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Arrêté - Préfecture - Vosges - 01 CABINET
Document publié le Mercredi 10 avril 2013
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Vosges - 01 CABINET)
Thèmes du document : Sécurité publique, Humanitaire, Transports,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES VOSGES
CABINET DU
PREFET
SERVICE INTERMINISTERIEL DE DEFENSE ET DE PROTECTION CIVILES
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS ET INFORMATIONS OFFICIELLES
BREVET NATIONAL DE PISTEUR SECOURISTE DU 1ER DEGRE
OPTION SKI ALPIN
EXAMEN ORGANISE LE VENDREDI 8 FEVRIER 2013 À LA BRESSE
Liste des candidats reçus
DELAUNAY Richard
68650 LAPOUTROIE
88.2013.01
HOUILLON Pierre
88200 REMIREMONT
88.2013.02
MARGUET Yoann
88400 XONRUPT-LONGEMER
88.2013.03
MILCIC Willy
88250 LA BRESSE
88.2013.04
PIERREL Valentin
88250 LA BRESSE
88.2013.05
PRESSAGER Emile
68150 AUBURE
88.2013.06
PRIEZ Sophie
88560 ST MAURICE/MOSELLE
88.2013.07
SOUVAY Loïc
88160 FRESSE-SUR-MOSELLE
88.2013.08
A EPINAL, le 25 février 2013 Pour le Secrétaire général chargé de Padministration de l’Etat dans le département et par délégation, Le directeur de cabinet,
HI
L/
És
.
"
À
S
TT
Julien ANTHONIOZ-BLANC
Adresse postale : Préfecture des Vosges - Place Foch - 88026 EPINAL CEDEX
Téléphone : 03 29 69 88 88 - Télécopie : 03 29 82 42
15
Retrouvez les horaires et modalités d'accucil des services sur htps/vwi
vosges gouv.fr ou sur notre serveur vocal : 03 29 69 88 89 Liberté » Liberté» Égalté« Fraternité
Fraternité
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES VOSGES
CABINET
Arrêté
ne
571/2013
du
À |
MARS
2013
portant renouvellement de la Commission Départementale des Systèmes de Vidéoprotection
Le secrétaire général ‘chargé de l'administration‘
dé l’Etat dans le département des Vosges, :
NU:laloi-n°:95-73..du:21: janvier 1995 :d’orientationet:de-programmation relative
à: la: sécurité,
et
notamment
son
article
10,
modifiée
par
la
loi
n°.
2006/64
du
23
Janvier.
2006
relative
à
la
‘lutte.
contre
le
terrorisme
‘et
portant
dispositions
diverses
relatives
à
la
sécurité
et:aux
contrôles
frontaliers;
:
VU:le:décret
n°:96-926:
du.
17.octobre:1996
relatif
à
la
Vidéoprotection,
modifié
par
le
décret
n°
2006-0929
du
28
juillet
2006
et
notamment
ses
articles
6.et
7;
VU
le
décret
n°:2006-672
du
8
juin
2006
relatif
à à la
création,
à
la
composition.
et
au
fonctionnement
de
commissions
administratives:
VU
F arrêté
préfectoral
n°
1684/2010
du
22
juin
2010,
portant
renouvellement de
la commission
.
susvisée;
:
VU
l'arrête
préfectoral
n°
1047/2011,
portant.
modification
de
la
composition de
la Commission
susvisée;
VU
la
désignation
par
Mme
le
Premier
Président
de
la
Cour
d'Appel
de
Nancy,
en
date
du
05
décembre
2012;
NU
la désignation
par.
M.le.
Président
de
la Chambre
de
Commerce
et d'Industrie
des
Vosges.‘en
date
... -
_
du
27
décembre
2012;
VU
ïa
désignation
par
M.
le
Président
de
l'Association
des
Maires
du
département
des
Vosges,
en
date
du
30
novembre
2012:
ÉELE:
VU
le
décret
du
Président.
de
la
République:du
25
janvier
2013-
portant
nomination
de
Madame
+
Marcelle
PIERROT
en
qualité
de
préfète
de
la
région
Guadeloupe,
préfète
de
la
Guadeloupe,
en
outre
représentante
de
l’Etat
dans
les
collectivités
de
Saint-Barthélemy
et
de
Saint-Martin
:
Sur
proposition
de
Monsieur
le
Directeur
de
cabinet
du
Préfet:
ARRETE
Article
1er
:
À
compter de
la date
du
présent
arrêté,
la
commission
départementale
des
systèmes
de
vidéoprotection
des
Vosges
est
composée
comme
suit
:
- Président
:
Titulaire
: M.
Éric
PLANCHETTE,
Vice-président
du
:Tribunal
de
Grande
Instance
d’Épinal
Adresse postale : Préfecture des Vosges - Place Foch - 88026 EPINAL CEDEX
Téléphone : 03 29 69 88 88 - Télécopie : 03 29 82 42 15 -
Retrouvez les horaires et modalités d'accueil des services sur http://www.vosges.gouv.fr ou’sur:notre serveur:vocal: 03.29.6988 89 Suppléant:
Mme
Francine
GIROD,
Vice-présidente
chargée
des
fonctions
de
juge
des
enfants
- Tribunal
de
Grande
Instance
d’Épinal
- Membres
:
- Représentants
de
[Association
des
Maires
du
département
des
Vosges
:
Titulaire
: M.
Joël
BRESSON,
maire
de GIRONCOURT-SUR-VRAINE
Suppléant:
M. Pierre
GURY,
maire
d'HARSAULT.
- Représentants
de
la Chambre
de
Commerce
et d'Industrie
des
Vosges
:
Titulaire
: M.
Roger
VINTER,
membre
élu
de
la
Chambre
de
Commerce
et
d'Industrie
des
Vosges
Suppléant
: M.
Bruno
WARNET,
membre
élu
de la
Chambre
de Commerce
et d'Industrie
des
Vosges
- Personnalités
qualifiées choisies
en
fonction
de
leurs
compétences
:
Titulaire
:
M.
Dominique
PRÉVOT,
:
enseignant
en
CAP
d'agent.
de
prévention
et
de
sécurité
-au
Lycée
d'Enseignement
Professionnel
"Jeanne
d’Arc
. à
BRUYERES.
Suppléant
: M.
Raphaël
THOMASSIN,
Directeur
du
Lycée
d'Enseignement
professionnel
Jeanne
d’Arc
à BRUYERES
Article
2
:
Le
mandat
.des
membres
de
la
commission
départementale
des
systèmes
de
vidéoprotection
des.
Vosges
expire
le
31
janvier
2016.
Article
3
: Le
secrétariat
de
la
commission
est
assuré
par
les
services
de
la
Préfecture
des
Vosges,
bureau
du
cabinet.
;Article
4 4 :
l'arrêté
n°
1684/2010
du
22-juin
2010
et l’arrête
n°
1047/2011,
portant
composition
de
la
commission
départementale des
systèmes
de
vidéoprotection
des
Vosges
sont
abrogés
et
remplacés
par
les
présentes
dispositions.
Article
5 : Monsieur
le Directeur-de
Cabinet
du Préfet
est
chargé
de l'exécution
du présent
arrêté
qui
.
sera
publié
au
Recueil
des
Actes
Administratifs
de
la
Préfectureltles
Vosges.
EPINAL,
le
O0 1.
MARS
2013
Le
secrétaire
lpénéral,
chargé
de
l’administration
de
l’Etat|dan$
le
dé
Vincent
BERTON EX = 74 Liberté + Égalité » Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
PRÉFET DES VOSGES
CABINET
Bureau du Cabinet
Pôle « Polices Administratives »
Arrêté n° 223/2013 du | 3 MARS 2013
Portant homologation du circuit GEOPARC
situé rue Dieudonné Dubois à SAINT-DIE-des-VOSGES
Le Secrétaire Général, chargé de l’administration de l’Etat dans le département des
Vosges,
Vu le code du sport et notamment ses articles R.331-35 à R.331-44 et À 331-21 ;
Vu le code de l’environnement et notamment ses article L 414-4 et R 414-19;
Vu l'arrêté préfectoral n° 3593/2008 du 24 décembre 2008 portant homologation de l’anneau
glacé et de la piste asphalte sur le site du Géoparc ;
Vu l'arrêté préfectoral N° 327 — 2013 du 23 janvier 2013 portant prorogation de validité
jusqu’au 18 février 2013 de l’homologation de l’anneau glacé et de la piste asphalte sur le
site de GEOPARC à SAINT DIE DES VOSGES, accordée par l’arrêté n° 3593-2008 du 24
décembre 2008 ;
Vu la demande présentée le 24 septembre 2012 complétée le 19 décembre 2012 et le 13 février
2013 par laquelle Monsieur Arnaud HILDENBRAND), représentant la société BH PROMO,
dont le siège social est situé 7 avenue de Bellefontaine à ETIVAL-CLAIREFONTAINE
(88480), sollicite l'homologation du circuit situé sur le site du Géoparc - rue Dieudonné
Dubois à SAINT-DIE-des-VOSGES ;
Vu le courrier en date du 13 janvier 2013 par lequel M. Arnaud HILDENBRAND), gérant de la
Sarl BH Promo propose des améliorations pour la tranquillité publique ;
Vu les pièces jointes au dossier ;
Vu les avis exprimés par le Sous-préfet de SAINT-DIE-DES-VOSGES, le Directeur
Départemental de la Sécurité Publique des Vosges, le Directeur du Service Interministériel
de Défense et de Protection Civile, le Directeur Départemental des Services d’Incendie et de
Secours, la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des
Populations, le Directeur Départemental des Territoires, le Maire de Saint-Dié-des-Vosges ;
Adresse postale : Préfecture des Vosges - Place Foch - 88026 EPINAL CEDEX
Téléphone : 03 29 69 88 88 - Télécopie : 03 29 82 42 15
Retrouvez les horaires et modalités d'accueil des services sur http://vww.vosges.gouv.fr où sur notre serveur vocal : 03 29 69 88 89 Vu le rapport d'inspection du 14 février 2013 établi par la Fédération Française du Sport
Automobile suite à sa visite d'inspection du site le 12 février 2013 ;
Vu l’avis favorable émis le 1* mars par la Fédération Française du Sport Automobile à la suite
des travaux réalisés par BH PROMO sur le site de GEOPARC conformément au rapport cité
ci-dessus ;
Vu l’avis favorable émis par le représentant de la Fédération Française du Sport Automobile —
région Lorraine-Alsace ;
Vu l’avis favorable émis par la représentante de la Ligue Motocycliste de Lorraine ;
Vu l’avis favorable émis par les membres de la Commission Départementale de Sécurité
Routière - Section « Epreuves Sportives » réunis sur le site, le mercredi 13 février 2013 ;
Sur proposition du secrétaire général de la préfecture ;
ARRETE :
Article 1er : Le circuit situé sur le site du GEOPARC rue Dieudonné Dubois à SAINT-DIE-des-
VOSGES, exploité par la SARL BH PROMO dont le siège social est à ETIVAL-
CLAIREFONTAINE, est homologué pour une période de quatre ans à compter de la date du
présent arrêté.
L’homologation est accordée pour les configurations désignées respectivement variantes 1, 2, 3
et 4 décrites en annexe 1 ainsi que pour l’exploitation de l’anneau réfrigéré.
Le circuit est homologué pour des vitesses inférieures à 200km/h
Article 2 : Les horaires d'utilisation du circuit sont les suivants :
Du lundi au dimanche de 9h00 à 12h00 et de 13h30 à 19h00
Article 3 : Activités autorisées :
- activités de loisir
- formation à la sécurité routière
- événements au cours desquels le départ doit être donné simultanément à au plus 2 véhicules.
Dispositions particulières applicables aux compétitions :
Le circuit n’étant pas homologué pour l’organisation de compétitions toute épreuve sportive
ayant le caractère d’une compétition doit faire l’objet d’une demande d’autorisation spécifique
conformément au code du sport.
Le nombre de journées d’utilisation du circuit pour des compétitions est limité à 10 par an. Article 4 : Configurations d'exploitation :
Le circuit devra être exploité dans le sens horaire de roulage uniquement, et dans le respect des
règles techniques et de sécurité des circuits asphaltes.
Les issues de secours doivent rester libres d’accès de manière à permettre l’évacuation rapide
du public.
Une liaison avec les services de secours doit être réalisée par téléphone urbain ou par tout autre
dispositif rapide et sûr.
Conformément à l’avis technique de la FFSA, et à l’engagement pris par l’exploitant par lettre
datée du 13 janvier 2013, le circuit peut recevoir les véhicules suivants, dans la limite des
dispositions de l’article 5 :
Variante 1 longueur 2400 m (plan annexe 1-1) :
e Monoplaces et Bi-place course moins de 2 Litres de cylindrée, 15 véhicules avec les
chicanes n°1 et N°3
Tourisme, 15 véhicules avec ou sans les chicanes n° 1, n°2 et n°3
Grand Tourisme de série, 15 véhicules avec les chicanes n°1 et n° 2, ou les chicanes n°1
et n°3
e Grand Tourisme course, 15 véhicules avec la chicane n°3. Possibilité de positionner la
chicane n°1
iante 2 longueur 2100 m, avec chicane n°4 (plan annexe 1-2) :
+ Monoplaces et Bi-place course moins de 2 Litres de cylindrée, 14 véhicules avec les
chicanes n°1 et n° 3
Tourisme, 15 véhicules avec ou sans les chicanes n° 1, n° 2 et n° 3
Grand Tourisme de série, 15 véhicules avec les chicanes n°1 et n° 2, ou les chicanes n°1
et n°3
e Grand Tourisme course, 15 véhicules avec la chicane n°3. Possibilité de positionner la
chicane n°1
Variante 3 Hiver. longueur 1400 m (plan annexe 1-3) :
+ Monoplaces et bi-place course, moins de 2 Litres de cylindrée, 10 véhicules avec la
chicane n° 3
e Tourisme et Grand Tourisme, 10 véhicules avec ou sans la chicane n°3
ante 4, Double circuit (plan annexe 1-4) :
e Boucle I, longueur 1125 m :
-Monoplaces et bi-place course, moins de 2 Litres de cylindrée, 7 véhicules avec la chicane n° 1
-Tourisme et Grand Tourisme, 9 véhicules avec ou sans la chicane n°1
e Boucle 2, longueur 1100 m :
Réservé exclusivement à la préparation du permis de conduire ou a l’enseignement de la sécurité
routière, 9 véhicules maximum Article 5 : Dispositions destinées à assurer la tranquillité publique
Limitation du nombre de véhicules :
Le nombre de véhicules circulant simultanément doit demeurer en toute circonstance compatible avec le respect du niveau sonore autorisé par le code de la santé publique.
Mesures du bruit :
Le pétitionnaire est tenu de respecter les exigences du Code de Santé Publique et notamment ses articles R.1334-30 à R.1334-37. Il doit maintenir en place le dispositif permanent de mesure sonore sur son terrain à l’endroit le plus approprié à ces mesures tel que retenu par l’organisme agréé qui procède aux relevés sonores. Un rapport de ces derniers, établi par l’organisme agréé, doit être adressé trimestriellement au Préfet. Ce rapport est communiqué à toute personne en effectuant la demande.
L'exploitant met en place un dispositif anti-bruit, en conformité avec les lois et règlements en
vigueur, le long de la voie ferrée entre la zone d’habitation la plus proche et la piste.
Article 6 : La présente homologation pourra être suspendue ou révoquée dès lors qu’il apparaîtra
que les conditions auxquelles l'octroi de l’homologation a été subordonné ne sont pas respectées
ou s’il s’avère que le maintien de celle-ci n’est plus compatible avec les exigences de la sécurité
ou de la tranquillité publique.
Article 7: La Société BH PROMO, gestionnaire du circuit doit en tous points respecter les
règles techniques et de sécurité édictées à la fois par la Fédération Française du sport automobile
et par la Fédération Française de Motocyclisme.
Article 8: Le Directeur de Cabinet de la Préfecture, le Sous-Préfet de SAINT-DIE-DES-
VOSGES, le Directeur Départemental de la Sécurité Publique des Vosges, le Directeur du
Service Interministériel de Défense et de Protection Civile, le Directeur Départemental des
Services d’Incendie et de Secours, la Directrice Départementale de la Cohésion Sociale et de la
Protection des Populations, le Directeur Départemental des Territoires, le Maire de Saint-Dié-
des-Vosges sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.
EPINAL, le W NE)
Pour le Secrétaire général chargé de
l'administration de l'Etat dans le
10Z BLANC
Délais et voies de recours — La présente décision peutfaire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratifde Nancy dans les deux mois à compter de sa notification ou de sa publication ANNEXE N°1 à l'arrêté n° 223/2013
a, ä À du 43 Mrs 20
ECHELLE : 1 / 1000 ANNEXE N°1-1 à l’arrêté n° 223/2013
du à mne
Variante 1, 24
Tracés des chicanes selon les ca es de véhicules
Monoplaces et Bi-place course moins de 2L : avec les chicanes n°1 et n°
Tourisme : avec ou sans aucune chicane :
Grand Tourisme de série : avec les chicanes n°1 et 2 (ou chicanes n°1 et 3)
ar
Grand Tourisme de course : Chicane n°3 (avec possibilité d'installer la chicane n°1)
age : 26 + < . ANNEXE N°1-2 à l’arrêté n° 223/2013
du 13 pars 2013
riante 2, 2100 m, avec chicane n°4
Tracés des chicanes selon les caté. s de véhicules
Monoplaces et Bi-place course moins de 2L : avec les chicanes n°1 et n°3:
gone
pe” 4 =
Grand Tourisme de série: avec les chicanes n°1 et2 (ou chicanes n 7" et 3)
+ ANNEXE N°1-3 à l’arrêté n° 223/2013
du 53 uns 2013
Variante 3, HIVER 1400 m
Tracés des chicanes selon les caté: s de véhicules
Monoplaces et Bi-place course moins de 2L : avec ou sans aucune chicane
Idem : Tourisme et Grand Tourisme : avec ou sans aucune chicane ANNEXE N°1-4 à l'arrêté n° 223/2013
du 13 MARS 2013
Variante 4 UBLE CIRCUIT
Tracés des chicanes selon les catégories de véhicules
Monoplaces et Bi-place course moins de 2L : avec la chicanes n°1
Tourisme et Grand Tourisme : avec ou sans aucune chicane