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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Mas-de-Tence.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil comm du080726)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Aménagement du territoire,
DU MERCREDI 8 JUILLET 2026 à 18 HEUI
PROCES-VERBAL DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE TE
30 Ÿ | A LA SALLE POLYVALENTE DE CHENEREILLES
A Le 8 juillet 2026, le Conseil Communautaire convoqué le 1° juillet 2026, s'est réuni à la A ÿ NON salle polyvalente de Chenereilles, sous la présidence de David SALQUE-PRADIER, = "* Président Communauté
de Communes présents : Bénédicte ANDRE, Rose-Marie BROTTES, Yvan CHARREYRON, Isabelle du Haut-Lignon DARDELET, Annie DERRIAZ, Philippe DIGONNET, Frédéric GROS, Christian 18 alée des Päquerelies OUILLON, Cyril POCHELON, William RIFFARD, Nathalie ROBERT, Frédéric ROUX, 43190 TENCE Davi ; ROB
j
id SALOUE: L ï) IVIGNE cka CHAIL, Ki ta O7 59876 David SALQUE PRADIER, Jean-Noël SOUVIGNET, Mickaël SUCHAI arine cchauigron@wanadoair
wwwcc-houtignonr u . Absents_ représentés : Franck MOUNIER (avait donné pouvoir à David SALQUE-
PRADIER), Thierry QUESADA (avait donné pouvoir à Frédéric GROS), Patri
ROUSSON (avait donné pouvoir à Annie DERRIAZ).
Absents excusés non représentés : Pascale BLANC, Coraline CAPON-BLANC, Marie-
Josée DIGONNET, Ludovic FAURIE, André FERRAPIE, Mazarine MAISONNY.
Elu secrétaire de séance : Philippe DIGONNE
Nombre de conseillers :
= Enexercice : 25
= Présents ou représentés : 19
= Votants : 19
1. Désignation du secrétaire de séance :
Le Conseil Communautaire désigne Philippe DIGONNET comme secrétaire de séance à l’unanimité.
2. Organisation CCHL :
2.1) Délibération pour désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres :
Lors du conseil communautaire du 4 mai 2026, les élus avaient délibéré pour désigner Les membres de la
commission d’appel d'offres. Ces membres désignés étaient les suivants
= Rose-Marie BROTTES, Philippe DIGONNET et Jean-Noël SOUVIGNET comme membres
titulaires.
Yvan CHARREYRON, Cyril POCHELON et Thierry QUESADA, comme membres suppléants.
Sant-Jeures Nous avons reçu le 26 juin 2026, une lettre d'observation de la Préfecture de la Haute-Loire précisant que la
Commission d'Appel d'Offres devait être composée :
= du Président de la CCHL comme membre de droit,
de 5 conseillers communautaires titulaires,
= de cinq conseillers communautaires suppléants.
Après discussions, les élus délibèrent à l’unanimité pour désigner :
= Rose-Marie BROTTES, Philippe DIGONNET, André FERRAPIE, Thierry QUESADA et Jean-
Noël SOUVIGNET comme membres titulaires
- Yvan CHARREYRON, Cyril POCHELON, Patrice ROUSSON, Mickaël SUCHAIL et Karine
VALLA, comme membres suppléants.
3. Divers :
David SALQUE-PRADIER demande au conseil communautaire de désigner des membres pour les
commissions du PETR de la Jeune Loire. Après discussions, les membres désignés pour les commissions du
PETR de la Jeune Loire sont :
= Commission Economie : Yvan CHARREYRON et Jean-Noël SOUVIGNET.
= Commission Développement Durable : Isabelle DAERDELET et Nathalie ROBERT.
- Commission Mobilités : Frédéric ROUX et David SALQUE-PRADIER.
La séance est levée à 18h45
Fait à Tence, le 9 juillet 2026
Le Président de la CCHL Le Secrétaire de séance
David SALQUE-PRADIER Philippe DIGONNET
a —————_—— ————————_——————— " " —— ——
Procès-verbal du conseil communautaire du 8 juillet 2026