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Document publié le Jeudi 25 janvier 2024 par la commune de Revonnas.
Lien du pdf (Déliberation - Tableau deliberations CM 25 janv 24)
Thèmes du document : Assurance, Consommateurs, Démocratie,
Mairie de Revonnas
République française
TABLEAU DES DELIBERATIONS PRISES
CONSEIL MUNICIPAL du 25 janvier 2024
N° délibération Titre Vote Date
préfecture
20240125.1 Emplacement du pizzaïolo 9 pour — 0 contre — 1 abstention 31/01/2024
20240125.2 Mandat donnant à la présidente du centre de gestion pour l'engagement 10 pour — 0 contre — 0 abstention 31/01/2024
d'une consultation en vue de la conclusion d’un contrat d'assurance
collective
20240125.3 Modification du périmètre du schéma d'Aménagement et de Gestion des 10 pour — 0 contre — 1 abstention 31/01/2024
Eaux (SAGE) basse vallée de l'Ain
20240125.4 Dénomination de la rue du PA AMG Promotion 11 pour — 0 contre — 0 abstention 31/01/2024
20240125.5 Autorisation du conseil municipal au maire à engager, liquider et mandater : les dépenses d'investissement avant le vote du budget 11 pour — 0 contre — 0 abstention 31/01/2024
20240125.6 Renouvellement de la convention de mutualisation d’un ou plusieurs postes entre le SIEA et ses communes membres — Dispositif conseiller France 12 pour — 0 contre — 0 abstention 31/01/2024 Services (CNFS)
Monsieur le Maire
Patrick ROCHE
Madame la Secrétaire de Séance
Florence BERGER
MAIRIE DE REVONNAS
163 rue de la Tour Déaul 01250 Revonnas
04.74.30.01.42 - mairie@revonnas.fr