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Document publié le Mardi 21 février 2023 par la commune de Beaune-sur-Arzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 284 view)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux-mille-vingt-trois, le 28 février, à 21h00, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique sur
convocation en date du 21 février 2023, sous la Présidence de Mme SEON Isabelle, Maire.
Présents : Isabelle SEON, Maire ; Jean-Michel LAGIER, 1° adjoint; Alphonse MONTAGNE, 2de adjoint; Florence
FAVIER, Sébastien GIROUX, Frédéric JOURDE, Christelle MAITRE, Guillaume MATHIEU, Brigitte NICOLAS et Michel
VALENTIN.
Absents : --
Secrétaire de séance : Mme Christelle MAITRE
Madame le Maire constate que le quorum est atteint et déclare la séance ouverte et donne lecture de l’ordre du
jour :
e Approbation PV dernier conseil
e Délibération Fond Vert
e Questions diverses
PV dernier conseil
Le PV a été communiqué aux conseillers en même temps que la convocation.
Mme le Maire demande s’il y a des remarques. Mme MAITRE Christelle fait parvenir les remarques qu'elle
a préparé. Mme le Maire les expose au conseil à haute voix. Ces remarques sont ajoutées au PV. Le conseil approuve
le PV. Mme le Maire et le secrétaire signent (M. Alphonse MONTAGNE).
Délibération Fond Vert
Madame le Maire indique que nous sommes dans l’attente d'éléments pour proposer une délibération.
A l'heure actuelle la mairie ne dispose pas de devis notamment pour des audits pour pouvoir demander une
subvention.
De ce fait, la délibération est reportée à un prochain conseil.
Questions diverses
> Le projet du RIFSEEP est abordé. Le conseil souhaite avoir plus d'éléments afin de pouvoir avoir une base
de travail.
> Subvention : Mme Brigitte NICOLAS explique l’association Jeunews qui a vu le jour au Centre de Loisirs. Les
subventions accordées par la commune seront étudiées au prochain conseil.
La séance est levée à 21h57.
Commentaire ou remarques avant validation du procès-verbal :
Signature du Président de séance et du Secrétaire de séance
ET 2. en D