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Compte-Rendu - rxh90hpn5fjfylf
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Truchtersheim.
Lien du pdf (Compte-Rendu - rxh90hpn5fjfylf)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Transports,
COMPTE-RENDU
de
la SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
10
JANVIER
2011
Est
absent
et a donné
procuration :
Madame
Marylène
HOFFMANN
à Monsieur
Claude
HOENEN
;
Monsieur
Jacques
LHOSTE
à Monsieur
Pierre
HOENEN
;
Monsieur
Richard
SAUMON
à Monsieur
Claude
LORENTZ.
La
séance
est
ouverte
à 20h10
;
Monsieur
Le
Maire
présente
la soirée
des
vœux
et précise
que
cette
soirée
sera
l’occasion
de
mettre
en
avant
les
associations
sportives
de
la Commune.
Monsieur
le Maire
propose
au
Conseil
Municipal
de
rajouter
deux
points
à l’ordre
du jour,
à savoir
:
- La
réduction
des
honoraires
d’architecte
pour
les
travaux
de
l’école
maternelle;
- Le
lancement
des
travaux
dans
le quartier
du
Sonnenbereg.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
1)
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
20
NOVEMBRE
2010. Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
20
novembre
2010
est
approuvé
à l’'UNANIMITE.
2)
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’'ECOLE
MATERNELLE.
APPROBATION
DU
PROJET. Monsieur
Le
Maire
cède
la
parole
à Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
au
Maire
en
charge
des
projets
de
construction.
Ce
dernier
procède
à
la
présentation
du
projet
à
l’aide
de
plans
en
explicitant
les
aménagements
à
intervenir
(200
m°
de
SHON
à rénover
et 353
m°
à construire).
Il
est
précisé
que
les
travaux
sont
évalués
à un
montant
de
900
000
€
HT
pris
en
charge
à hauteur
de
550
000
€
HT
par
la
Commune,
la
partie
ALSH
étant
prise
en
charge
par
la
Communauté
des
Communes. Le
délai
d'achèvement
est prévu
pour
l'instant
à la rentrée
2012.
Le
projet
est accepté
à l'UNANIMITE.
3) RENOVATIONN
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE.
-MISSION
DE
COORDINATION
EN
MATIERE
DE
SECURITE
ET
DE
PROTECTION
DE
LA
SANTE. Monsieur
Le
Maire
propose
d’attribuer
ce
marché
à l’offre
formulée
par
la
société
QUALICONSULT
pour
un
montant
de
2 485
€ HT,
offre
la moins
disante
parmi
les
5
sociétés
ayant
postulé.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
- MISSION
DE
CONTROLE
TECHNIQUE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
à
nouveau
l’entreprise
QUALICONSULT
également
moins
disante
sur
ce
marché
pour
un
montant
de
3 490
€ HT
parmi
les
$
sociétés
ayant
postulé.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE. 4)
ECOLE
MATERNELLE-CHOIX
DES
BUREAUX
D’ETUDES
FLUIDES
ET
STRUCTURE.
- BUREAU
D’ETUDE
FLUIDES.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
parmi
les
3
bureaux
d’études
ayant
soumissionné
l'offre
la
moins
disante
faite
par
le groupement
INGETHERM
et BET
Fluid’IT
pour
un
montant
de
8 550
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
- BUREAU
D’ETUDE
STRUCTURE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
parmi
les
3
bureaux
d’études
ayant
soumissionné
l’offre
la
moins
disante
faite
par
la société
VOLUMES
IMAGES
pour
un
montant
de
19
200
€ HT.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
5)
AVENANT
N°
01
AU
CONTRAT
DE
MAITRISE
D’'ŒUVRE
POUR
LES
TRAVAUX
DE
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
MATERNELLE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
conclure
un
avenant
au
contrat
de
maîtrise
d'œuvre
concernant
la
rémunération
de
l’architecte,
eu
égard
à la modification
du
projet.
Le
pourcentage
de
rémunération
forfaitaire
est porté
de
10,5
%
à 9 %
soit
en
définitive
80
856
€ HT
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
6)
AVENANT
N°
01
AU
CONTRAT
DE
MAITRISE
D’'ŒUVRE
POUR
LES
TRAVAUX
DE
RENOVATION
ET
EXTENSION
DE
L’ECOLE
ELEMENTAIRE.
Après
approbation
de
la
configuration
définitive
du
projet
ainsi
que
de
son
coût,
Monsieur
Le
Maire
propose
de
fixer
le montant
des
honoraires
de
la maîtrise
d’œuvre
à 91
078
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
7)
TRAVAUX
DE
RENOVATION
DE
L'EGLISE
SAINT
GEORGES
A
BEHLENHEIM
-
CHOIX
DU
MAITRE
D'OEUVRE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
souscrire
un
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
effectuer
les
travaux
suivants:
rénovation
légère
de
la
charpente,
remplacement
de
la
couverture
et
mise
en
place
de
gouttières,
création
d’un
réseau
de
récolte
des
eaux
pluviales,
traitement
des
fissures
et
ravalement
des
façades. Trois
bureaux
ont
été
consultés
et il est proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la plus
avantageuse
à
savoir
celle
formulée
par
la
société
KALEOS
pour
un
taux
d’honoraires
de
12%,
société
d’architecture
spécialisée
dans
ce
genre
de
mission.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 8)
TRAVAUX
DE
RENOVATION
DE
L'EGLISE
SAINT
GEORGES
A
BEHLENHEIM
-
MISSION
DE
COORDINATION
EN
MATIERE
DE
SECURITE
ET
DE
PROTECTION
DE
LA
SANTE.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
retenir
parmi
les
cinq
offres
réceptionnées,
celle
faite
par
la
société
APAVE
pour
un
montant
de
960
€ HT.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
9)
ATTRIBUTION
D'’'INDEMNITES
DE
CULTURE
SUITE
A
L4ACQUISITION
D'UN
TERRAIN
POUR
LA
PISTE
CYCLABLE.
Monsieur
Le
Maire
propose
d’attribuer
les
indemnités
suivantes
pour
les
propriétaires
de
parcelles
de
l'emprise
de
la piste
cyclable
:
- Une
indemnité
de
perte
de
revenu
de
71,24
€
/ are
;
- Une
indemnité
de
perte
de
fumure
de
5,15
€ / are.
Les
bénéficiaires
de
ces
indemnités
sont
:
- Monsieur
Jean-Pierre
FIX
- Monsieur
François
BURG
- Monsieur
Eric
GRASSER
- Madame
Monique
GUTH
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE.
10)
MODIFICATION
ET
REVISION
SIMPLIFIEE
DU
PLU
-
CHOIX
DU
BUREAU
D’ETUDE. Monsieur
Le
Maire
donne
la parole
à
Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
en
charge
de
l’urbanisme,
qui
rappelle
en
propos
liminaire
les
modalités
d’application
de
la modification
et de
la révision
du
PLU.
Quatre
bureaux
ont
été
consultés
pour
une
mission
d’assistance
dans
la
conduite
des
études,
l’élaboration
du
dossier
et la procédure.
Seuls
deux
bureaux
ont
répondu
à cette
sollicitation.
Il
est
proposé
de
retenir
l’offre
économiquement
la
plus
avantageuse
mais
aussi
la
mieux
disante
présentée
par
le
SDAU.
La
proposition
est acceptée
à l'UNANIMITE.
11)
CONVENTION
DE
STAGE.
Monsieur
Le
Maire
cède
la
parole
à
Monsieur
Henri
WEISS,
Adjoint
en
charge
de
l’urbanisme,
qui
indique
que
Monsieur
Bertrand
HADERER
effectuera
un
stage
qui
aura
notamment
pour
objet
une
étude
des
aménagements
à la voirie
pour
les
personnes
à mobilité
réduite.
Le
stage
se
déroulera
du
17 janvier
2011
au
16
mai
2011.
Monsieur
Le
Maire
propose
de
signer
la
convention
de
stage
et
d’allouer
une
gratification
de
stage
de
410
€ par
mois.
La
proposition
est
acceptée
à l'UNANIMITE. 12)
AMENAGEMENT
DE
LA
VOIRIE
DU
QUARTIER
SONNENBERG.
Monsieur
Le
Maire
rappelle
les
modalités
d’intervention
sur
la
voie
ainsi
que
le
montant
des
travaux
qui
s’élève
à 530
000
€
HT,
travaux
comprenant
la réfection
de
la totalité
de
la voirie
des
trottoirs
qui
n’ont
pas
été
concernés
par
le
changement
de
lampadaire
ainsi
que
la
mise
en
sécurité
de
principaux
carrefours. Monsieur
Le
Maire
propose
de
valider
l’aménagement
de
la rue
du
Sonnenberg
ainsi
que
son
coût.
La
proposition
est
adoptée
à l'UNANIMITE.
13)
DIVERS.
L'ordre
du jour
étant
épuisé
et personne
ne
demandant
plus
la parole,
la séance
est
levée
à 22h15.
Rendez-vous
est pris
pour
la prochaine
séance
du
Conseil
Municipal
le lundi
7
février
2011.
A
TRUCHTERSHEIM
LE
01
FEVRIER
2011