Arrêté - Préfecture - Côtes-d'Armor - recueil 22 2023 224 recueil des actes administratifs special

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Arrêté - Préfecture - Côtes-d'Armor - recueil 22 2023 224 recueil des actes administratifs special Document publié le Lundi 2 octobre 2023 Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Côtes-d'Armor - recueil 22 2023 224 recueil des actes administratifs special)Thèmes du document : Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer, Espaces terrestres et maritimes, IX

Liberté

Egalité

Fraternité

CÔTES-D'ARMOR

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL

N°22-2023-224

PUBLIÉ LE 2 OCTOBRE 2023Sommaire

DDTM 22 / DELEGATION A LA MER ET AU LITTORAL

22-2023-09-29-00001 - Arrêté levant partiellement l'interdiction de pêche

en baie de Lannion (4 pages) Page 3

Direction Interrégionale des services pénitentiaires de Rennes - Maison

d'Arrêt de St.Brieuc /

22-2023-10-02-00001 - Arrêté de délégation de signature pour la Maison

d'Arrêt de Saint-Brieuc au 2 OCTOBRE 2023 (1 page) Page 8

DSDEN /

22-2023-09-29-00002 - Arrêté du 29 septembre 2023 relatif à la

composition de la commission départementale d'action sociale des Côtes

d'Armor (3 pages) Page 10

2DDTM 22

22-2023-09-29-00001

Arrêté levant partiellement l'interdiction de

pêche en baie de Lannion

DDTM 22 - 22-2023-09-29-00001 - Arrêté levant partiellement l'interdiction de pêche en baie de Lannion 3PRÉFET ce "3 e

DES COTES- Direction départementale D'ARMOR des territoires et de la mer Liberté Egalité

Fraternité

Arrêté levant partiellement l'arrêté portant interdiction temporaire de la

pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du

stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la

consommation humaine de tous coquillages, et portant restrictions à

l’utilisation de l’eau de mer en provenance de la baie de Lannion - partie

costarmoricaine :

Le Préfet des Côtes-d'Armor

Chevalier de la Légion d'Honneur

Officier de l'Ordre National du Mérite

Vu le règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002

établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant les procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires notamment son article 19 :

Vu le règlement (CE) n° 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004

fixant les règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine . animale ;

Vu le règlement (CE) n° 1069/2009 du Parlement européen et du conseil du 21 octobre 2009 établissant les règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits

dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n° 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux) ;

Vu le règlement n°625/2017 du 15 mars 2017 du Parlement européen et du Conseil

concernant les contrôles officiels et les autres activités officielles servant à assurer le respect de la législation alimentaire et de la législation relative aux aliments pour animaux ainsi que des règles relatives à la santé et au bien-être des animaux, à la santé des

végétaux et aux produits phytopharmaceutiques ;

Vu le code rural et de la pêche maritime, notamment les articles L.232-1 et R.231-35 à

R.231-59 ;

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L1311-1, L1311-2 et L1311-4 ;

Vu le décret n° 84-428 du OS juin 1984 modifié relatif à la création, à l’organisation et au fonctionnement de l'institut français de recherche pour exploitation de la mer (Ifremer) ;

Place du général de Gaulle

BP 2370 — 22023 SAINT-BRIEUC

www.cotes-darmor.gouv.fr

@ Prefet22 ff Prefet22

1/3

DDTM 22 - 22-2023-09-29-00001 - Arrêté levant partiellement l'interdiction de pêche en baie de Lannion 4Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 modifié relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l’action des services de l'Etat dans les régions et les départements ;

Vu le décret du 30 mars 2022 portant nomination de M. Stéphane ROUVÉ, Préfet des . Côtes d'Armor;

Vu l'arrêté ministériel du 6 novembre 2013 fixant les conditions sanitaires de transfert et

de traçabilité des coquillages vivants ;

Vu l'arrêté ministériel du 6 novembre 2013 relatif au classement, à la surveillance et à la gestion des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants ;

Vu l'arrêté du 2 février 2023 du préfet des Côtes-d'Armor portant classement de salubrité | des zones de production des coquillages vivants et des zones de reparcage dans le département des Côtes-d'Armor;

Vu l'arrêté du 22 septembre 2023 du préfet des Côtes-d'Armor portant interdiction temporaire de la pêche, du ramassage, du transport, de la purification, de l'expédition, du stockage, de la distribution, de la commercialisation et de la mise à la consommation humaine de tous coquillages, et portant restrictions à l’utilisation de l’eau de mer en provenance de la baie de Lannion - partie costarmoricaine ;.

Vu les résultats des analyses effectuées dans le cadre du réseau de surveillance REPHY/ REPHYTOX sur des huîtres prélevées le 22 septembre 2023 et sur des coques prélevées le . 27 septembre 2023 ;'

Vu l'avis de l'Agence Régionale de la Santé en date du 28 septembre 2023 ;

Vu l'avis d'IFREMER en date du 28 septembre 2023 ;

Vu l'avis de la direction départementale de la protection des populations en date du 29. septembre 2023 ;

Considérant que les résultats des analyses effectuées par Labocea sur les coques prélevées le 27 septembre 2023 dans la Baie de Lannion (point 032-P-005) démontrent l'absence de toxicité, avec une présence de toxines lipophiles à un niveau inférieur au seuil sanitaire réglementaire fixé à 160 Ug/kg de chair totale par le règlement (CE) n°853/2004 ;

Considérant que les résultats des analyses effectuées par Labocea sur les huîtres prélevées le 22 septembre 2023 dans la Baie de Lannion (point 032-P-005) démontrent l'absence de toxicité, avec une présence de toxines lipophiles à un niveau inférieur au seuil sanitaire réglementaire fixé à 160 ug/kg de chair totale par le règlement (CE) n°853/2004 ;

Considérant que ces derniers résultats permettent d'exclure les coques et les huîtres des mesures d'interdiction et de restriction définies par l'arrêté du 22 septembre 2023 du préfet des Côtes-d'Armor sus-visé ;

Sur proposition du directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral;

2/3

DDTM 22 - 22-2023-09-29-00001 - Arrêté levant partiellement l'interdiction de pêche en baie de Lannion 5ARRÊTE :

Article 1”: L'arrêté préfectoral du 22 septembre 2023 susvisé ne s'applique plus aux

coques et aux huîtres à compter de la signature du présent arrêté.

Les interdictions et restrictions concernant les autres coquillages visés dans l'arrêté du 22 septembre 2022 sus-visé et l'utilisation de l'eau de mer continuent de s'appliquer.

La pêche à pied de loisir dans la zone concernée reste également provisoirement interdite sauf pour les coques et les huîtres.

Article 2 : Le porter à connaissance de cet acte sera réalisé auprès du comité régional de la conchyliculture de Bretagne Nord, du comité régional des pêches maritimes et des élevages marins de Bretagne, du comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins des Côtes-d'Armor, des communes de PLESTIN-LES-GRÈVES, TRÉDUDER, SAINT-MICHEL-EN-GRÈVE, TRÉDREZ-LOCQUÉMEAU, PLOUMILLIAU, ‘ PLOULEC'H, LANNION, TRÉBEURDEN, PLEUMEUR-BODOU, TRÉGASTEL, PERROS-GUIREC et auprès du public par voie de presse et affichage sur les lieux de pêche à pied et dans les communes

concernées.

L'information des professionnels est assurée par le comité régional de la conchyliculture et par le comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins des Côtes- d'Armor.

Article 3: Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours dans un délai de deux mois

devant le tribunal administratif de Rennes. La requête peut être adressée par voie

électronique par le biais de l'application « télérecours citoyen » accessible depuis le site wwyw.telerecours.fr.

Article 4: Le secrétaire général de la préfecture des Côtes-d'Armor, le sous-préfet de Lannion, les maires des communes de PLESTIN-LES-GRÈVES, TRÉDUDER, SAINT-MICHEL- EN-GRÈVE, TRÉDREZ-LOCQUÉMEAU, PLOUMILLIAU, , PLOULEC’H, LANNION, TRÉBEURDEN, PLEUMEUR-BODOU, TRÉGASTEL, PERROS-GUIREC, le directeur départemental des territoires et de la mer des Côtes-d'Armor, la directrice

départementale de la protection des populations des Côtes-d'Armor, le directeur de la délégation départementale de l'Agence régionale de santé Bretagne et le commandant du groupement de gendarmerie des Côtes-d'Armor sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes

administratifs de la préfecture des Côtes-d'Armor. |

Saint-Brieuc, le 29 SEP, 2023

pour le Préfet,

le stai éral

3/3

DDTM 22 - 22-2023-09-29-00001 - Arrêté levant partiellement l'interdiction de pêche en baie de Lannion 6DDTM 22 - 22-2023-09-29-00001 - Arrêté levant partiellement l'interdiction de pêche en baie de Lannion 7Direction Interrégionale des services

pénitentiaires de Rennes - Maison d'Arrêt de

St.Brieuc

22-2023-10-02-00001

Arrêté de délégation de signature pour la Maison

d'Arrêt de Saint-Brieuc au 2 OCTOBRE 2023

Direction Interrégionale des services pénitentiaires de Rennes - Maison d'Arrêt de St.Brieuc - 22-2023-10-02-00001 - Arrêté de délégation de signature pour la Maison d'Arrêt de Saint-Brieuc au 2 OCTOBRE 2023 8E 3 | Direction

MINISTERE

DE LA JUSTICE

Liberté

Égalité

Fraternité

de l'administration pénitentiaire

Direction interrégionale des services pénitentiaires de RENNES

Maison d’Arrêt de Saint-Brieuc

A Saint-Brieuc

Le 02 octobre 2023

Arrêté portant délégation de signature

Vu le code pénitentiaire, notamment ses articles R. 113-66 et R. 234-1;

vu l'article 1 du décret n°2019-1427 du 23 décembre 2019 ;

Vu l'arrêté du ministre de la justice en date du 25/07/2023 nommant Madame Céline DOMINGO en qualité de cheffe d'établissement de la Maison d’Arrêt de Saint-Brieuc.

Madame Céline DOMINGO), cheffe d'établissement de la Maison d’Arrêt de Saint-Brieuc

ARRETE :

Article 1°": Délégation permanente de signature est donnée à Madame Frédérique MATTHYS, Adjointe à la Cheffe d'établissement à la Maison d’Arrêt de Saint-Brieuc aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.

Article 2 : Délégation permanente de signature est donnée à Madame Lydia AMENZOU, Capitaine, Adjointe au Chef de détention à la Maison d'Arrêt de Saint-Brieuc aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, se rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.

Article 3 : Délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Vincent PLEVEN, Capitaine, Chef du greffe de la Maison d’Arrêt de Saint-Brieuc aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.

Article 4 : Délégation permanente de signature est donnée à Monsieur Benjamin ESTHER, Premier surveillant, Gradé de détention de la Maison d’Arrêt de Saint-Brieuc aux fins de signer tout arrêté, décision, acte, document, correspondance se rapportant à l'exercice des attributions visées dans le tableau ci-joint.

Article 5 : Le présent arrêté est publié au recueil des actes administratifs du département dans lequel l'établissement a son siège et affiché au sein de l'établissement pénitentiaire.

La cheffe d'établissement,

Céline DOMIN

si

Direction Interrégionale des services pénitentiaires de Rennes - Maison d'Arrêt de St.Brieuc - 22-2023-10-02-00001 - Arrêté de délégation de signature pour la Maison d'Arrêt de Saint-Brieuc au 2 OCTOBRE 2023 9DSDEN

22-2023-09-29-00002

Arrêté du 29 septembre 2023 relatif à la

composition de la commission départementale

d'action sociale des Côtes d'Armor

DSDEN - 22-2023-09-29-00002 - Arrêté du 29 septembre 2023 relatif à la composition de la commission départementale d'action sociale des Côtes d'Armor 10ACAD É MIE Direction des services départementaux de l'éducation nationale

DE RE N N ES des Côtes-d'Armor

Liberté

Egalité

Fraternité

ARRÊTÉ DU 29 SEPTEMBRE 2023 RELATIF À LA COMPOSITION DE LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE D'ACTION SOCIALE DES CÔTES D'ARMOR

Le Directeur académique des services de l'éducation nationale des Côtes d'Armor,

Vu le code général de la fonction publique, partie législative,

Vu le décret n° 2006-21 du 6 janvier 2006 relatif à l'action sociale au bénéfice des personnels de l'Etat,

Vu le code de l'éducation,

Vu le décret du 4 mars 2019 portant nomination de Monsieur Philippe KOSZYK, Directeur académique des services de l'éducation nationale des Côtes d'Armor,

Vu l'arrêté du 7 mars 2013 relatif au rôle et à la composition de la commission nationale d'action sociale, des commissions académiques et départementales d'action sociale et de la commission centrale d'action sociale,

Vu les résultats aux dernières élections professionnelles de décembre 2022,

Vu l'arrêté du 20 septembre 2023 relatif à la composition de la commission départementale d'action sociale des Côtes d'Armor,

Vu les propositions des organisations syndicales (courrier de la FSU de juillet 2023, courrier de la FNEC- FP-FO du 11 juillet 2023, courriel de UNSA Education du 06 juillet 2023),

Vu les propositions de la Mutuelle Générale de l'Education Nationale (courriel du SAGAS académique du 15 septembre 2023 relatif à la désignation des membres titulaires de la MGEN, courriel du SAGAS académique du 29 septembre 2023 relatif à la désignation des membres suppléants de la MGEN).

1/3

DSDEN - 22-2023-09-29-00002 - Arrêté du 29 septembre 2023 relatif à la composition de la commission départementale d'action sociale des Côtes d'Armor 11ACA D É MIE Direction des services départementaux de l'éducation nationale

DE RE N N ES des Côtes-d'Armor

Liberté

Egalité

Fraternité

ARRETE

Article 1° : La composition de la commission départementale d'action sociale des Côtes d'Armor est fixée comme suit :

REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION :

- Monsieur Philippe KOSZYK, Directeur académique des services de l'éducation nationale des Côtes d'Armor, agissant en qualité de président, représenté en cas d'absence par Monsieur Erwan NICOLAZIC, Secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor.

- Madame Michèle TOVAGLIARI, cheffe d'établissement du collège « La grande Métairie » de Plougragan.

REPRESENTANTS DES PERSONNELS :

Membres titulaires Membres suppléants

FSU (3 sièges)

Yannick RAULT

Assistant social scolaire

Alexandra JEAMMET

Professeure des écoles

Collège Simone Veil

Lamballe

Erica VIGNON

Professeure des écoles

Ecole La Garaye

Dinan

Céline THOMAS

Professeure d'EPS

Lycée Henri Avril

Lamballe

FNEC-FP-FO (1 siège)

Marina VIDELO

AESH

Ecole publique

Trégomeur

UNSA (1 siège)

Nadine GUEDE

Professeure des écoles

Ecole Woas Wen

Lannion

2/3

Ecole Cesson Bourg

Saint-Brieuc

Stéphane CHIARELLI

Professeur des écoles

Ecole Le Grand Clos

Saint-Brieuc

Olivier DEBRETAGNE

Professeur de SVT

Lycée Freyssinet

Saint-Brieuc

Mickaël FERDINANDE

Professeur de lycée professionnel

Lycée hôtelier La Closerie

Saint-Quay-Portrieux

Marie LE DOUCE

Professeure des écoles

Ecole Jeanne Le Mansec Portron

Plélo

DSDEN - 22-2023-09-29-00002 - Arrêté du 29 septembre 2023 relatif à la composition de la commission départementale d'action sociale des Côtes d'Armor 12ACAD É M IE Direction des services départementaux de l'éducation nationale

DE RE N N ES des Côtes-d'Armor

Liberté

Egalité

Fraternité

REPRESENTANTS DE LA MUTUELLE GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE :

Membres titulaires Membres suppléants

Sophie BRUCKERT Martine BRAULT

Jean-Yves DERRIEN Jean-Claude BUREL

Annick KERVOEL-LAMOUREUX Carine CHAUVEL-HERVE

Laurence PHILIPPE Jean-Bernard GOUBERT

Andrée VIOUGEA Gabrielle GOUEDARD

Article 2 : Cet arrêté abroge et remplace l'arrêté du 20 septembre 2023.

Article 3 : Le Secrétaire général de la direction des services départementaux de l'éducation nationale des Côtes d'Armor est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture du département des Côtes d'Armor.

Fait à Saint-Brieuc, le 29/09/2023

Le Directeur académique des services de

l'éducation nationale des Côtes d'Armor

Philippe KOSZYK

3/3

DSDEN - 22-2023-09-29-00002 - Arrêté du 29 septembre 2023 relatif à la composition de la commission départementale d'action sociale des Côtes d'Armor 13