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Compte-Rendu - CRCM20100611 Document publié le Vendredi 11 juin 2010 par la commune de Montmorin. Lien du pdf (Compte-Rendu - CRCM20100611)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Banque, COMMUNE DE MONTMORIN

Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 juin 2010

L’an deux mil dix, le onze juin 2010 à vingt heures trente, le Conseil municipal de la commune de Montmorin, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Mr Gérard GUILLAUME, Maire. Date de convocation : 04/06/2010

Présents : Tous les membres du Conseil municipal en exercice, sauf :

REYNARD Julien a donné pouvoir à M. Gérard GUILLAUME

ZYCHLA Max a donné pouvoir à M. RONGERE André

CUZIN Mathieu a donné pouvoir à Mme ROUSSET Michelle.

Mme TENNEREL Patricia excusée

a été élue secrétaire : Mme ROUSSET Michéle

Après lecture, le compte rendu de la séance du 28 mai 2010 est approuvé à l’unanimité.

1 – Travaux de voirie : choix de l’entreprise

Monsieur le Maire explique que la commission d’appel d’offres s’est réunie le jeudi 3 juin à 17 heures en présence de Melle MASSIAS percepteur.

Quatre entreprises ont remis des offres : EIFFAGE Travaux Publics, RENON, SACER Sud-Est, COLAS.

L’entreprise EUROVIA s’est excusée.

Après dépouillement des offres et analyse suivant les critères définis au règlement l’entreprise RENON est classée N°1 devant COLAS.

Tous les conseillers ayant le tableau récapitulatif et d’analyse des offres, Monsieur le Maire propose de retenir les propositions de la commission d’appel d’offres et de contractualiser avec l’entreprise RENON.

Cette proposition est adoptée à l’unanimité des membres présents et représentés.

2 – Travaux de voirie : emprunt

Monsieur le Maire expose que conformément au budget primitif et au plan de financement du projet il y a lieu de contracter un emprunt de 50 000 € pour réaliser ce programme voirie.

Il rappel que deux emprunts cesseront en 2011 libérant une somme de 7977,65 € d’annuité. Cinq organismes bancaires ont été consultés pour un emprunt de 50 000 € d’une durée de 10 et 8 ans. Dexia, Caisse d’épargne, Crédit agricole, Société Générale, Banque Populaire. Les offres de la Caisse d’épargne et du Crédit Agricole sont les plus intéressantes, les annuités sont de l’ordre de 5820€ pour 10 ans et de 7 000 € pour 8 ans.

Le conseil sur la base des premières propositions à l’unanimité des membres présents et représentés charge Monsieur le Maire de continuer de négocier avec Crédit Agricole et la caisse d’Epargne et de finaliser avec le moins disant pour une durée d’emprunt de 10 ans.

3 – Divers

Monsieur le Maire donne communication de diverses informations :

- Attribution par le Conseil Général d’une autorisation de programme de 3 000 € pour la réalisation d’études au titre du programme2010 pour travaux en traverse au Perrier.

- Du versement par l’Education Nationale d’une avance de 7200 € pour l’école numérique rurale.

- Monsieur Alain Clément agent de la DDT n’assurera plus l’assistance technique dans le cadre de l’ATESAT. Il sera remplacé par Monsieur Jean Michel BAYLE.

- Assainissement Gardy/Rif-Bonnet : l’envoi de la publication est faite ce jour pour parution le 15 juin. La remise des plis sera fixée au 13 juillet, la CAO aura lieu le 15 juillet. La période de réalisation va du 1er août au 30 novembre date impérative de fin de travaux.

- Des essais de fumée du réseau d’assainissement auront lieu le mercredi 16 juin 2010 par SEMERAP -Le conseil ne souhaite pas nommé de suppléant en remplacement de Pierre Besson au SBA. - Mme CASTELLA fait remarquer que les parterres de fleurs situés au Fournet ne sont pas trop bien entretenus. A ce sujet, Monsieur le Maire fait part de l’incivilité de certaines personnes qui ne respectent pas ces parterres. Et de plus, il fait remarquer que des plants de fleurs ont été volés dans les jardinières.

Séance levée à 22H00