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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - DE
unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Compte Rendu DES Deliberation Conseil du 03 03 2022 min
Document publié le Jeudi 3 mars 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - Compte Rendu DES Deliberation Conseil du 03 03 2022 min)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Bois et produits du bois,
u£ ee” ŸZ
Communauté
de Communes
des
Portes
de
Vassivière
COMPTE
RENDU
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
03
MARS
2022
L'an
deux
mille
vingt
et
deux,
le
03
mars
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie
d'Eymoutiers,
sous
la
Présidence
de
Madame
Mélanie
PLAZANET,
Présidente.
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
:25
février
2022
Membres
en
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Poste
vacant
exercice
35
30
2
0
2
L
Pour
Contre
Abstention
32
0
0
Membres
présents
:ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean-Pierre,
BOUR
Coline,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
COLIN
Juliana,
COUPET
Georges,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GASCHET
Gérald,
GLANGEAUD
Delphine,
GORA
Richard,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
LEVET
Elise,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
POURCHET
Pierre,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric,
THEYS
Michel
Suppléant
avec
voix
délibérative
: GORGE
Christine
Membres
ayant
donné
pouvoir
:BODIN
Pascal
THEYS
Michel,
LOURADOUR
Patricia
à
GLANGEAUD
Delphine
Membres
absents
:BERTRAND
Sylvaine,
DELEFOSSE
Laurent
Secrétaire
de
séance
: SIMON
Philippe
>
Délibérations
12-2022
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
09
décembre
2021
Unanimité
13-2022
Décisions
prises
par
le
Bureau
par
délégation
Unanimité
14-2022
Comptes
de
Gestion
2022
—
Budget
principal
—
Budget
annexe
ZAE
des
|
Unanimité
Ribières
de
Bussy
—
Budget
annexe
SPANC
-—
Budget
annexe
Office
de
Tourisme
—
Budget
annexe
Petite
Enfance
15-2022
Compte
administratif
2021
—
Budget
principal
Unanimité
16-2022
Compte
administratif
2021
—
Budget
SPANC
Unanimité
17-2022
Compte
administratif
2021
—
Budget
Office
de
Tourisme
Unanimité
18-2022
Compte
administratif
2021
—
Budget
Petite
Enfance
Unanimité
19-2022
Compte
administratif
2021
—
Budget
ZAE
Bussy
Unanimité
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil
communautaire
du
03
mars
2022
p.
1/1 20-2022
Construction
d’une
bibliothèque
à
Nedde:
Avenant
n°2
lot
3
Unanimité
ossature
bois
—
bardage
bois-
menuiserie
bois
21-2022
Réfection
des
quais
de
la
piscine
—
Attribution
du
marché
de
travaux
Unanimité
22-2022
Débat
sur
la
protection
sociale
complémentaire
Délibération
ne
nécessitant
pas
de
vote
23-2022
CDG
87
-
Convention
portant
adhésion
au
dispositif
de
Unanimité
signalement
et
traitement
des
actes
d'atteintes
volontaires
l'intégrité
physique,
de
violence,
de
menaces
ou
d'intimidation,
de
discrimination,
de
harcèlement
et
d'agissements
sexistes
Fait
et
affiché
le
La
Présidente,
Compte
rendu
des
délibérations
du
Conseil communautaire
du
03 mars
2022
Mélanie
PLAZANET
p.1/1