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Procès Verbal - 2d2a5e
Document publié le Jeudi 1 janvier 2009 par la commune de Clelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2d2a5e)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Investissement et développement économique,
Procès-verbal
Du
Conseil
Municipal
du
11
mars
2026
Commune
de
Clelles
en
Trièves
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi
dans
la salle
Sagittaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Alain
ROCHE.
Date
de
la convocation
: 02
mars
2026
Début
de
séance
: 09h00
Présents
: Éric
Chevillard,
Jean-Marc
Denier,
Christian
Margueret,
Didier
Peybernes,
Sylvie
Prayer,
Ghislaine
Reymond,
Alain
Roche,
Delphine
Chrétien,
Séverine
Vial,
Absents
: Antoine
Fernandes,
Véronique
Mazur,
Denis
Dos
Santos,
Emeline
Friedmann.
Pouvoirs
: Bruno
Rouly
donne
pouvoir
à Alain
ROCHE.
Secrétaire
de
séance
: Ghislaine
REYMOND),
adjointe
au
maire
Quorum
atteint
: (9
présents
et
1
pouvoir)
ORDRE
DU
JOUR :
Vote
du
PV
du
conseil
du
25
février
2026
Délibérations :
-
Vote
du
taux
des
taxes
foncières
-
Vote
du
taux
de
la taxe
d’habitation
-
Vote
des
subventions
aux
associations
-
Vote
du
budget
prévisionnel
général
M57
2026
-
Vote
du
budget
annexe
général
M49
2026
-
Autorisation
à
Monsieur
le Maire
à approuver
le
plan
de
financement,
lancer
la procédure
et
signer
le
Marché
de
travaux
d'amélioration
des
réseaux
d’assainissement
du
RAFFOUR
-
Autorisation
à Monsieur
le Maire
de
valider
l'acquisition
d’une
fourche
pour
le tracteur
communal
Questions
diverses :
Déambulation
carnaval
vendredi
20/03
Date
du
prochain
conseil
Le
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
25
février
2026
est arrêté
par
accord
de
tous
les
membres
du
Conseil
présents.
DELIBERATIONS Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles
1 DELIBERATION
Numéro
01-03-2026
VOTE
DU
TAUX
DES
TAXES
FONCIERES
2026
Monsieur
le
Maire
rappelle
qu’il
convient
de
voter
le taux
des
taxes
foncières
sur
les
propriétés
bâties
et non
bâties.
Il propose
de
reconduire
les
mêmes
taux
que
l’année
dernière.
Pour
rappel,
les
taux
votés
en
2025
étaient
les
suivants
:
Taxe
foncière
propriétés
bâties
: 35,19
%
Taxe
foncière
propriétés
non
bâties
:32,70
%
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
cette
proposition
à
l’unanimité.
Délibération
votée
à
l’unanimité
(9
voix
et
1 pouvoir
pour)
DELIBERATION
Numéro
02-03-2026
VOTE
DU
TAUX
DE
LA
TAXE
D’HABITATION
2026
Comme
pour
les
taxes
foncières,
Monsieur
le
Maire
propose
de
reconduire
pour
la taxe
d’habitation
2026,
les
taux
en
vigueur
l’an
dernier,
c’est-à-dire
11,59
%.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
cette
proposition
à
l’unanimité.
Délibération
votée
à l'unanimité
(9
voix
et
1 pouvoir
pour)
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles DELIBERATION
Numéro
03-03-2026
VOTE
DES
SUBVENTIONS
AUX
ASSOCIATIONS
Après
avoir
examiné
les dossiers
de
demandes
de
subventions
reçues
pour
l’année
2026,
le Conseil
Municipal
décide
de
répartir
l’enveloppe
budgétaire
ainsi :
ASSOCIATION
MONTANT
RETENU
2026
AMORISON
600
€
M
ASSOCIES
du
400 €
ADMR
Clelles
800
€
Arts
Martiaux
du
Trièves
500
€
Amis
de
l’Age
d’or
100
€
Collectif
Entraide
Trièves
300
€
Cueille
la vie
100
€
CULTURE
ET
MONTAGNE
500€
FSE
Mens
400
€
Les
Créateurs
du
Dauphiné
250
€
Le
Platary
250
€
Musique
en
Obiou
400
€
Skieurs
du
Mont
Aiguille
50€
SOU
CLELLES
510€
TICHODROME
87€
TOTAL
5247€
Monsieur
le Maire
explique et
justifie
les
décisions
prises
en
rappelant
les
services
rendus
et
les
activités
proposées
aux
habitants
du
village
par
les
différentes
associations.
Concernant
l'association
du
Tichodrome
le montant
de
la subvention
équivaut
à
la signature
de
la convention
de
partenariat
2026
et sera
versé
une
seul
fois
uniquement.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
cette
proposition
à l’unanimité.
Délibération
votée
à
l’unanimité
(8
voix,
1 pouvoir
pour
et
1
abstention)
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles
3 DELIBERATION
Numéro
04-03-2026
VOTE
BUDGET
GENERAL
M57
2026
Monsieur
le
Maire
explique
quels
sont
les
recettes
et
les
projets
envisageables
pour
l’année
2026.
Le
conseil
municipal
vote
le budget
général
2026
équilibré
comme
suit
:
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
: 686.109,61
Recettes
: 686.109,61
Section
d’investissement
:
Dépenses
: 403.811,47
Recettes
: 403.81
1,47
Le
vote
de
ce
budget
est
effectué
avec
reprise
anticipée
des
résultats
2025,
avec
approbation
de
la mention
de
reprise
anticipée
par
notre
service
de
gestion
comptable
(cf tableau
ci-joint).
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
cette
proposition
à
l’unanimité.
Délibération
votée
à
l'unanimité
(9
voix
et 1 pouvoir
pour)
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles COMPLETE! LIGNES EN JAUNE
TFONCTIONNEMENT | ” ENT ENSEMBLE LIBELLE DEPENSES OÙ | RECETTES OÙ DEPENSES OU | RECETTES OU DÉPENSES OÙ RECETTES OÙ DEFICIT EXCEDENT DEFICIT EXCEDENT DEFICIT EXCEDENT
Résultats reportés 0,00 € 36 202,89 € 36 202,89 € -€
Opérations de l'exercice 120 523,62 € 117 899,86 € 432 357,06 € 445 359,02 € 552 880,68 € 563 258,88 €
Totaux 120 523,62 € 117 899,86 € 468 559,95 € 445 359,02 € 589 083,57 € 563 258,88 €
Résultat cumule 2 623,76 € -€ 23 200,93 € -€ 25 824,69 € -€
Besoin de financement
Excédent de financement
Restes à réaliser
Besoin de financement au titre des RAR
Excédent de financement au titre des RAR
(1)+(5)+(7)-(2)-(6)-(8)
(2)+6}+(8)-{1)-(6)-(7)
Besoin de financement Global
Excédent de financement Global
Montant du 1068
5,67 € 91 34:
d'affecter la somme de DEC TNT EEE ET
Visa de la responsable du SGC : Résultats certifiés exacts pour une reprise anticipée au budget 2026. Nadège BELLET . . Inspectrice des Finances Sylvie Espinasson-Legay Publiques
Qu. 2 compte pelle, ge Actes
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles COMPLET
FONCTIO ENTRE] = TINVESTISSEMENT ENSENBLE LIBELLE DÉPENSES OÙ | RECETTES OÙ DÉPENSES OÙ | RECETTES OÙ DEPENSES OÙ RECETTES OÙ DEFICIT EXCEDENT DEFICIT EXCEDENT DEFICIT EXCEDENT
Résultats reportés 76 041,30 € 103 000,61 €] 103 000,61 € 76 041,30 €
Opérations de l'exercice 543 130,96 € 591 168,36 € 3655 498,14 € 477 609,52 € 898 629,10 € 1 068 777,88 €
Totaux 543 130,96 € 667 209,66 € 458 498,75 € 477 609,52 € 1 001 629,71 € 1 144 819,18 €
Résultat cumule -€ 124 078,70 € -€ 19 110,77 € -€ 143 189,47 €
Besoin de financement ()
Excédent de financement (2)
Restes à réaliser (3) et (4)
(5) = (3) -(4) Besoin de financement au titre des RAR 5) =
(6) = (4)-(3) Excédent de financement au titre des RAR 45 090,19 €
Besoin de financement Global -€
Excédent de financement Global BA
Montant du 1068
: 21(1)+(5)+(7)-(2)-(6)-(8)
65 109,96 € |(2)+(6)+(8)-(1)-(5)-(7)
= Ne
d'affecter la somme de -€ au compte 1068 Investissement
Visa de la responsable du SGC : Résultats certifiés exacts pour une reprise anticipée au budget 2026.
Cr. £ congés pbk, Sylvie Espinasson-Legay
C*- date Nadège BELLET
Publiques
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles DELIBERATION
Numéro
05-03-2026
VOTE
BUDGET
ANNEXE
M49
2026
(budget
de
l’eau)
Le
conseil
municipal
vote
le budget
annexe
2026
équilibré
comme
suit :
Section
de
fonctionnement
:
Dépenses
: 143.214
Recettes
: 143.214
Section
d’investissement
:
Dépenses
: 441.268,60
Recettes
: 441.268,60
Le
vote
de
ce
budget
est
effectué
avec
reprise
anticipée
des
résultats
2025,
avec
approbation
de
la mention
de
reprise
anticipée
par
notre
service
de
gestion
comptable (cf
tableau
ci-joint).
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
cette
proposition
à l’unanimité.
Délibération
votée
à l'unanimité
(9
voix
et 1 pouvoir
pour)
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles DELIBERATION
Numéro
06-03-2026
AUTORISATION
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
D’APPROUVER
LE
PLAN
DE
FINANCEMENT,
LANCER
LA
PROCEDURE
ET
SIGNER
LE
MARCHE
DE
TRAVAUX
D’AMELIORATION
DES
RESEAUX
D'ASSAINISSEMENT
DU
RAFFOUR
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
le
plan
de
financement
du
projet
d'amélioration
des
réseaux
d’assainissement
de
la rue
du
Raffour
:
DEPENSES
HT
TTC
RECETTES
TTC
Travaux
89.000
106.800 | Commune
58.163,16
MOE
6.000
7.200
OPR
Assainissement
4.500
5.400
Divers
(Variation
coûts
matériaux,
aléas,
révision.)
6.776
8.132,16 | AGENCE
DE
L'EAU
69.369
Les
crédits
nécessaires
sont
prévus
au
Budget
Primitif
2026
(n°09701)
au
chapitre
21.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
ce
plan
de
financement
et autorise
Monsieur
le
Maire
à faire
les
démarches
nécessaires
et
signer
l’ensemble
des
pièces
relatives
à
la réalisation
du
projet.
Délibération
votée
à l’unanimité
(9
voix
et 1 pouvoir
pour)
DELIBERATION
Numéro
07-03-2026
AUTORISATION
A
MONSIEUR
LE
MAIRE
DE
VALIDER
L’ACQUISITION
D’'UNE
FOURCHE
POUR
LE
TRACTEUR
COMMUNAL
Monsieur
le Maire
expose
au
conseil
que
la fourche
du
tracteur
communal
est
actuellement
en
très
mauvais
état
et
qu’il
convient
de
la remplacer.
Une
fourche
d'occasion
en
bon
état
a été
trouvée
au
prix
de
6000
euros.
Cette
dépense
est
inscrite
au
budget
prévisionnel
M
57
au
chapitre
21
(dépenses
investissement).
Cette
acquisition
favorisera
le travail
de
l’équipe
technique
pour
certaines
tâches.
L'achat
de
cette
fourche
constitue
un
bon
compromis
par
rapport
au
prix
d’achat
d’un
équipement
neuf.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
autorise
monsieur
le
Maire
à
réaliser
cet
achat
et
à entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
à ce
sujet.
Délibération
votée
à l'unanimité
(9
voix
et 1 pouvoir
pour)
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles
8 QUESTIONS
DIVERSES
Déambulation
carnaval
vendredi
20/03
Un
carnaval
est
prévu
avec
une
déambulation
dans
les
rues
du
village
à partir
de
17h15.
Dernière
gazette
du
CLOCHER
L'association
«
Culture
et Montagne
»
a élaboré
une
dernière
gazette
du
clocher,
rappelant
en
particulier
le projet
de
réinstaller
sur
l’édifice
une
méridienne
qui
a été
déposée
et oubliée.
Cette
gazette
annonce
le concert
de
la chorale
«
Les
Sinardoux
»
qui
aura
lieu
le 21
mars
à l’église
de
Clelles. Il était
prévu
que
ce
concert
se tienne
plus
tôt
et
que
sa recette
aille
en
partie
à la collecte
de
la
Fondation
du
Patrimoine
destinée
à la restauration
de
l’ensemble
campanaire.
Mais
la date
a dû
être
retardée.
Elle
pourra
bénéficier
à la dépense
concernant
la repose
de
la méridienne.
Ce
projet
doit
encore
être
plus
précisément
élaboré
par
la nouvelle
équipe
municipale.
Point
bail
cinéma
GIONO
Le
bail
du
bâtiment
dédié
au
cinéma
et aux
associations
(salles
Giono
et Guillot)
est
arrivé
à échéance.
Une
négociation
a été
entreprise
avec
son
propriétaire
pour
perpétuer
cette
location
et donc
assurer
aux
différentes
associations
qui
en
bénéficient
la pérennité
de
leurs
activités
dans
ces
locaux.
Un
bail
emphytéotique
est
envisagé
et un
projet
de
protocole
d’accord
a été
élaboré
avec
l’aide
des
deux
notaires,
celui
de
la
commune
et
celui
de
Monsieur
Desneval.
Ce
dernier
souhaite
augmenter
le
loyer. Il restera
à la nouvelle
équipe
municipale
de
finaliser
ce
protocole
et éventuellement
de
le modifier
dans
une
négociation
complémentaire.
Le
prochain
conseil
se
tiendra
le vendredi
20
mars
2026
à 20
heures.
Clôture
de
la séance
à
11
heures
40.
Procès-verbal
du
conseil
municipal
du
11
mars
2026
- Commune
de
Clelles
9