Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIBERATION 01 RESTES A REALISER 2024
Déliberation - delib 2 pj etat des restes a realiser
unknown - etat reste à réaliser tampon
Déliberation - DELIBERATION 01 RESTES A REALISER 2023
Déliberation - DELIBERATION 01 RESTES A REALISER EN 2025 SUR LA S
Déliberation - 2018 Décision modificative n 1 Restes à réalise
unknown - 14 22 RESTES A REALISER
Déliberation - DELIB+17+ +Vote+des+subventions+aux+associations+e
Déliberation - DELIB+15+ +Affectation+du+résultat
Séance - 2022.12.07 restes a realiser 2022
Déliberation - DELIB+03+ +Restes+à+réaliser
Document publié le Lundi 30 janvier 2023 par la commune de Breuil-le-Vert.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB+03+ +Restes+à+réaliser)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
x
Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2023
Cou (UVX «KE Publié le -
#4 COMMUNE DE BREUL 2 0 2 L
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du lundi 30 janvier 2023 - 18H30
L'an deux mille vingt-trois, le lundi trente janvier à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la maison des associations en séance publique sous la Présidence de Monsieur Jean-Philippe VICHARD Maire et sur sa convocation.
Étaient présents : les Conseillers Municipaux en exercice :
Mme Aliette BALSALOBRE Mme Muriel MATIFAS
Mme Bernadette BEUVRIER M. Stephane PAPIN [Arrivée à 18h42)
M. Jean-Guy BRÜYER M. Nicolas SOISSON
M. Stéphane CHAPEROT M. Olivier STRUBBE
M. Marc DOYER M. Christian VERSCHEURE
Mme Corinne GAUTIER M. Jean Philippe VICHARD
Mme Céline GRENIER
M. Tommy LEFEBVRE
Mme Corinne LUCO
Mme Myriam MARTEL {Arrivée 18h35)
s
A l'exception de :
Mme Rolande OUDAILLE ayant donné procuration à Mme Céline GRENIER M. Cédric CHERFILS ayant donné procuration à M. Marc DOYER Mme Elisabeth DARDARD ayant donné procuration à M. Olivier STRUBBE M. Alexandre POLLION ayant donné procuration à M. Jean Philippe VICHARD
Ame Angélique GIL absente excusée.
M. Rémy COUSYN absent excusé.
M. Serge MEYZEAUD absent excusé.
Nombre de Conseillers en exercice : 23
Nombre de Conseillers présents : 16
Nombre de Conseillers votants : 20
Date de convocation : 23/01/2023
Date d'affichage : 23/01/2023
À été élu secrétaire de séance : Monsieur Olivier STRUBBE
La séance est ouverte à 18h30
La séance est levée à 19h30
Restes à réaliser 2022 : 2023-03 Envoyé en préfecture le 09/02/2023
Reçu en préfecture le 09/02/2023 … . … eç P 25 # 3077
Publié le Re JE
ID : 060-216001073-20230130-2023_03-DE
L'assemblée délibérante est amenée à se prononcer sur les restes à réaliser (RAR) 2022
tant en dépenses qu'en recettes. Les RAR 2022 sont arrêtés pour les montants suivants :
Restes à réaliser dépenses d'investissement 2022
M5S7 intitulé libellés Montant TTC
204182|Fonds de concours EP souterrain rue du calvaire 3 000.00 €
204182|Fonds de concours El LED Rue de l'hopital, rue neuve rue de la mothe 2 000.00 €
2152|Installation de voirie Réfection de voirie rue du Calvaire 322 406.40 €
2138|Autres agencements City Stade 29 681.00 €
2131/Autres agencements Cimetière Ossuaire 14 054.00 €
Total 371 141.40 €
Restes à réaliser recettes d'investissement 2022
M57 intitulé libellés Montant TIC
1323/Etat Subvention équipement numérique école 5 590.00 €
Total 5 590.00 €
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de Monsieur le Maïre,
à l'unanimité,
ADOPTE les restes à réaliser 2022.
Le Maire,
Jean-Philippe VICHARD GRE A