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Conseil Municipal - 1775219263 Affiche CM 09.04.2026
Convocation - 1778836940 CONVOCATION CM 20.05.2026
Compte-Rendu - 1625819250 CR CM du 24.07.2020
Document publié le Vendredi 24 juillet 2020 par la commune de Nouic.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1625819250 CR CM du 24.07.2020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Handicap et inclusivité,
Commune
de
NOUIC
(Haute-Vienne)
MAIRIE
DE
NOUIC
- HAUTE-VIENNE
COMPTE-RENDU
SEANCE
du
CONSEIL
MUNICIPAL
du
24
juillet
2020
Nombre
de
Conseillers
En
exercice
11
L’an
deux
mil
vingt
Présents
Il
le 24 juillet
à dix-neuf
heures
trente
minutes
Votants
11
le Conseil
municipal
de
la commune
de
NOUIC,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Salle
des
Fêtes,
sous
la
présidence
de
M.
Serge
NOUGIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 20 juillet
2020
PRESENTS
: MM.
NOUGIER
Serge,
TRICHARD
Robert,
RIGAUDEAU
Jean-Marie,
MMES
DELUCHE
Joëlle,
CIBERT
Catherine,
MM.
BONNAUD
René,
LEURS
Patrick,
CRUCHET
Jean-Pierre,
REBEYRAT
Frédéric,
PASCAL
Michel,
MME
GIRAUD
Nicole.
ABSENTS : / Mme
CIBERT
a été
élue
secrétaire
M.
le Maire
demande
aux
Conseillers
Municipaux
de
signer la feuille
de présence, le feuillet
récapitulatif
et
le
compte-rendu
de
la séance
du
10 juillet
2020
puis
après
avoir
constaté
que
le quorum
est atteint,
propose
de
débuter
la séance.
M.
REBEYRAT
Frédéric
arrive
à
19
h
50
et
M.
CRUCHET
Jean-Pierre
arrive
à
20
h
; l'un
et l'autre
avant
le vote
du
Budget
Primitif.
2020/33-
BUDGET
PRIMITIF
COMMUNAL
2020
Vu
le C.G.C.T.
et
Considérant
l’obligation
de
voter
le Budget
Primitif
2020
avant
le 31 juillet
2020
Le
Président
de
séance
expose
le contenu
du
budget,
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal,
à l’unanimité
:
-
adopte
le Budget
Primitif Commune
de
l’exercice
2020
équilibré
comme
suit :
Section
de fonctionnement
Dépenses
729
354.00
euros
Recettes
729
354.00
euros
Section
d'investissement
Dépenses
396
872.00
euros
Recettes
396
872.00
euros
- donne
tous
pouvoirs
au
Maire
aux
fins
des
présentes 2020/34
- BUDGET
PRIMITIF
ASSAINISSEMENT
2020
Vu
le C.G.C.T.
et
Considérant
obligation
de
voter
le Budget
Primitif
2020
avant
le 31
juillet
2020
Le
Président
de
séance
expose
le contenu
du
budget,
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité
:
-__
adopte
le Budget
Primitif Assainissement
de
l’exercice
2020
équilibré
comme
suit
:
Section
de fonctionnement
Dépenses
63
595.00
euros
Recettes
63
595.00
euros
Section
d'investissement
Dépenses
82
463.00
euros
Recettes
82
463.00
euros
- donne
tous
pouvoirs
au
Maire
aux
fins
des
présentes
Monsieur
le
Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu'une
étude
est
en
cours
au
niveau
de
la
Communauté
de
Communes
dans
le
cadre
de
l'obligation
de
transfert
de
la
compétence
assainissement
aux
intercommunalités
en
2026.
Le
cabinet
d'étude
réalise
dans
un
premier
temps
un
diagnostic
des
réseaux
d'assainissement
des
communes.
M.
le
Maire
a
demandé
à
ce
que
celui
de
la
commune
de
Nouic
soit
effectué
dans
les
premiers
afin
que
le projet
de
raccordement
des
villages
de
Lascoux
à la station
de
Juniat
et
du
village
de
Labussière
à la station
du
Boucheron
puisse
avancer.
M.
TRICHARD
précise
que
ce
projet
implique
l'obligation
de
modifier
le
zonage
d'assainissement
arrêté
en
2004
par
le
Conseil
Municipal
de
l'époque
;
ce
zonage
n'intégrant
pas
les
villages
de
Lascoux
et Labussière
en
zone
d'assainissement
collectif.
2020/35-
APPROBATION
du
PLAN
d’AMÉNAGEMENT
du
LOCAL
ASSOCIATIF
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le projet
d'aménagement
d’un
local
associatif dans
un
ancien
appartement
est en
cours.
Le
diagnostic
amiante
avant
travaux
a été
effectué,
les contrats
des
entreprises
retenues
pour
les
missions
de
bureau
de
contrôle
et de
CSPS
ont
été
signés
et notifiés.
Un
plan
d’aménagement
de
ce
local
est distribué
aux
membres
de
l’assemblée
pour
approbation. De
légères
modifications
seront
probablement
apportées
au
niveau
des
placards
; ces
dernières
seront
minimes.
Le
Conseil
Municipal,
en
ayant
délibéré,
à
l’unanimité,
Approuve
le plan
d’aménagement
établi
par
M.
Jean-Luc
FOUGERON,
Maître
d'œuvre.
donne
tous
pouvoirs
au
Maire
aux
fins
des
présentes
et notamment,
l’autorise
à déposer
le
permis
de
construire
avec
les
plans
précités. Une
discussion
s engage
sur
ce plan
d'aménagement
au
cours
de
laquelle
M.
PASCAL fait
un
certain
nombre
d'observations
notamment
au
niveau
de
l'isolation
d'un
mur
intérieur
;
M.
le Maire
suggère
que
cette
question
soit
réglée
ultériewrement
avec
la commission
des
travaux. 2020/36-
APPROBATION
du
PLAN
de
FINANCEMENT
du
LOCAL
ASSOCIATIF
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
le projet
d'aménagement
d’un
local
associatif dans
un
ancien
appartement
est en
cours.
Des
modifications
techniques
ont
été
apportées
au
projet
en
phase
Avant-
Projet
Détaillé
(A.P.D)
qui
modifient
le plan
de
financement
de
cette
opération.
En
phase
APD
le montant
estimatif total :
-
travaux
s’élève
à 114
000.00
€ HT
dont
5
000.00
€ H.T pour
les
travaux
spécifiques
à l'accessibilité
PMR
-
honoraires
d’ingénierie
pour
mission
de
base-
12
%
: 13
680.00
€ H.T
-
frais
divers
et imprévus
de
chantier
—
5 %
: 5 700.00
€ H.T
Il convient
d’ajouter
:
-
Honoraires
mission
d’assistance
technique
à maîtrise
d'ouvrage
: 858.00
€ H.T
(ATEC)
Diagnostic
amiante
avant
travaux
: 654.00
€ H.T
(AB
Diag)
Mission
CSPS
: 1 225.00
€ H.T
(APAVE)
Mission
de
contrôle
: 1 980.00
€ H.T
(SOCOTEC)
Le
montant
global
de
cette
opération
est
estimé
à
138
097.00
€ HT.
Monsieur
le Maire
expose
aux
Conseillers
Municipaux
que
le Conseil
Départemental
ne
subventionne
pas
les
honoraires
de
l’ATEC.
Le
dossier
de
demande
de
subvention
au
Conseil
Départemental
au
mois
d’octobre
2019
a
été
établi
avec
le montant
initial
chiffré
par
les
services
de
l’ATEC
: 108
700.00
€ HT
Les
subventions
attribuées
par
le Conseil
Départemental
dans
le cadre
des
CTD
pour
l'instant
à ce
projet
sont
les
suivantes
:
Travaux
et
honoraires
(sans
accessibilité) :
1°
tranche
: 60
000.00
€ H.T-
taux
: 30
%-
18
000.
00 € (réunion
du
16 janvier
2020)
2°"
tranche
: 15
000.00
€ H.T-
taux
: 30
%-
4
500.00
€
( programmation
mai
2020)
Il reste
donc
à
financer
par
le Conseil
Départemental :
-
3%
tranche
: 56 388.22
€ H.T
— taux
: 30
%
- 16 916.47
€
-
Travaux
— honoraires
et divers
spécifiques
à
l’accessibilité
: 5 850.78
€ H.T-
taux
:40%-2
340.31
€
Le
dossier
de
demande
de
subvention
à l’Etat
dans
le cadre
de
la DETR
a été
déposé
avec
le
chiffrage
de
lAvant-
Projet
Sommaire
—
-
Montant
des
travaux
: 123
000.00
€
HT
dont
28
500.00
€ AT pour
travaux
spécifiques
à l'accessibilité
PMR
-
honoraires
d’ingénierie
pour
mission
de
base-
12
%
: 14
760.00
€
HT
-
frais
divers
et imprévus
de
chantier
—
5 %
: 6
150.00
€ HT
Le
montant
global
de
cette
opération
était
estimé
à 143
910.00
€ H.T
dans
ce
dossier. Monsieur
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal,
d'approuver
le plan
de
financement
définitif de
cette
opération
en
phase
APD
et de
l’autoriser
à déposer
une
demande
modificative
de
subvention
auprès
des
services
départementaux.
Le
Conseil
Municipal,
en
ayant
délibéré,
à
l’unanimité,
-
Arrête
le plan
de
financement
comme
suit :
Dépenses
(HT)
:
Travaux
hors
accessibilité
:
109
000.00
€
Honoraires
maîtrise
d'œuvre
:
13
079.45
€
Imprévus
:
5 449.77
€
Frais
annexes
:
4717.00
€ dont
858.00
€ (ATEC)
Sous
total
132
246.22
€
dont
858.00
€ (ATEC)
Travaux
spécifiques
à l'accessibilité
PMR
: 5 000.00
€
Honoraires
maîtrise
d’œuvre
:
600.55
€
Imprévus
:
250.23
€
Sous
total
5 850.78
€
Total
138
097.00
€
dont
858.00
€ (ATEC)
TVA
(20
%)
27
619.40
€
Total
TTC
165
716.40
€
Recettes Conseil
Départemental
(CTD)
:
(Hors
accessibilité
— sans
ATEC)
- 131
388.22€
HT-30%
3941647€
Accessibilité
— 5 850.78
€ HT-40
%
234031€
41
756.78
€
Etat
(DETR)
143
910.00
€ HT
—30
%
43
173.00
€
Prêt
à taux
bonifié
Conseil
Départemental
6 000.00
€
2019 Reste
à charge
pour
la
Commune
47167.22E
HT
27
619.40
€ TVA
(20
%)
74
786.62
€
Montant
HT
138
097.00
€
TVA
(20
%)
27
619.40
€
Montant
TTC
165
716.10
€
- _
Sollicite
une
subvention
au
taux
maximum
du
Conseil
Départemental
dans
le
cadre
des
CTD
2020
pour
les travaux
hors
accessibilité
— (2°*
tranche
: 15
000
.00 € HT
} et (3°"°
tranche)
- 56
388.22
€
H.T
et
pour
la
partie
spécifique
accessibilité
PMR
de
ce
projet
-
5 850.78€H.T
-
Donne
tous
pouvoirs
à
Monsieur
le
Maire
aux
fins
des
présentes
et
notamment,
lautorise
à
déposer
un
dossier
de
demande
modificative
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental. 2020/37-
EXAMEN
des
DEMANDES
de
SUBVENTIONS
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
a été
saisi
de
demandes
de
subventions
depuis
le début
de
l’année.
Une
première
sélection
a été
effectuée
en
réunion
d’Adjoints.
Les
demandes
suivantes
ont
été
retenues
:
Association
Montant
sollicité
Observations
Rand’eau
Nature
/
Ligue
contre
le Cancer
/
Les
Restaurants
du
Coeur
/
Association
Parents
d’Elèves
/
Association
Parents
d’Elèves
150.
00
€
Participation
cadeaux
CP
et
CM2
D'autre
part
M.
Cyril
ALRIVIE,
habitant
de
Juniat
soumet
un
demande
de
sponsoring
en
Motocross.
Il participe
au
championnat
de
ligue Nouvelie-Aquitaine
en
MX1
(catégorie
450
cm°)
et propose
de
représenter
la commune
de
Nouic
: enseigne
visible
sur
le camion,
le
pilote,
la moto
et si le budget
le lui permet
sur
les
tentes
de
paddock.
Le
budget
prévisionnel
de
la saison
2020
est de
3 400
€ et il précise
que
plus
la participation
est
importante,
plus
l'enseigne
sera
visible.
Le
Conseil
Municipal,
en
ayant
délibéré,
décide
à l’unanimité,
-
D’attribuer
les
subventions
suivantes
:
Association
Montant
Observations
Rand’eau
Nature
200.00
€
Ligue
contre
le Cancer
200.00
€
Les
Restaurants
du
Coeur
150.00
€
Association
Parents
d’'Elèves
250.00
€
-_
D’ajourner
la demande
de
sponsoring
de
M.
Cyril
ALRIVIE
et de
lui demander
de
venir
en
réunion
pour
présenter
son
dossier.
-
Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
primitif 2020.
-
Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
aux
fins
des
présentes
2020/38-
DEMANDE
EXONÉRATION
de
LOYERS
- RESTAURANT
« LA
TAVERNE
»
M.
le
Maire
donne
lecture
du
courrier
en
date
du
20 juillet
signé
par
M.
et
Mme
CALONNE
Didier
et
Madeleine
dans
lequel
ils
sollicitent
une
annulation
des
loyers
de
l’immeuble
restaurant,
au
minimum
pour
la
période
de
fermeture
administrative
(mi-
mars
à
mai
2020
inclus). Il est
rappelé
que
le
loyer
mensuel
est
de
580
€ et
que
le
confinement
est
intervenu
au
début
d'activité
du
restaurant. Monsieur
le
Maire
propose
au
Conseil
Municipal
annulation
des
loyers
des
mois
de
mars-
avril
et mai
2020.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
-
Décide
l’annulation
des
loyers
des
mois
de
mars
— avril
et mai
2020
de
l’immeuble
restaurant
« La
Taverne
».
-
Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
aux
fins
des
présentes
2020/39-
SERVITUDE
pour
PASSAGE
de
CANALISATION
ASSAINISSEMENT
de
PIMMEUBLE
dit
« ANCIEN
PRESBYTERE
»
Monsieur
le Maire
expose
au
Conseil
Municipal
que
l’acte
de
vente
de
l'immeuble
dit « ancien
presbytère
» a été
signé
à l'Office
Notarial
de
Bellac
le 2 juin
2020.
Cet
immeuble
n’étant
pas
raccordé
au
réseau
d’assainissement
construit
depuis
de
nombreuses
années,
le
Conseil
Municipal
a
décidé
par
délibération
n°
2020/08
en
date
du
27
février
2020
d’exonérer
les
acquéreurs
de
taxe
de
raccordement
au
réseau
d'assainissement.
En
revanche
les acquéreurs
paieront
les
travaux
de
raccordement
de
l’immeuble
au
réseau.
Techniquement,
ce
raccordement
doit
se
faire
sur
le
réseau
situé
rue
Henri
Moreau
; c’est-à-dire
que
la canalisation
doit
traverser
les parcelles
cadastrées
section
B
n°
1176
et B
n°
186
appartenant
à la
Commune.
Il convient
donc
de
créer
une
servitude
pour
le passage
de
cette
canalisation.
Le
tarif pour
établissement
d’un
acte
notarié
pour
cette
servitude
a paru
prohibitif à M.
le Maire ; il
propose
donc
au
Conseil
Municipal
que
cette
opération
soit réalisée
par
voie
d’acte
administratif
rédigé
par
les services
communaux.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide
à
l’unanimité
pal,
ap
;
;
-
D’autoriser
le Maire
à établir
un
acte
administratif de
servitude
pour
passage
d’une
canalisation
d’assainissement
sur
les parcelles
cadastrées
section
B
n°
186
et
1176.
-
Donne
tous
pouvoirs
à Monsieur
le Maire
aux
fins
des
présentes
2020/40-
COMPTE
RENDU
DES
ARRETES
pris
en
application
de
l’article
L
2122-22
du
CGCT.
Vu
Particle
L 2122-22
du
C.G.C.T.
Vu
la délibération
du
3 juillet
2020
prise
en
application
de
cet article
Monsieur
le Maire
expose
les arrêtés
pris
depuis
le dernier
Conseil
-
Arrêté
du
17 juillet
2020
: renonciation
à l’exercice
du
droit
de
préemption
sur
la
parcelle
cadastrée
section
B
n°
1145
située
3,
place
Sainte
Quitterie
-
Arrêté
du
22
juillet
2020
: renonciation
à l’exercice
du
droit
de
préemption
sur
les
parcelles
cadastrées
section
A
n°
625,
627
et
628
situées
La
Guyonnerie
et
13,
La
Guyonnerie Le
Conseil
Municipal,
-
Donne
acte
à Monsieur
le Maire
de
ce
compte-
rendu.
QUESTIONS
DIVERSES
:
-
Arrêté
préfectoral
du
20
juillet
2020
:
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l'arrêté
préfectoral
du
20 juillet
2020
portant
prescription
des
mesures
de
restriction
des
usages
de
l’eau
sur
l'ensemble
du
territoire
du
département
de
la
Haute-Vienne
jusqu'au
17
août
2020.
-
_SIDEPA:
réunion
prévue
le
30.07.2020
à
14
h
30.
MM.
TRICHARD
et
PASCAL
représenteront
la Commune
à cette
réunion Commissions
intercommunales
Communauté
de
Communes
:
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
la
CCHLeM
va
mettre
en
place
un
certain
nombre
de
commissions
auxquelles
les
Conseillers
Municipaux
peuvent
participer.
Il donne
lecture
du
libellé
de
ces
dernières
et précise
que
:
e
lui-même
fera
partie
des
commissions
:
Commission
Locale
d'Evaluation
des
Charges
Transférées
(CLECT)
—
Politique
santé
-
Ordures
ménagères
et
Aire
d'accueil
des
Gens
du
Voyage
e
M.
TRICHARD
fera
partie
des
commissions
Energies
renouvelables
/ GEMAPI
—
Ordures
ménagères
et Aire
d'accueil
des
Gens
du
Voyage
e
Mme
DELUCHE
fera
partie
des
commissions
Culture
et
Tourisme
Aucun
Conseiller
ne
se propose
pour faire partie
des
commissions
intercommunales.
M.
le
Maire
informe
le
Conseil
Municipal
que
M.
TRICHARD
sera
candidat
(titulaire)
pour
représenter
la
CCHLeM
au
Syndicat
Intercommunal
des
bassins
du
Goire,
de
l'Issoire
et de la
Vienne
en Charente
Limousine
(SIGIV)
et que
lui-même
sera
candidat
pour
représenter
la
CCHLeM
au
Conseil
de
surveillance
de
l'Hôpital
Intercommunal
du
Haut
Limousin
(HIHL)
Personnes
isolées
: Mme
DELUCHE
expose
au
Conseil
Municipal
qu'en
période
de
canicule
elle
procède
à
l'appel
de
personnes
âgées
et/ou
isolées
et
demande
aux
membres
de
l'assemblée
de
signaler
en
Mairie
les
coordonnées
des
personnes
âgées
et/ou
isolées
dont
ils auraient
connaissance.
Tennis
Club
de
Nouic: M.
PASCAL
demande
si
la
municipalité
a
connaissance
de
la
situation
actuelle
du
club
de
tennis.
M.
le
Maire
répond
que
M.
Roland
REIX
en
est
Président
et
que
ce
club
n'a pas
d'activité
depuis
de
nombreuses
années.
Le
Maire,
Serge
NOUGIER
Séance
levée
à 22
h 30
Affiché
le 31 juillet 2020