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Conseil Municipal - 1st7l0lyi1rog
Compte-Rendu - a8kghmjl0flglj
Compte-Rendu - p474yqd297sntyi
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - p474yqd297sntyi)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
de
la
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
25
MARS
2013
Est
absent
et a donné
procuration
:
Madame
Marylène
HOFMANN
à Madame
Corinne
VOGEL
;
Monsieur
Claude
LORENTZ
à Monsieur
Jean-Louis
BITSCH
;
Madame
Béatrice
WEINGARTH
à Monsieur
Christian
KIEFFER.
Est
absente
excusée
: Madame
Anne-Dominique
ELGER
La
séance
est
ouverte
à
19H00 ;
Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
deux
points
à l’ordre
du
jour,
à
savoir
:
-
Actes
spéciaux
de
sous-traitance
—
rénovation
et
extension
de
l’école
élémentaire
de
TRUCHTERSHEIM
;
- Demande
d’agrément
au
dispositif Duflot
pour
les
communes
du
Bas-Rhin
situées
en
zonage
B2. La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
FEVRIER
2013
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
18
février
2013
est
approuvé
à
l'UNANIMITE,
avec
rectification
du
point
5, où
il y a lieu
de
lire
« Les
comptes
administratifs
et de
gestion
de
l'exercice
2012
sont
approuvés
à l’'UNANIMITE.
».
2)
AMENAGEMENT
DU
PARKING
DU
TERRAIN
DE
SPORTS
—
ATTRIBUTION
DU
LOT
2
Monsieur
Le
Maire
ayant
rappelé
les
enjeux
de
l’aménagement
propose
que
soit
retenue
l’entreprise
SOBECA
pour
les
lots
d’éclairage
public
pour
un
montant
de
25
204,00
€
HT.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
3)
CLASSEMENT
SONORE
DES
VOIES
Monsieur
Le
Maire
informe
les
membres
du
Conseil
Municipal
qu’il
y
a
lieu
de
classer
les
voies
de
circulation
traversant
en
fonction
de
leur
intensité
sonore,
ce
classement
ayant
des
conséquences
sur
les
contraintes
des
constructions
à venir.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
classer
la
RD
30
entre
WIWERSHEIM
et
la
limite
d’agglomération
de
TRUCHTERSHEIM
en
3°
catégorie
et de
classer
les rues
de
la Gare
et
du
Général
Leclerc
en 4°"
catégorie.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 4) AMORTISSEMENT
-BUDGET
TRANSPORT
SCOLAIRE
Monsieur
Le
Maire
propose
de
fixer
la durée
d’amortissement
selon
les
critères
suivants
:
- les
logiciels
informatiques
à 2
ans
;
- le matériel
et équipement
du
minibus
à 2 ans.
La
proposition
est adoptée
à l’'UNANIMITE.
5) ATTRIBUTION
D’UNE
SUBVENTION
Monsieur
Le
Maire
propose
d’attribuer
une
subvention
exceptionnelle
de
750
€
à
l’AS
KOCHERSBERG
dans
le
cadre
du
déplacement
de
l’équipe
de
la
ligue
11
pour
leur
participation
au tournoi
international
à BARCELONE
le 4
avril
2013.
La
proposition
est acceptée
avec
20
voix
POUR
et
1 ABSTENTION
6) ACQUISITION
DE
BACS
À
LAVER
POUR
L’ECOLE
ELEMENTAIRE
Monsieur
Le
Maire
propose
d’équiper
les
salles
de
classes
de
l’école
élémentaire
de
points
d’arrivée
d’eau
en
installant
des
bacs
à laver
avec
meubles
bas
au
sein
de
4
salles
de
classes
du
bâtiment
existant,
ainsi
que
dans
2
salles
du
bâtiment
« La
Tour
».
Deux
entreprises
ont
été
consultées
et
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
et
de
confier
le
marché
à
la
société
FALLIERES
pour
un
montant
de
9
346,00
€
HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
7) ACCEPTATION
D’UNE
INDEMNITE
DE
SINISTRE
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
une
indemnité
de
sinistre
d’un
montant
de
2
649,14
€
au
titre
du
règlement
d’un
lampadaire
endommagé
Rue
de
la Gare
le
15 janvier
2013.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 8)
PROJET
DE
CREATION
D’UN
POLE
CULTUREL
—
ATTRIBUTION
DE
LA
MAITRISE
D'OEUVRE
Monsieur
Le
Maire
présente
en
détail
le
projet
de
l’équipe
CHEVALLIER-GARRUCHET
classée
en
première
place
par
le jury
dédié
à la réalisation
de
projet.
Il présente
également
les
autres
projets
soumis
à la commission.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
l’équipe
lauréate
du
concours
et
composée
comme
suit
:
- Michel
CHEVALLIER
— Patrick
GARRUCHET,
architectes,
mandataires
de
l’équipe
;
- Bruno
KUBLER,
Paysagiste
;
- INGENIERIE
BOIS,
Bureau
d’études
structure
bois
;
- SIB
Etudes,
Bureau
d’études
structures
béton
;
- René
BREITFELDER,
Economiste
et
OPC
;
- CAP
ENERGIES,
Bureau
d’Etudes
techniques
fluides
;
- FLUID'LT,
Bureau
d’études
techniques
électricité
;
- Francis
SCHWARTZ
-— SFI,
Bureau
d’études
techniques
VRD.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
ACTES
SPECIAUX
DE
SOUS-TRAITANCE
—
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENT
AIRE
DE
TRUCHTERSHEIM
Monsieur
Le
Maire
propose
d’accepter
que
l’entreprise
KS
CONSTRUCTION
sous-traite,
dans
le
cadre
du
chantier
de
Restructuration
de
l’école
élémentaire
de
TRUCHTERSHEIM,
à
concurrence
de :
- 2
580,49
€
TTC
maximum
à l’entreprise
H23
SYSTEMS
les
travaux
de
traitement
des joints
coupe-feu
;
- 1
913,60
€
TTC
maximum
à l’entreprise
M.S.S.,
les
travaux
de
maçonnerie.
La
proposition
est acceptée
à l’'UNANIMITE.
10)
DEMANDE
D’AGREMENT
A
DISPOSITIF
DUFLOT
POURLES
COMMUNES
DU
BAS-RHIN
SITUEES
EN
ZONAGE
B2
Monsieur
Le
Maire
propose
de
solliciter
l’agrément
permettant
d’appliquer
sur
la
commune
de
TRUCHTERSHEIM-BEHLENHEIM
le
dispositif
«Duflot»
en
remplacement
du
dispositif
« Scellier
»
en
matière
de
réduction
d’impôt
pour
la
construction
ou
l’acquisition
d’un
logement
neuf
destiné
à la location.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 11)
DIVERS
Le
Conseil
Municipal
s’est
par
la
suite
rendu
au
sein
de
la maison
de
retraite
achevée
depuis
peu
de
temps.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé
et personne
ne
demandant
plus
la parole,
la
séance
est
levée
à
20h00.Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
8 avril
2013.
A
TRUCHTERSHEIM,
le 02
AVRIL
2013
LE
MAIRE
Justin
\VOGEL