Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 471096?projectId=2046
Déliberation - 471108?projectId=2046
Compte-Rendu - 879010
Compte-Rendu - 471104?projectId=2046
Compte-Rendu - 686807
Déliberation - 471105?projectId=2046
Compte-Rendu - 471100?projectId=2046
Procès Verbal - 1327187
Procès Verbal - 1023943
PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables
Compte-Rendu - 942549
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapelles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 942549)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
DE
LES
CHAPELLES
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DE
LA
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
03
JUIN
2022
Sous
la
présidence
de
Monsieur
Paul
PELLECUER,
Maire,
Présents
:
ANXIONNAZ
BERGER-SABBATEL
Jean- |
BERTHIER
Béatrice
|
BOIREAU
Yann
Anne-Marie
Claude
FRAMMOLINI
LIGEON
Marie-Cécile
MILLERET
Liliane
VERNON
Nicolas
Julie Etaient
excusés
ANXIONNAZ
Vincent
GUICHARD
Nicolas
SONDAZ
Elodie
THOMAT
Stéphane
VEROLLET
Cédric
| Secrétaire
de
séance
: BERGER-SABBATEL
Jean-Claude
|
Au
cours
de
cette
séance,
le
Conseil
Municipal
a
évoqué
les
points
suivants :
Révision
loyers
d’habitation
Révisions
des
loyers
d’habitation
selon
les baux
en
cours
pour
ROCHER
Mickaël
- DOUILLET
Frédéric
;
CHARRIERE
Yohann
; FOUCAULT
Nelly
; M.
et Mme
TESSIER
Michel.
Demandes
de
subvention
au
Département
de
la
Savoie
Dossier
déposé
au
Département
de
la Savoie
pour
une
demande
de
subvention
pour
les travaux
de peintures
murales
intérieur
à la chapelle
de Mont
Carmel.
Vente
de
bois
Vente
de
bois
à 30€
le
stère,
du
fait d’un
accès
difficile,
au
réservoir
de
Picolard.
Prise
électrique
VAE
Accord
donné
à la Communauté
de
Communes
pour
la mise
en place
de
2 prises
de
recharge
vélo électrique
au parking
de
la salle polyvalente
au Chef-Lieu.
Révision
du
régime
indemnitaire
Mise
à jour
du
régime
indemnitaire : vote
des
plafonds
: groupe
1 : 9 000€
- groupe
2
: 4
500€
pour
l’IFSE
(Indemnité
de
fonctions,
de sujétions
et d’expertise)
Subvention
Mission
Locale
Jeunes
Demande
de
subvention
de
la mission
locale
jeunes
au tarif de
1,22€/habitants
soit 695€
par an.
Report
au
prochain
conseil pour
complément
d’information
(revoir
si prise en
charge
par la Communauté
de
Communes
et si obligation
de paiement
du
tarif forfaitaire)
Communication
des
demandes
d’urbanisme
Point
sur les
dossiers
examinés
-
Déclaration
Préalable
PARET
Amandine
à Villarivon
— Travaux
sur
bâtiment
existant
;
DUNAND-SAUTHIER
Christophe
à Villarivon — création d’un
parking ;
PERRIER
Marc
à Montgirod
— abri de jardin.
-
Certificat
d'urbanisme
©
TOIZAT
Pauline
à Montgirod
—
extension
d’un
bâtiment.
O0 © O Questions
et
communications
diverses
%
A
compter
du
ler juillet 2022,
la dématérialisation
devient
le mode
de publicité de
droit commun
des
actes
des
collectivités
territoriales.
Par
dérogation,
le
Conseil
municipal
choisit
de
rester
sur
une
publication
par affichage.
%
La
Commune a
trouvé
un
prestataire
pour
réaliser
l’ébauche
des
grosses
clés
des
chapelles
et de
l’église.
Stéphane
THOMAT
se chargera
gratuitement
de la finition des
doubles
des
3 premières.
%
Organisation
des
tours
de
rôle pour
le bureau
de
vote
des
élections
législatives.
*
Information
sur des
spectacles
: concert
folk au Dôme
théâtre
le 25
novembre
2022,
pris
en charge
par
la
Communauté
de
Communes
et concert
festival
baroque,
le
vendredi
12
août
2022 à
l’église
des
Chapelles.
Départ
de
Julie
FRAMMOLINI
Dossier
déposé
au
CEA
(Commissariat
à l'Energie
Atomique)
pour
la restauration
de
la statue
Pieta
de
la chapelle
de Montgirod.
Si acceptation,
la restauration
se fera gratuitement.
*
Dossier
déposé
à la Caisse
d'Epargne
pour
une
demande
de
subvention
pour
la réactualisation
du
SDAEP
(Schéma
Directeur
d’Alimentation
en Eau
Potable)
et la défense
incendie.
%*
Depuisle
30 mai2022,unnouvelagenttechnique
(FLORET
Lionel) a
pris son poste
en remplacement
de
Jean-Marie.
Merci
de lui réserverun
bon
accueil.
Vu par
nous,
Maire
de la
Commune
de Les
Chapelles pour
être
affiché à la porte
de la mairie.
LQ
7%
3
A
|