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Document publié le Vendredi 30 septembre 2022 par la commune de Sougy-sur-Loire.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2020 10 07)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
DELIBERATIONS
L’an deux mil vingt-deux, le sept octobre, à vingt heure, le Conseil Municipal, convoqué le
30 septembre 2022 en vertu de l’article L. 2121-12 du Code Général des Collectivités
Territoriales, s’est réuni en séance ordinaire au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence
de François GAUTHERON, Maire.
Etaient présents : Mr GAUTHERON François, Mme BLOT Séverine, Mr TRITKI El Mostafa,
Mr REVENU Bruno, Mme ROBIN Eloïse et Mr PANNETRAT Jacky
Absents excusés : Mr BLANLUET Christophe (pouvoir à Mr GAUTHERON), Mr GARNIER
Sébastien, Mr ROGUE Vincent, Mme BOUAOUIT Geneviève et Mme CHABANNES Marie-
José
Absents : Mr THOMAS Jean-Charles, Mr DUMAS Yannick, Mr GAGNAUD Christophe et
Mr GAGNEPAIN Emmanuel
Constatant que le quorum n’est pas atteint, le Maire lève la séance.
Il convoquera une nouvelle réunion du Conseil ultérieurement.
Les délibérations prises lors de cette seconde séance seront valables quel que soit le nombre de conseillers présents (art. L 2121-17-CGCT).