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Procès Verbal - PV CM 15.12.2025
Compte-Rendu - kivcuvel2hfqcb1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - kivcuvel2hfqcb1)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Logement,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
7 SEPTEMBRE
2009
Sont
absents
:
Madame
Anne-Dominique
ELGER
qui
a donné
procuration
à Monsieur
Jean-Claude
DOILLON. M.
Claude
LORENTZ
La
séance
est
ouverte
à 20H10
;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
un
point
à
l’ordre
du
jour,
à
savoir
: La
cession
des
terrains
du
lieudit
«HOEFT».
La proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
3 AOÛT
2009.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
3
août
2009
est
approuvé
avec
19
voix
pour
et
3
abstentions
(absents
lors
de
ce
conseil).
2)
ECHANGE
_ DE
TERRAINS
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
DIVERS
PROPRIETAIRES.
Un
échange
de
parcelles
entre
2
propriétaires
(LAZARUS
Marianne
et LAZARUS
Juliette)
et
la Commue
aura
lieu
pour
des
parcelles
cadastrées
aux
lieudits
Teichmatten
et Bruchmatten
et
ce
respectivement
pour
113,13
ares
et
30,22
ares.
Cet
échange
permettra
à
la
Commune
de
réaliser
des
études
quant
à divers
aménagements
publics
à l’entrée
sud
du
village.
Mme
FRIEDRICH
a quitté
la salle
durant
le vote
afin
de
préserver
la neutralité
de
ce
dernier.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
3)
ACQUISITION
DE
DIVERS
TERRAINS.
Dans
le cadre
de
divers
aménagements,
Monsieur
Le
Maire
propose
d’acquérir
divers
terrains.
Les
cédants
sont
:
-
M.
Gérard
MITTELHEISSER
pour
une
surface
totale
de
18,95
ares
(lieudit
Bruchmatten)
-
M.
et Mme
Fernand
VOGEL
pour
une
surface
totale
de
23,86
ares
(lieudit
: Ritten)
-
M.
Xavier
VOGEL
pour
une
surface
totale
de
16,07
ares
(lieudit
Hochmatten)
-
Melle
Cécile
GASS
pour
une
surface
totale
de
5,43
ares
(village
- rue
du
Feu)
Le
prix
de
cession
est
fixé
à
2.500
€
l’are
pour
l’ensemble
de
ces
terrains
qui
serviront
notamment
aux
projets
de
la
maison
de
retraite
médicalisée,
des
villas
seniors,
de
l’extension
de
l’école
ou
comme
terrain
de
réserve
pour
des
réalisations
publiques.
En
raison
des
liens
familiaux
unissant
certains
cédants
et Monsieur
Le
Maire,
ce
dernier
quitte
la salle
pour
qu’il
soit
procédé
au
vote
en
totale
neutralité.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
4)
RUE
DES
VIOLETTES
— BEHLENHEIM
— RETROCESSION
POUR
VOIRIE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
procéder
à l’acquisition
de
2
parcelles
de
terrains
situées
rue
des
Violettes
à Behlenheim
:
- 0.38
ares
appartenant
à Monsieur
LUX
ALFRED
:
- 0,20
ares
appartenant
à Madame
Michelle
TOURNOIS
épouse
CHILLAZ.
Les
parcelles
devant
être
intégrées
au
domaine
public,
l’acquisition
se
fera
à
l’euro
symbolique. La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE 5)
INSTAURATION
DE
LA
PRIORITE
A
DROITE
À
BEHLENHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose,
à
la
demande
des
élus
de
BEHLENHEIM
d'instaurer
la
priorité
à droite
dans
tout
le village
afin
de
sécuriser
la circulation.
Après
l’exposé
des
futures
dispositions,
la proposition
est soumise
au
vote.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
MISE
EN
PLACE
DE
L’ECLAIRAGE
PUBLIC
GRAND'RUE
A
BEHLENHEIM.
Monsieur
Le
Maire
propose
l'installation
de
luminaires
dans
la
Grand’Rue
de
BEHLENHEIM. Quatre
entreprises
ont
soumissionné
pour
ce
chantier
dont
les
offres
sont
indiquées
au
CONSEIL
MUNICIPAL.
Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse,
à
savoir
la
proposition
faite
par
la
société
STRS
pour
un
montant
de
27.682,00
€
HT.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
ATTRIBUTION
DE
SUBVENTIONS.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’attribuer
des
subventions
exceptionnelles
:
-
500
€
à
la
Commune
de
FESSENHEIM-LE-BAS
pour
la
restauration
de
la
Chapelle
Sainte-Marguerite
;
- 100
€
à la Fondation
du
Patrimoine
qui
a pour
mission
de
promouvoir
la sauvegarde
et
la
mise
en
valeur
du
patrimoine
de
proximité.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
8)
CONCOURS
DE
CHARS
— MESSTI
2009
- VOTE
DE
CREDITS.
Monsieur
Le
Maire
félicite
Monsieur
ADMENT
et
son
équipe
pour
le
déroulement
et
l’organisation
du
MESSTI.
Il est proposé,
que
dans
le cadre
du
concours
de
chars
soit
remises
les
récompenses
suivantes :
-200,00
€
aux
4
associations
lauréates
du
concours
de
chars,
à
savoir
l’Harmonie
municipale,
Le
Groupe
Folklorique
«l’Echo
du
Kochersberg»,
Le
Football
Club
et
la
Chorale
Sainte
Cécile
;
-120
€
pour
les
autres
associations,
à
savoir
Caritas
Secours
Catholique,
Basket
Club
du
Kochersberg,
Amicale
des
Sapeurs
Pompiers,
Achenheim
Truchtersheim
Handball.
La
proposition
est acceptée
à 'UNANIMITE.
9)
ACCEPTATION
D’UNE
INDEMNITE
DE
SINISTRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
2
indemnités
de
sinistre,
à savoir :
- 228
€ pour
la réparation
du
volet
roulant
de
bar
de
l’Espace
Terminus
;
- 5.728,48
€
concernant
le
vol
aux
ateliers
municipaux.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
10) MISE
EN
PLACE
D’UNE
SIGNALISATION
HORIZONTALE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
refaire
le marquage
au
sol
dans
les
deux
villages.
Pour
cela,
3
entreprises
ont
soumissionné,
les
offres
sont
présentées
au
Conseil
Municipal.
Il est
proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse,
à savoir
celle
formulée
par
la société
MSR
pour
un
montant
de
6.801,92
€
HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
REMPLACEMENT
DES
SOLS
AMORTISSANTS
DE
L’AIRE
DE
JEUX
DE
L’ECOLE
MATERNELLE.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
les
offres
faites
pour
ce
marché
sont
trop
élevées
et
propose
de
remettre
cette
délibération
au
mois
d'octobre
en
vue
d’obtenir
des
offres
plus
avantageuses. La
proposition
est
acceptée
à 'UNANIMITE. 12)
PARTICIPATION
DE
LA
COCOKO
A
LA
REALISATION
DU
POINT
D’APPORT
VOLONTAIRE.
Monsieur
Le
Maire
indique
que
la
COCOKO,
ayant
la
compétence
pour
la
réalisation
des
points
d’apports
volontaires,
participe
à
ce
titre
au
financement
de
celui
situé
devant
les
ateliers
municipaux
qui
a été
intégré
dans
le
projet
de
la
rénovation
de
la
Rue
de
Strasbourg.
Il
est
par
conséquent
proposé
d’accepter
un
fonds
de
concours
de
42.819
€.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
13)
PARTICIPATION
DE
LA
COMMUNE
A
_
LA
REHABILITATION
DE
L’IMMEUBLE
ABRITANT
LA
CRECHE
PARENTALE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
participer
aux
travaux
de
réhabilitation
de
l’immeuble
abritant
la
crèche
parentale
à hauteur
de
70.000
€.
La
proposition
est
acceptée
à 'UNANIMITE.
14)
AMENAGEMENT
DU
PROLONGEMENT
DE
LA
RUE
DES
COQUELICOTS.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
nouvelles
directives
concernant
le
ramassage
des
ordures
ménagères
empêchant
le
camion
de
faire
marche
arrière.
IH
indique
les
différentes
offres
pour
la
stabilisation
du
prolongement
de
la
rue
des
Coquelicots
jusqu’à
la
rue
des
celtes
évitant
de
ce
fait
la
marche
arrière
du
véhicule.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse,
à
savoir
l'offre
formulée
par
l’entreprise
RAUSCHER
pour
un
montant
de
5.050,
20
€
H.T.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
15) CESSION
DE
TERRAINS
- LIEUDIT
«HOEFT».
Monsieur
Le
Maire
propose
d’intégrer
dans
le
prix
de
cession
des
terrains
du
lotissement
Hoeft
les
frais
annexes
qui
seront
facturés
à la Commune.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
16) DIVERS. Après
avoir
évoqué
les
différents
problèmes
rencontrés
par
les
usagers
des
transports
en
commun,
la séance
est
levée
à 22H00.
Rendez-vous
est
pris
pour
la
prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le
lundi
5 octobre
2009.
À
TRUCHTERSHEIM,
le 28
SEPTEMBRE
2009
Le
Maire,
7) Justin
VOGEL