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Déliberation - AFFICHAGE deliberations nov
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Orcival.
Lien du pdf (Déliberation - AFFICHAGE deliberations nov)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Fiscalité,
MAIRIE D’ORCIVAL
Délibérations prises par le Conseil Municipal
N° Délibération Objet
2024/01 Protection des captages de TATEU, FONTCHARTOUX , FONTPEYROUX (SOUSSAT), SERVIERES 1 et 2
2024/02 Demande de subvention complémentaire de l’Etat concernant le programme de voirie
2024/03 Programme de voirie : appel d’offre
2024/04 Programme de travaux sylvicoles subventionnable FS Orcival et Moleide
2024/05 Renouvellement d’engagement PEFC
2024/06 Convention déchets abandonnés CITEO
2024/07 Pose des compteurs d’eau individuels villages de Servières et Soussat
2024/08 Révision du tarif de l’eau 2024
2024/09 Désignation d’un ambassadeur de la forme CLIC Senior Montagne
2024/10 Approbation CFU commune et eau
2024/11 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 budget commune
2024/12 Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2023 budget eau
2024/13 Vote des taxes locales 2024
2024/14 Subvention comité des fêtes
2024/15 Subvention club de la vallée fleurie
2024/16 Subventions associations
2024/17 Convention viabilité hivernale conseil départemental
2024/18 Régularisation de l’emprunt Caisse d’Epargne (matériel déneigement)
2024/19 Rôle des communaux
2024/20 Travaux ONF
2024/21 Amendes de police
2024/22 Location terrain cadastré AD74
2024/23 Ligne de trésorerie programme voirie
2024/24 Coupes ONF 2025
2024/25 Renouvellement convention agence postale communale
2024/26 Adhésion à la fédération « Agir pour la ligne ferroviaire Clermont-Fd-Le Mt Dore-Ussel-Tulle
2024/27 Modifications des statuts de la Communauté de Communes Dômes Sancy Artense
2024/28 Exonération taxe foncière bâtie en faveur des immeubles situé en zone France Ruralité Revitalisation
2024/29 Projet d’un city parc
2024/30 Remise gracieuse loyer
2024/31 Achat broyeur d’accotement
2024/32 Révision de crédits budget commune
2024/33 Modification des durées d’amortissement budget commune
2024/34 Modification des durées d’amortissement budget eau
2024/35 Coupe ONF 2025 : FS Douharesse/Rouchaube
2024/36 ZAER (Zones d’Accélération pour la production d’Energies Renouvelables)
2024/37 Projet d’un city parc annule et remplace la délibération n° 2024/29
2024/38 Modification des durées d’amortissement budget commune annule et remplace délib 2024/33
2024/39 Modification des durées d’amortissement budget eau annule et remplace délib 2024/34
2024/40 Adhésion convention participation « Prévoyance » pour les agents au Centre de Gestion