Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM Alix CR 2018 12 18
Compte-Rendu - CR CM 12 Nov 2018
Compte-Rendu - CR CM 18 mai 2021
Compte-Rendu - CR CM 12 Nov 2018
Compte-Rendu - CR CM 18 mai 2021
Compte-Rendu - CR CM 14 oct 19
Compte-Rendu - CR CM 14 oct 19
unknown - Flyer Brocante Alix 2025
Compte-Rendu - 25 CR CM 18 07 2016
Compte-Rendu - CR CM+2018+03+12?t=1550847422
Compte-Rendu - CM Alix CR 2018 12 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM Alix CR 2018 12 18)
Thèmes du document : Éducation, Ruralité, Culture et patrimoine,
Compte
rendu
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
d’ ALIX
- 69380
Séance
du
lundi
18
décembre
2017
à 20
h 30
Date
de
convocation
du
conseil
: mercredi
13
novembre
2017
Nombre
de
membres
du
conseil
en
exercice
: 14
Nombre
de
membres
ayant
pris
part
à
la délibération
: 13
Président
de
séance
: M.
Pascal
LEBRUN
Secrétaire
élue
: Marie
PAILLONCY
Membres
présents
: Mmes
&
M.
Danielle
BECOURT-D'HENIN,
Francis,
D'HENIN
Franck
DUMOULIN,
Norddine
GUEDAMI,
Pascal
LEBRUN,
Muriel
LIENGME,
Frédéric
MARTINEZ,
Véronique
MARTINEZ,
Sandrine
MOIROUX,
Laurent
MONNET,
Marie
PAILLONCY,
Cyril
PRADAT,
Thierry
RIGNOL.
Membres
absents
ayant
donné
procuration
: Laurent
MONNET
a donné
procuration
à Sandrine
MOIROUX
Membres
absents
: Michel
HABER
Véronique
MARTINEZ
est absente
en
début
de
séance
Ÿ”_
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
du
13
novembre
2017
Approuvé
à l’unanimité
Ÿ_
Finances :
Crédits
d'investissement
2018
- Délibération
Selon
l’article
L.1612—1
du
CGCT,
le
conseil
municipal
peut
autoriser
le
maire,
avant
l’adoption
du
budget,
à
mandater
des
dépenses
d'investissement
dans
la
limite
du
quart
des
crédits
ouverts
au
budget
de
l’exercice
précédent. Vu
les
crédits
ouverts
en
2017
420
334,71
- credits
pour
la
dette
-
22630
€
397
704,71
Soit
99
426,18
Le
maire
sera
autorisé
à
mandater
des
factures
d’investissement
avant
l’adoption
du
budget
2018
aux
comptes
202,
2128,
21312,
21318,
2158,
2183,
2184
et
2188,
dans
la limite
de
99
000
euros.
Vote :
à l'unanimité
des
présents
Conseil
Municipal
d’Alix
— Séance
du
18
décembre
2017
Page
I sur
4 Ÿ_
Personnel
: Rémunération
des
astreintes
- Délibération
Afin
de
pouvoir
appliquer
le
décret
n°2015
- 415
du
14
avril
2015,
relatif
à
la
rémunération
des
astreintes,
il
convient
de
voter,
en
conseil
municipal,
les
montants
fixés
pour
les
astreintes
de
sécurité,
soit :
Délai
de
Délai
de
prévenance
prévenance
1
- ASTREINTE
DE
SECURITE
>
15
jours
<
15
jours
Semaine
complète
149,48
€
224,22
€
Nuit
(+
de
10
heures)
10,05
€
15,08
€
Nuit
(- de
10
heures)
8,08
€
12,12
€
Samedi
34,85
€
52,28
€
Dimanche
ou
jour
férié
43,38
€
65,07
€
Week
End
(du
vendredi
soir
au
lundi
matin)
109,28
€
163,92
€
2
- INTERVENTION
PENDANT
LES
ASTREINTES
SOIT
INDEMNISATION
HORAIRE
Jour
de
semaine
16,00
€
Nuit,
samedi,
dimanche
et jour
férié
22,00
€
SOIT
REPOS
COMPENSATEUR
Temps
de
travail
+ 25%
pour
heures
effectuées
samedi
Temps
de
travail
+ 50%
pour
heures
effectuées
la
nuit
Temps
de
travail
+ 100%
pour
heures
effectuées
dimanche
et jour
férié
Vote
: adopté
à
l’unanimité
des
présents
Arrivée
de
Véronique
MARTINEZ
Ÿ”_
AMRF
: Soutien
du
conseil
municipal
à
la Motion
sur
«
l’adoption
d’une
loi en
faveur
des
communes
et de
la
ruralité
» - Délibération
Monsieur
le
Maire
fait
part
au
conseil
municipal
de
la
motion
sur
«
l’adoption
d’une
loi en
faveur
des
communes
et de
la
ruralité
», adoptée
au
congrès
national
de
l’Association
des
Maires
Ruraux
de
France
du
30
septembre
et
1
octobre
2017
à Poullan-sur-mer
(29).
| propose
au
conseil
municipal
de
soutenir
cette
motion.
Vote :
adopté
à
l’unanimité
Ÿ”_
Salle
Rurale
: Modification
du
Règlement
Intérieur
—
Adoption
d’un
tarif
ménage
- Délibération
Le
règlement
intérieur
actuel
ne
prévoit
pas
de
facturation
pour
le ménage
ordinaire,
celui-ci
étant
compris
dans
le
prix.
Suite
à
des
récentes
difficultés
avec
des
locataires,
il est
pourtant
nécessaire
de
prévoir
les
cas
où
la
salle
rurale
est
rendue,
sans
que
le
nettoyage
à
la
charge
du
locataire,
prévu
dans
le
contrat,
ait
été
fait
ou
pas
de
façon
suffisante.
Conseil
Municipal
d’Alix
— Séance
du
18
décembre
2017
Page
2 sur
4 Aussi,
le
Maire
propose
de
voter
un
forfait
ménage
à
hauteur
de
150
euros,
applicable
uniquement
pour
les
cas
où
sur
l’état
des
lieux
il est
fait
état
d’une
salle
non
nettoyée
correctement
au
regard
du
contrat,
ou
présentant
des
traces
de
salissures
au-delà
de
l’usage
courant
d’une
salle
des
fêtes.
Le
Maire
propose
également
de
se
réserver
le
droit
de
ne
plus
louer
la salle
rurale
aux
personnes
l’ayant
rendu
en
mauvais
état
de
propreté
ou
avec
des
dégâts
matériels.
Ces
éléments
seront
intégrés
au
règlement
intérieur
de
la salle
des
fêtes.
Suite
aux
discussions
au
regard
de
la
difficulté
à
mettre
en
pratique,
il est
proposé
de
demander
une
caution
supplémentaire
de
150
euros
pour
le forfait
nettoyage
(soit
2 chèques
de
caution
distincts).
En
plus
de
l’état
des
lieux,
l'agent
communal
vérifiera
le
lundi
matin
la propreté
de
la salle
(avec
le sol
sec)
et
l’état
du
matériel.
Vote
: Adopté
à
l'unanimité
Ÿ”_
Convention
triennale
ADMR
- Actualisation
Il
est
présenté
au
conseil
municipal,
la
convention
pour
les
3
prochaines
années
2018,
2019
et
2020,
avec
l'association
ADMR
de
Châtillon.
Vote
: 1 abstention
et
12
pour
YŸ_
Point
Gestion
du
Personnel
2 agents
recenseurs
ont
été
recrutés.
Il s’agit
de
Mmes
Lucie
DUMOULIN
et Alexandra
MARTINEZ.
1 ATSEM
et
l'agent
de
cantine
sont
en
arrêt
maladie.
Elles
sont
remplacées.
Y”_
Avancement
du
PLU
L'enquête
publique
s'est
terminée.
Le
commissaire
enquêteur
va
rendre
son
rapport
le
27/12/2017.
La
commission
urbanisme
s’est
réunie
suite
aux
remarques
des
personnes
publiques
associées.
Il est demandé,
entre
autre,
l’ajout
d’un
reportage
photographique
des
éléments
remarquables
et
une
palette
de
couleurs.
Ÿ_
Avancement
des
travaux
Aire
de
jeux
: en
cours
de
finalisation,
il manque
une
couche
de
sol
souple.
Cimetière
: subvention
de
44
300
euros
du
département
accordée.
Réunion
commission
cimetière
le 19/12.
2
places
de
stationnement
devant
la salle
des
fêtes
: achèvement
en
cours
Subvention
de
4
175
euros
accordée
pour
les
fenêtres
sur
le
bâtiment
scolaire
(suite
aux
travaux
effectués
cet
été).
Ÿ”_
Financement
Ecole
— Rapport
de
la
réunion
du
8 décembre
2017
avec
le Sou
des
Ecoles
Une
réunion
s’est
tenue
le
vendredi
8
décembre
2017
entre
l’école,
le
sou
des
écoles
et
la
mairie.
Le
sou
a
déjà
financé
des
tablettes.
Il a en
projet
le financement
d’un
tableau/projecteur
numérique,
mais
avec
installation
et
maintenance
assuré
par
la
Mairie.
Ce
montage
financier
n’est
pas
adapté
en
termes
de
propriété.
D'un
autre
côte
la
Mairie
finance
les
intervenants
sport
et
musique.
Or,
le sou
historiquement
prenait
en
charge
ces
intervenants.
Après
discussion
autour
de
ces
projets,
la
Mairie
va
continuer
à prendre
en
charge
les
intervenants
et va
financer
l’ensemble
du
financement
du
projecteur
(avec
participation
ultérieure
du
Sou).
Pour
cette
année
2017/2018,
projet
pédagogique
autour
du
Cinéma
financé
par
le Sou
dans
l’enceinte
de
l’école.
Si le sou
des
écoles
n’avait
plus
de
projets
à financer
dans
les années
à venir,
la
Mairie
se
réserve
la
possibilité
de
revenir
sur
la
prise
en
charge
des
intervenants.
Conseil
Municipal
d’Alix
— Séance
du
18
décembre
2017
Page
3 sur
4 Y
Questions
diverses
-
Bibliothèque
d’Alix
:
Une
rencontre
avec
les
bénévoles
de
la bibliothèque
et
le maire
a eu
lieu
le mardi
5 décembre
2017.
L'AG
est
prévue
le
samedi
06/01/2018
à
10h00
à
la
bibliothèque.
Le
bureau
de
l’association
sera
à
renouveler
pour
les
postes
de
président
et
de
secrétaire.
Nuit
de
la
lecture
le samedi
20/01/2018
: dégustation
de
vin
chaud
à
18h00
à
la bibliothèque.
-__
Tablettes
numériques :
L'ADMR
est
en
lien
avec
la
CARSAT
pour
inciter
les
personnes
de
60
ans
et
plus
à s'initier
à l'informatique.
Un
intervenant
mettra
à disposition
des
tablettes
lors
d’ateliers
d’une
dizaine
de
personnes.
Début
de
l'initiation
le
mardi
16/01/2018,
dans
la salle
sous
la mairie.
La
communication
est
à faire
dans
le village.
Elle
a
déjà
été
faite
auprès
des
personnes
de
plus
de
70
ans
lors
de
la distribution
des
colis
le
17/12.
L'inscription
se
fait
en
Mairie.
-
Distribution
du
bulletin
intercommunal
Remerciements
à
l’équipe
de
communication
pour
le
travail
fourni,
avec
comme
thème
du
bulletin
«
Au
fil
du
temps
».
La
distribution
sera
faite
par
les élus
la semaine
avant
Noël.
-
Marché
de
producteurs
Baisse
de
fréquentation
et de
chiffre
d’affaire
depuis
la
rentrée
suite
au
changement
des
rythmes
scolaires.
Les
producteurs
envisagent
de
venir
un
mercredi
sur
2. Cette
proposition
ne
mettrait
elle
pas
en
péril
le marché
?
Pascal
LEBRUN
et Cyril
PRADAT
vont
les
rencontrer
début
janvier.
-
___« Embellir
le Beaujolais
en
Pierres
Dorées
»
L'office
du
Tourisme
envisage
de
changer
les
modalités
du
concours,
notamment
en
englobant
le fleurissement
des
écoles.
-
Commission
Agricole
Forum
« agricole
» organisé
pour
la 3éme
année
en
2018.
Point
sur
le
Plan
Beaujolais.
-
_Vœux
du
Maire
le
mardi
09/01/18
à
19h00
à
la
salle
rurale
Plus
rien
ne
restant
à
l’ordre
du
jour,
la
séance
est
levée
à 22h40
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
:le
22
Janvier
2018
à 20h30.
Suivent
les signatures
Les
adjoints
et conseillers
municipaux
Le
Maire.
Conseil
Municipal
d’Alix
—
Séance
du
18
décembre
2017
Page
4 sur
4