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Déliberation - liste des deliberations 28 septembre 2023
Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Biot.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du Conseil Municipal du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
2024/70/0-01 - DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 26 juin 2024. APPROUVÉE
2024/71/0-02 - DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES — Compte-rendu des décisions prises par le Maire — Article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. PRISE D'ACTE
2024/72/0-03 - SÉCURITÉ -— Mise à disposition de caméras de vidéoprotection au profit du SMIAGE dans la cadre de la lutte contre les inondations. APPROUVÉE |
SÉCURITÉ — INFORMATION -— Révision du Plan Communal de Sauvegarde.
2024/73/1-01 - RESSOURCES HUMAINES — Modification du tableau des effectifs des emplois à temps complet et non complet — Evolution de service. APPROUVÉE
2024/74/1-02 - RESSOURCES HUMAINES — Renouvellement de la convention-cadre pour l'exercice des missions
facultatives proposées par le Centre de Gestion des Alpes-Maritimes. APPROUVÉE.
2024/75/1-03 - RESSOURCES HUMAINES — Protection sociale complémentaire — Convention de participation pour la couverture du risque santé des agents. APPROUVÉE
RESSOURCES HUMAINES — INFORMATION -— Rapport Social Unique (RSU) 2023.
2024/76/2-01 - RÉSEAUX — Enfouissement des réseaux aériens de la calade du Docteur — Décision de confier les
travaux au SICTIAM. APPROUVÉE
2024/77/2-02 - RÉSEAUX — Remplacement de l'éclairage public de la calade du Docteur — Décision de confier les
travaux au SICTIAM. APPROUVÉE |
2024/78/2-03 - RÉSEAUX — Enfouissement des réseaux aériens du chemin Neuf — Décision de confier les travaux au
SICTIAM. APPROUVÉE
2024/79/2-04 - RÉSEAUX — Remplacement de l'éclairage public du chemin Neuf — Décision de confier les travaux au SICTIAM. APPROUVÉE
2024/80/3-01 - SERVICES PUBLICS — Rapport annuel de la Communauté d'Agglomération Sophia Antipolis sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets - Exercice 2023. PRISE D'ACTE
2024/81/4-01 - FINANCES — BUDGET VILLE - Actualisation des tarifs de la taxe de séjour pour 2025. APPROUVÉE
2024/82/4-02 - FINANCES — BUDGET VILLE - Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité foncière pour 2025. APPROUVÉE
2024/83/5-01 - ACCESSIBILITÉ — Rapport annuel de la commission communale pour l'accessibilité — Exercice 2023.
PRISE D'ACTE |
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
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es 2024/84/6-01 - OPERATION FAÇADES -— Versement d’une subvention — Immeuble sis 24 rue Saint-Sébastien, parcelle cadastrée section BK 40. APPROUVÉE
2024/85/6-02 - OPERATION FAÇADES -— Versement d'une subvention — Immeuble sis 4 passage de la Bourgade (côté rue Saint-Sébastien), parcelle cadastrée section BK 46. APPROUVEE
2024/86/6-03 - PPRIF — Approbation de la convention intercommunale entre la ville de Biot et la ville de Villeneuve- Loubet pour l'aménagement de la piste de la Charlotte. APPROUVEE
2024/87/7-01 - TOURISME — Approbation de la convention relative aux logements des travailleurs saisonniers entre la commune de Biot et l'État. APPROUVÉE
2024/88/8-01 - ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2025 » — Approbation des modalités des parrainages et des mécénats — Convention type. APPROUVEE
2024/89/8-02 - ÉVÉNEMENTIEL — Manifestation « Biot et les Templiers 2025 » - Approbation des tarifs de mise à disposition des stands du marché médiéval. APPROUVEE
2024/90/9-01 - LOISIRS — JEUNESSE — Approbation de la convention de partenariat « Mise en place d'un Espace Numérique de Travail (ENT) ». APPROUVEÉE
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
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