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Déliberation - liste delib 050723 ISA
Document publié le Mercredi 5 juillet 2023 par la commune de Bourg-d'Oisans.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib 050723 ISA)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Aménagement du territoire,
1
Liste des délibérations
Conseil Municipal du 05 juillet 2023 à 19h10
Salle du Conseil Municipal
Nombre de membres : 23
En exercice : 23
Nombre de présents : 18
Nombre de votants : 23
Date de convocation : 30 juin 2023.
L'an deux mille vingt-trois et le 05 juillet à dix-neuf heures 10,le Conseil Municipal de la Commune du Bourg d'Oisans, régulièrement convoqué, s'est réuni en salle du Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Guy VERNEY, Maire.
Présents : Guy VERNEY, Ghislaine CROIBIER-MUSCAT, Georges GOFFMAN, Estelle THEBAULT, Sebastiano VACCARELLA, Aurélie CHASLES-FAYOLLE, Jean-Luc RAVIOLA, Jean-Luc GIRAUD, Jean-François PICCA, Jean DIET, Agnès FIAT, Renée JOUVENCEL, Laurent BRILLAUD, Bruno AYMOZ, Serge GALMARD, Mauricette ROCHE, Perrine TICHIT, Marilyn BRICHET.
Absents représentés : Camille CARREL représenté par Guy VERNEY, Elise CONSTANT-MARMILLON représentée par Georges GOFFMAN, Anita FUZEAU représentée par Agnès FIAT, Olivier HUGONNARD représenté par Bruno AYMOZ, Régis CONTARDO représenté par Laurent BRILLAUD.
Secrétaire de séance : Jean-Luc RAVIOLA (selon art. L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Date d’affichage : 10 juillet 2023
18h30 : Présentation du service Jeunesse du CIAS de la CCO par Laura, animatrice.
AFFAIRES GENERALES
Rendu Acte des décisions prises par Monsieur le Maire entre le 02/06/23 et le 29/06/23 en vertu de la délégation du Conseil Municipal du 23/05/2020.
2023 - 057 PETITES VILLES DE DEMAIN - Réaménagement des espaces publics à l’unanimité du centre-bourg / Demande de subvention.
2023 - 058 Convention quadripartite pour la réalisation des espaces intérieurs à la majorité de la maison de l’Oisans et du Parc National des Ecrins. Avec 3 abstentions (Bruno AYMOZ,
Olivier HUGONNARD, Perrine TICHIT) 2
URBANISME / AMENAGEMENT
2023 - 059 Cession de parcelles communales cadastrées AR 26 et 610. à l’unanimité
2023 - 060 Déclassement de l’ancien terrain de camping cadastré AR 0849. à l’unanimité
VIE ASSOCIATIVE / JEUNESSE ET SPORT
2023 - 061 Budget Principal- Attribution d’une subvention à l’association Tetratletik. à l’unanimité
2023 - 062 Budget Principal / Attribution d’une subvention complémentaire à l’unanimité à l’association Polyfemna.
2023 - 063 Budget Principal / Attribution d’une subvention complémentaire à l’unanimité à l’association Motocross de l’Oisans.
VOIRIE / SERVICES COMMUNAUX
2023 - 064 SYMBHI / Projet d’amélioration morphologie du ruisseau de la Rive à l’unanimité à Bourg d’Oisans / Convention d’autorisation de réalisation de travaux.
2023 - 065 Convention d’occupation de terrain parcelle AS0082 / Implantation CSE à l’unanimité (conteneurs semi-enterrés).
FINANCES
2023 - 066 Budget Principal – Régisseur de recette de la piscine décharge à l’unanimité de responsabilité et remise gracieuse pour force majeur.
QUESTIONS DIVERSES
La séance a été levée à 20h40.
Le Maire,
Guy VERNEY