Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM 19 Fevrier 2024
Procès Verbal - Proces verbal CM 19 02 2024
Conseil Municipal - convoc cm
Convocation - Convocation CM 19 septembre 2025
Convocation - convocation cm
Convocation - CONVOCATION CM 19 SEPTEMBRE 2025
Convocation - CM 14042023 Convocation
Convocation - CONVOCATION CM 09062023
Convocation - convocation CM 19 fevrier 2026
Conseil Municipal - CM 04 FEVRIER
Convocation - Convocation CM 19 Fevrier 2024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune d'Haverskerque.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 19 Fevrier 2024)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Justice et droit,
&rskerque
Département du Nord
Arrondissement de Dunkerque
Canton d’Hazebrouck
Haverskerque, le 13/02/2024
Madame le Maire
À
Mesdames et Messieurs les membres du
Conseil Municipal d'Haverskerque
CONVOCATION
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le :
Lundi 19 février 2024 à 19h00 — Salle Victor Dehaine
L'ordre du jour est le suivant :
L RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 FEVRIER 2024
e ELECTION DÜ SECRETAIRE DE SEANCE
+ APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 décembre 2023
+ INFORMATIONS DE DECISIONS DU MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
FINANCES & FISCALITE
1. Tarifs municipaux 2024
2. Rémunération des animateurs ALSH 2024
U
INTERCOMMUNALITE
4, Groupement de commandes de mise à disposition de bennes, enlèvement et traitement des
Zones d’accélération des énergies renouvelables
déchets et signature de la convention
5. Création d'un service mutualisé de police de la publicité
6. Programme Local de l'Habitat — Avis du conseil municipal CULTURE - JEUNESSE
7. Nouveau délégataire de la piscine Ondine - Convention tripartite pour le cycle piscine 2024 entre la CCFL, le centre aquatique Ondine et la commune
RESSOURCES HUMAINES
8. Assurance statutaire
En cas d’empêchement pour assister à cette réunion, vous voudrez bien me retourner dans les
meilleurs délais la procuration dûment complétée et signée ci-dessous {par voie postaie ou par mail
mairie@haverskerque.fr).
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames et Messieurs, à l'assurance de mes
salutations distinguées. PROCURATION
Je soussigné
Ne pourra pas assister à la réunion du Conseil Municipal du 19 février 2024 à 19h00 en salle Victor
Dehaine à Haverskerque.
Et donne procuration à
À Haverskerque, le Signature :