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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - B131123 P19)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Enseignement supérieur, Handicap et inclusivité,
xx érro METZ MÉTROPOLE
À SON a mans EUROMÉTROPOLE DE METZ x #
M E I 2 MAISON DE LA MÉTROPOLE#1 Place du Parlement de Metz » CS 30353 n 57011 METZ CEDEX 1
T. 03 87 20 10 00 F, 03 57 8832 6Bw eurometropolemetz. eu
Nombre de Î
membres Membres Mémb bsent(s) . Pouvoir(s) : élus au Bureau: : en fonction : 54 présènte xousé(s): 10 . Absent(s) : 4 1 55
Vote(s) pour: 41
Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
Date de convocation : 7 novembre 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU BUREAU .
Séance du Lundi 13 novembre 2023,
Sous la. présidence de Monsieur Jean-Luc BOHL, Premier Vice-Président de Metz Métropole, ‘Maire de Montigny-lès-Metz.
Secrétaire de séance : Pascal GAUTHIER.
Point n°2023-11-13-BD-19 : :
Attribution d'une subvention à l'Université de Lorraine (Master Entreprises de l'Economie Sociale et Solidaire) pour l'organisation d'une journée de sensibilisation aux métiers de l'ESS, à Metz le 16 novembre 2023.
Rapporteur : Monsieur Stanislas SMIAROWSKI
Le Bureau,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU la délibération du Conseil métropolitain du 15 juillet 2020 portant délégation du Conseil au Bureau, :
VU la demande formulée par l'Université de Lorraine (et plus précisément le Master Entreprises en Economie Sociale et Solidaire),
VU le Budget Primitif 2023,
CONSIDERANT la nature et l'objet de l'évènement présenté,
CONSIDERANT intérêt porté par Metz Métropole sur ce sujet, et hotamment sur le développement de ia filière Economie Sociale et Solidaire,
DÉCIDE d'attribuer une subvention d'un montant de 1 200 € à l'Université de Lorraine, pour l'organisation de l'évènement «l'ESS: un mode d'entreprendre et de travailler pour un autre futur » à Metz, le 16 novembre 2023,
DECIDE que la subvention sera versée en une seule fois, dès notification de la délibération, et
qu'elle donnera lieu à remboursement si l'évènement ne se tient pas.
nu Metz, le 14 novembre 2023
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance 1 La Secrétaire Générale
. ET, A,
mea
| Pascal GAUTHIER Directeur Général des Service IXBUS" _ Résumé de l'acte
057-200039865-20231113-2023-11-DB19-DE
Numéro dé l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le :
Numéro AR :
Document principal :
Historique :
2023-11-DB19
lundi 13 novembre 2023
DE
Attribution d'une subvention à l'Université de
Lorraine (Master Entreprises de l'Économie Sociale
et Solidaire) pour l'organisation d'une journée de
sensibilisation aux métiers de l'ESS, à Metz le 16
novembre 2023
7.5 - Subventions
Catherine DELLES
15/11/2023
057-200039865-20231113-2023-11-DB19-DE
99_DE-19.pdf
15/11/23 16:36 En cours de création
15/11/23 16:37 En préparation Catherine DELLES
15/11/23 17:44 Reçu . . Catherine DELLES
15/11/23 17:45 En cours de transmission
‘15/11/23 17:47 Transmis en Préfecture
15/11/23 17:54 Accusé de réception reçu