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Compte-Rendu - cms municipal 1er juillet 2021 compte rendu
Document publié le Jeudi 1 juillet 2021 par la commune d'Eybens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms municipal 1er juillet 2021 compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Consommateurs,
Conseil municipal du 1er juillet 2021 Page 1 sur 3
VILLE D’EYBENS
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er JUILLET 2021
Le jeudi 1er juillet 2021 à 18h30, le Conseil municipal de la commune d’Eybens dûment convoqué s’est réuni au gymnase Roger Journet sous la présidence de Nicolas Richard, Maire. Date de la convocation : vendredi 25 juin 2021
Présents : Nicolas Richard - Elodie Taverne - Henry Reverdy - Julie Montagnier - Jean-Jacques Pierre - Xavier Osmond - Béatrice Bouchot - Jean-François Michon - Béatrice Garnier - Catherine Noérie - Pascal Boudier Marie-Chantal Kouassi - Gilles Bugli - Damien Conticchio - Mehdi Debza-Kioulou -Jean-Claude Fernandez - Pierre-Georges Crozet - Hélène Besson Verdonck - Zuina Sahiri - Isabelle Pascal - Pascale Versaut - Régine Bonny
Excusés ont donné pouvoir :
Christelle Chavand à Béatrice Garnier
Dominique Scheiblin à Julie Montagnier
Denis Grosjean à Jean-François Michon
Pierre Bejjaji à Jean-Jacques Pierre
Suzanne Faustino à Xavier Osmond
Clotilde Hogrel à Mehdi Debza Kioulou
Jean-Marc Assorin à Hélène Besson Verdonck
Philippe Paliard à Isabelle Pascal
Absents : Anne-Catherine Jothy - Cécile Clement - Raoul Urru
Secrétaire de séance : Mehdi Debza Kioulou
- Questions diverses : posées en fin de Conseil, voir ci-dessous
- Informations du Maire : Monsieur le Maire rappelle que l'ensemble de la séance est enregistré en audio, en vue d'une retranscription écrite qui sera mise en ligne sur le site de la ville. Il propose au Conseil municipal l’ajout de la délibération n°9 portant sur la tarification de la piscine, afin de prendre en compte une forte demande d’utilisation des cartes d’abonnement 2019, qui n’était pas prévue dans la même délibération votée au Conseil municipal du 20 mai 2021. Le Conseil municipal approuve ce nouveau projet.
- Information sur les décisions du Maire :
DEC20210427_1, DEC20210428_1, DEC20210506_1, DEC20210510_1, DEC20210512_1 concernent des concessions dans le cimetière communal d’Eybens
DEC20210503_1, DEC20210503_2, DEC20210503_3, DEC20210503_4 concernent l’attribution de marchés publics pour l’achat d’ouvrages pour la Médiathèque d’Eybens »
DEC20210510_2, DEC20210510_3, DEC20210525_1, DEC20210608_1 concernent des mises à disposition de locaux
DEC20210511_1, DEC20210511_2, DEC20210517_1 concernent des décisions modificatives de régies de recettes et décision de suppression de régie
DEC20210520_1 Signature d’un contrat de location concernant la Halle en Bois Question de Régine Bonny ; Réponse de M le Maire
DEC20210531_1, DEC20210531_2 concerne des exonérations de redevance pour l’exploitation du restaurant L’Entracte situé au sein de l’espace culturel Odyssée
Elus en exercice : 33
Elus présents : 22
Ont donné pouvoir : 8
Absents : 3 Conseil municipal du 1er juillet 2021 Page 2 sur 3
DEC20210603_1 Renouvellement d’adhésion au Réseau Français des Villes Educatrices de la commune d’Eybens pour l’année 2021 -
Question de Régine Bonny ; Réponse d’Elodie Taverne
DEC20210607_2 Signature d’une convention de prêt de matériel à la Commune de Bresson
- Approbation du PV du Conseil municipal du 20 mai 2021 à l'unanimité
- Examen des délibérations
- Elus : 30 élus votants, dont 8 représentés par un pouvoir, 3 absents
DEL20210701_1 RESSOURCES – Modification de postes
Pas d’observations
Le Conseil municipal approuve les suppressions et créations de postes proposées. Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20210701_2 RESSOURCES – Avenant n° 3 au Lot 2 Gros œuvre du marché public de requalification de
l’école maternelle Le Val en école élémentaire et construction d’une extension à Eybens
Pas d’observations
Le Conseil municipal décide d’autoriser les représentants de la SPL Isère aménagement, assistante à maîtrise d’ouvrage de la commune, à signer l’avenant n° 3 au Lot 2 Gros œuvre, ainsi que tous documents s’y rapportant pour son exécution.
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20210701_3 EDUCATION, SPORT ET CULTURE –Renouvellement du Projet Éducatif De Territoire (PEDT)
labélisé plan mercredi pour la période 2021 – 2024
Intervention de Hélène Besson Verdonck, Régine Bonny, Elodie Taverne,
Le conseil municipal approuve le Projet Éducatif De Territoire pour la période 2021 – 2024 ainsi que la convention Charte qualité Plan mercredi et autorise le Maire à les signer.
Délibération adoptée par 24 oui, 6 abstentions (Hélène Besson Verdonck, Jean-Marc Assorin, Pierre Georges Crozet, Zuina Sahiri, Isabelle Pascal, Philippe Paliard)
DEL20210701_4 EDUCATION, SPORT ET CULTURE – Adoption de la « Charte Éducative Eybinoise »
Intervention de Pascale Versaut, Elodie Taverne, Pierre-Georges Crozet, Mehdi Debza Kioulou Le Conseil municipal approuve la Charte Éducative Eybinoise et autorise le Maire à la signer. Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20210701_5 EDUCATION, SPORT ET CULTURE – Transformation de l’accueil de loisir extrascolaire Sport
passion
Intervention de Régine Bonny, Isabelle Pascal, Xavier Osmond
Le Conseil municipal décide d'abroger la délibération n° 22 du 28 juin 2018 ; d’approuver les nouvelles modalités du dispositif Sport passion et sa grille tarifaire applicable à compter de septembre 2021. Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20210701_6 EDUCATION, SPORT ET CULTURE – Intervention du Grenoble Métropole Cyclisme Eybens
38 en direction des classes élémentaires d’Eybens et/ou de Poisat
Intervention de Pierre-Georges Crozet, Xavier Osmond, Elodie Taverne Conseil municipal du 1er juillet 2021 Page 3 sur 3
Le Conseil municipal décide d’attribuer une subvention de 1 800 € au Grenoble Métropole Cyclisme Eybens 38, pour ses interventions du 26/04/21 au 11/06/21 auprès de six classes élémentaires. Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20210701_7 EDUCATION, SPORT ET CULTURE – Intervention du Judo Club d’Eybens en direction des
classes élémentaires d’Eybens et/ou de Poisat
Pas d’observations
Le Conseil municipal décide d'attribuer une subvention de 810 € au Judo Club d’Eybens pour ses interventions du 26/04/21 au 25/06/21 auprès de deux classes élémentaires de la commune de Poisat. Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20210701_8 EDUCATION, SPORT ET CULTURE – Intervention des Archers du Château en direction des
enfants de Sport Passion le mercredi 02/06/21
Pas d’observations
Le Conseil municipal décide d'attribuer une subvention de 90 € au club Les Archers du Château pour son intervention le 02/06/21 auprès des enfants de Sport passion.
Délibération adoptée à l’unanimité
DEL20210701_9 EDUCATION, SPORT ET CULTURE – Tarification piscine 2021
Pas d’observations
Le Conseil municipal approuve la nouvelle tarification piscine proposée pour l’année 2021 et abroge la délibération 20210520_8 du Conseil municipal du 20 mai 2021.
Délibération adoptée à l’unanimité
Questions diverses :
Intervention d’Hélène Besson Verdonck sur l’OMM, Office Municipal de la Mémoire, son souhait de remettre en place cette instance, l’importance du travail de mémoire auprès des enfants et des adultes. Réponses apportées par M le Maire, Jean-Jacques Pierre et Béatrice Garnier.
Intervention d’Hélène Besson Verdonck sur les élections départementales et le résultat sur les communes d’Eybens et d’Echirolles, les préoccupations des habitants, l’inédit taux d’abstention, le travail des élus et leur engagement à tenir les scrutins.
Réponse de M le Maire sur les scrutins qui se dérouleront en 2022, les calendriers quasiment déjà fixés.
Des questions d’habitants sont relayées par Régine Bonny sur l’intervention de l’EID dans le cadre du programme Mousticator sur la voie publique, l’intervention des médiateurs sociaux et leur absence le dimanche soir sur la Commune, l’aménagement urbain de la rue du Muret. Réponses d’Henry Reverdy et de Xavier Osmond sur ces thématiques.
Les débats sont retranscrits dans leur intégralité et mis en ligne sur le site internet de la Ville, puis conservés au sein des archives municipales.
Le Maire
Nicolas Richard