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Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Beaune-sur-Arzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 285 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux-mille-vingt-trois, le 28 mars, à 21h00, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique sur convocation
en date du 21 mars 2023, sous la Présidence de Mme SEON Isabelle, Maire.
Présents : Isabelle SEON, Maire ; Jean-Michel LAGIER, 1° adjoint; Alphonse MONTAGNE, 2de adjoint; Florence
FAVIER, Sébastien GIROUX, Frédéric JOURDE, Christelle MAITRE, Guillaume MATHIEU, Brigitte NICOLAS et Michel
VALENTIN.
Absents :
Secrétaire de séance : M. Guillaume MATHIEU
Madame le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte et donne lecture de l’ordre du
jour :
e Approbation PV dernier conseil
e Délibération CA 2022 et affectation du résultat
e Délibération subvention 2023
e Délibération taux impôts 2023
e Délibération budget 2023
e Questions diverses
PV dernier conseil
Le PV a été communiqué aux conseillers en même temps que la convocation.
Mme le Maire demande s’il y a des remarques. Le conseil approuve le PV sans remarques. Mme le Maire
et le secrétaire signent (Mme Christelle MAITRE).
Délibération CA 2022 et affectation du résultat
Le compte administratif 2022 a été communiqué aux conseillers. Après études des différents comptes le
CA est mis au vote par M. Jean-Michel LAGIER 1° adjoint.
Le détail de l'affectation du résultat est présenté au conseil et les conseillers.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de prendre ces délibérations.
Délibération subvention 2023
Mme le Maire propose au conseil de voter les subventions. Toutes les subventions de l’année dernière
sont proposées. Pour la subvention du comité des fêtes Mme le Maire et M. GIROUX s’abstiennent de voter. Pour
l'association Horizon des Hauts de l’Arzon Mme FAVIER et M. GIROUX s’abstiennent de voter. Pour la subvention
demandée pour le concours de Labour abstention de Mme FAVIER, M. JOURDE et M. MATHIEU. Une subvention
est proposé pour l'association Jeunews.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité de prendre cette délibération.
Délibération Taux impôts 2023
Il faut étudier les taux d'impôts a appliquer pour la Taxe foncière bâti, non bâti et la taxe d'habitation.
Après diverses simulations, le conseil applique une hausse pour chacun des taux.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de prendre cette délibération. Délibération Budget 2023
Le projet de budget 2023 est proposé au conseil. Après présentation des différents comptes le conseil
doit voter.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de prendre cette délibération.
Questions diverses
> Mme le Maire parle du concert du 27/05 prochain. Le détail sera communiqué ultérieurement.
> Mme le Maire informe que les panneaux sont en préparations pour mettre autour du plan d'eau.
> Mme le Maire rappel qu’une réunion avec Mme Chassagne aura lieu à Brioude pour les biens de section.
La séance est levée à 22h48.
Commentaire ou remarques avant validation du procès-verbal :
Signature du Président de séance et du Secrétaire de séance #