléguée Le conseil municipal fixe le montant des indemnités pour l’exercice effectif des fonctions d’adjoints et de conseillère déléguée, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales

susceptibles d’être allouées.

(Vote à l’unanimité)

6. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONT et de Madame Martine SIMON au sein du

Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Considérant la nécessité de procéder au remplacement de deux membres du CCAS, le conseil municipal : - Nomme Madame Martine SIMON, membre élu, en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI et Madame Michèle QUINANZONI, membre extérieur au conseil municipal, en

remplacement de Madame Martine SIMON.

- Arrête par conséquent la nouvelle composition du CCAS, sous la Présidence de Madame le Maire comme

suit :

. Elus :

. Martine SIMON

. Martine ANTOINE

. Nancy ILUNGA

. Patricia LAMBOLEZ

. Personnes non membres du conseil municipal :

. Mattine MOUGEL

. Jeannine DIDIERJEAN

. Michèle QUINANZONI

. André PERRIN

(Vote à la majorité : 1 abstention / Mme Virginie MARCHAL)

7. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI au sein de la Commission d’ Appel d'Offres (CAO) Le conseil municipal a procédé à l'élection d’un nouveau délégué au sein de la Commission d’ Appel d'Offres : Monsieur Damien PERSON a été élu délégué titulaire en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI. Madame Virginie MARCHAL, qui a souhaité démissionner de son poste de déléguée suppléante, a été remplacée par

Madame Patricia MARGUET.

(Vote à l’unanimité)

8. Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONTI au sein de la Commission Consultative des

Services Publics Locaux (CCSPL)

Le conseil municipal a également procédé à l’élection de Monsieur Damien PERSON, délégué titulaire au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux.

Madame Virginie MARCHAL, qui a souhaité démissionner de son poste de déléguée suppléante, a été remplacée par Madame Patricia MARGUET.

(Vote à l’unanimité)

9.Remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI au sein de deux Commissions communales internes Le conseil municipal accepte la candidature de Monsieur Christian SALIER et l’intègre au sein des Commissions « Finances » et « Forêt/Agriculture/Urbanisme » en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONTI.

(Vote à l’unanimité)

10. Décision Modificative n° 01 du Budget communal

Le conseil municipal décide de procéder à une Décision Modificative du Budget Communal afin d'ajuster les crédits votés au budget communal primitif 2022, pour l’acquisition d’une balayeuse à l’euro symbolique et pour la provision de charges en cas d’annulation du compromis de vente signé avec la Société ROHRER dans le cadre de la vente du Funérarium.

(Vote à l’unanimité)

11. Remboursement des vignettes de transport scolaire

Le Conseil Municipal autorise le remboursement aux familles qui en feront la demande, des vignettes de transport scolaire, dont le montant s’élève à 94 € par enfant pour l’année scolaire 2022-2023. "(Voté a l'ünanimité) FT TT ‘ TT ‘12.Marché de travaux de végétalisation des cours des écoles Jules Ferry, Pauline Kergomard et du Centre Animation Jeunesse

Le conseil municipal décide de retenir les entreprises suivantes pour la réalisation des travaux de végétalisation de la cour des écoles et du Centre Animation Jeunesse :

Lot 1- Voirie et Réaux Divers (VRD) :

Entreprise CHACHAY SAS de REMOMEIX pour un montant de 142 202.50 € HT Lot 2- Espaces verts :

Entreprise ID VERDE SAS pour un montant de 82 218.76 € HT

(Vote à l’unanimité)

13. Proclamation d’un conseiller communautaire au sein du Conseil Municipal en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONE

Le conseil municipal proclame Monsieur Damien PERSON Conseiller Communautaire en remplacement de Monsieur Jean-Pierre QUINANZONI.

{Vote à l’unanimité)

14. Recrutement d’emplois saisonniers

Le conseil municipal autorise le recrutement d’emplois saisonniers pour les vacances scolaires d’été (mois de juillet et août).

(Vote à l’unanimité)

14. Questions diverses : //

La séance s’est terminée à 21h01

Fait à FRAIZE le 27 juin 2022